27 novembre 2024
100
délibérations
39
Autres decisions
26
Finances & Budget
19
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (100)
Approbation du compte — rendu du CA du 18 septembre 2024
Vacances seniors 2025
EHPAD Modification articles du contrat de séjour
EHPAD Activité prévisionnelle 2025
EHPAD Modification du CIA
Convention groupement commandes évaluation ESSMS
Avenant N°2 contrat séjour EHPAD Trinité
Avenant N°1 contrat séjour EHPAD Parc An Id
Adhésion convention participation contrat groupe prévoyance
Temps de travail 2025
MAPA depuis 15 octobre 2024
Loyers à facturer par la résidence autonomie pour 2024
Frais de siège 2024 à rembourser à la CCHPB
Octroi de bons dachats pour les aides de Noël
Partenariat avec les archers quévenois
Convention Unis C'ité
Primes 2024
DM2 Fonctionnement EHPAD 2024
DM N°2 Exploitation
DM N°2 Exploitation
DM N°1 Investissement
Frais Km 2025
DM N°2
Proposition Budgétaire EHPAD 2025
Autorisation Engement President
Dispositif avance remboursable
Décision modificative n°2
Bilan financier voyage ancv et remboursement accompte d'un senior non participant
Aide financière mme M
S'ubv Restaurant du C'oeur
S'ubv Admr
S'ubv Udsp56
S'ubv Reves de Clown
Approbation PV du 18092024
Pv Ca 10.10.2024
S'ubv St Vincent de Paul
Dp DM 3.2024
CCA CDG C'onv. s'erv. facultatifs
DP Suppression de postes
EHPAD Tarifs repas usagers extérieurs 2025
EHPAD Subvention Amicale du personnel 2024 versement complémentaire
Décision modificative n°2 Budget S'AAD
Dépenses anticipées budget Kerlaran
Subvention école St Joseph arbre de Noël
DM N°1 2024 Budget SSIAD
DM N°1 2024 Budget principal CIAS
Animation senior, tarif sortie metropolis
Dépenses anticipées budget Kerlaran
Subvention déquilibre au budget SAAD
DM n°2 Budget SAAD
Admission en non valeur budget SAAD
Délibération 2024 — 13 Tarifs 2025 repas des résidents et autres
Tarifs des loyers et charges RA 2025
Budget annexe de la Résidence autonomie _ vote du budget prévisionnel 2025
Budget annexe de la Résidence autonomie _ décision modificative n°3 régularisations des amortissements non pratiqués
Budget annexe de la Résidence Autonomie _ décision modificative n°2
Budget principal du C.I.A.S du Poher : décision modificative n°2
Tarifs 2025
Tarifs 2025 portage de repas
Tarifs des loyers et charges pavillons 2025
Subvention Bombe Platine
DM 2 — RA Budget 2024 - Section Investissement
DM 2 — SAAD Budget 2024 - Section Fonctionnement
Budget RA — Autorisation dengager, mandater & liquider - Dépenses d'investissement - BP 2025
Budget SAAD — Autorisation dengager, mandater & liquider - Dépenses d'investissement - BP 2025
Participation financière à la protection sociale 2025
Dépenses anticipées budget CCAS
Octroi de bons pour les agents du CCAS
Dépenses anticipées budget CCAS
Admission en non valeur budget CCAS
Approbation CR CA CCAS du 04/07/2024
Convention de mise à disposition d'un adjoint administratif principal de 2ème classe Ville_ CCAS_C.I.A.S
Avis du CA CCAS demandes d'aide sociale
Budget CCAS — Autorisation dengager, mandater & liquider - Dépenses d'investissement - BP 2025
Modification du Tableau des Effectifs - CCAS
Présentation du Rapport Social Unique 2023 - CCAS
Reconduction de la Convention du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) en lien avec les commissions Fonds Energie Eau (FEE)
CCAS DM 3.2024
CCAS CDG Référent alerte éthique
CCAS Rsu 2023
CCAS Modif; attribution c'olis N'oël
CCAS Aide financière
CCAS Aide financière
CCAS Aide financière
Bon dachat cad'eau de fin dannée enfants du personnel
Mise en place — Bonus Attractivité - Crèche Municipale
Crèche Municipale — Encaissements Recettes - Photographies Enfants
Crèche Municipale — Modification du Règlement de Fonctionnement
Conventions de mise à disposition de logements dhabitation_logement d'urgence
C'onditions d'accès du futur logement d'urgence et du futur logement temporaire et modification d'es
Actualité et Avenir SAAD / Co — construction d'une réflexion à mener sur le territoire au service du maintien d'une offre d'un service public
EHPAD Modification tableau des effectifs
Bon dachat cad'eau de fin dannée au personnel
Commission Fonds Energie Eau
EHPAD Mise en conformité des critères dattribution des chèques cadhoc
Etat dattributions des aides facultatives au mois de septembre, octobre et novembre 2024
Révision du Loyer — Local d'Accueil dUrgence - Mandat de Gestion Immobilière
Questions et Informations diverses
Projet de création d'un pôle culturel
Commission Aide aux Voyages Scolaires
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