CM

27 novembre 2024

Mun 100 délibérations

100

délibérations

39

Autres decisions

26

Finances & Budget

19

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (100)

Autres decisions 39 délibérations
39

Approbation du compte — rendu du CA du 18 septembre 2024

40

Vacances seniors 2025

42

EHPAD Modification articles du contrat de séjour

44

EHPAD Activité prévisionnelle 2025

46

EHPAD Modification du CIA

2024

Convention groupement commandes évaluation ESSMS

2024

Avenant N°2 contrat séjour EHPAD Trinité

2024

Avenant N°1 contrat séjour EHPAD Parc An Id

2024

Adhésion convention participation contrat groupe prévoyance

2024

Temps de travail 2025

2024

MAPA depuis 15 octobre 2024

2024

Loyers à facturer par la résidence autonomie pour 2024

2024

Frais de siège 2024 à rembourser à la CCHPB

2024

Octroi de bons dachats pour les aides de Noël

2024

Partenariat avec les archers quévenois

2024

Convention Unis C'ité

2024

Primes 2024

2024

DM2 Fonctionnement EHPAD 2024

2024

DM N°2 Exploitation

2024

DM N°2 Exploitation

2024

DM N°1 Investissement

2024

Frais Km 2025

2024

DM N°2

2024

Proposition Budgétaire EHPAD 2025

Autorisation Engement President

Dispositif avance remboursable

Décision modificative n°2

Bilan financier voyage ancv et remboursement accompte d'un senior non participant

Aide financière mme M

S'ubv Restaurant du C'oeur

S'ubv Admr

S'ubv Udsp56

S'ubv Reves de Clown

Approbation PV du 18092024

Pv Ca 10.10.2024

S'ubv St Vincent de Paul

Dp DM 3.2024

CCA CDG C'onv. s'erv. facultatifs

DP Suppression de postes

Finances & Budget 26 délibérations
43

EHPAD Tarifs repas usagers extérieurs 2025

49

EHPAD Subvention Amicale du personnel 2024 versement complémentaire

2024

Décision modificative n°2 Budget S'AAD

2024

Dépenses anticipées budget Kerlaran

2024

Subvention école St Joseph arbre de Noël

2024

DM N°1 2024 Budget SSIAD

2024

DM N°1 2024 Budget principal CIAS

2024

Animation senior, tarif sortie metropolis

2024

Dépenses anticipées budget Kerlaran

2024

Subvention déquilibre au budget SAAD

2024

DM n°2 Budget SAAD

2024

Admission en non valeur budget SAAD

2024

Délibération 2024 — 13 Tarifs 2025 repas des résidents et autres

2024

Tarifs des loyers et charges RA 2025

2024

Budget annexe de la Résidence autonomie _ vote du budget prévisionnel 2025

2024

Budget annexe de la Résidence autonomie _ décision modificative n°3 régularisations des amortissements non pratiqués

2024

Budget annexe de la Résidence Autonomie _ décision modificative n°2

2024

Budget principal du C.I.A.S du Poher : décision modificative n°2

2024

Tarifs 2025

2024

Tarifs 2025 portage de repas

2024

Tarifs des loyers et charges pavillons 2025

Subvention Bombe Platine

DM 2 — RA Budget 2024 - Section Investissement

DM 2 — SAAD Budget 2024 - Section Fonctionnement

Budget RA — Autorisation dengager, mandater & liquider - Dépenses d'investissement - BP 2025

Budget SAAD — Autorisation dengager, mandater & liquider - Dépenses d'investissement - BP 2025

Social & Santé 19 délibérations
47

Participation financière à la protection sociale 2025

2024

Dépenses anticipées budget CCAS

2024

Octroi de bons pour les agents du CCAS

2024

Dépenses anticipées budget CCAS

2024

Admission en non valeur budget CCAS

2024

Approbation CR CA CCAS du 04/07/2024

2024

Convention de mise à disposition d'un adjoint administratif principal de 2ème classe Ville_ CCAS_C.I.A.S

Avis du CA CCAS demandes d'aide sociale

Budget CCAS — Autorisation dengager, mandater & liquider - Dépenses d'investissement - BP 2025

Modification du Tableau des Effectifs - CCAS

Présentation du Rapport Social Unique 2023 - CCAS

Reconduction de la Convention du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) en lien avec les commissions Fonds Energie Eau (FEE)

CCAS DM 3.2024

CCAS CDG Référent alerte éthique

CCAS Rsu 2023

CCAS Modif; attribution c'olis N'oël

CCAS Aide financière

CCAS Aide financière

CCAS Aide financière

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
2024

Bon dachat cad'eau de fin dannée enfants du personnel

Mise en place — Bonus Attractivité - Crèche Municipale

Crèche Municipale — Encaissements Recettes - Photographies Enfants

Crèche Municipale — Modification du Règlement de Fonctionnement

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
41

Conventions de mise à disposition de logements dhabitation_logement d'urgence

C'onditions d'accès du futur logement d'urgence et du futur logement temporaire et modification d'es

Actualité et Avenir SAAD / Co — construction d'une réflexion à mener sur le territoire au service du maintien d'une offre d'un service public

Environnement 3 délibérations
45

EHPAD Modification tableau des effectifs

2024

Bon dachat cad'eau de fin dannée au personnel

Commission Fonds Energie Eau

Vie associative 2 délibérations
48

EHPAD Mise en conformité des critères dattribution des chèques cadhoc

Etat dattributions des aides facultatives au mois de septembre, octobre et novembre 2024

Ressources humaines 2 délibérations

Révision du Loyer — Local d'Accueil dUrgence - Mandat de Gestion Immobilière

Questions et Informations diverses

Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Projet de création d'un pôle culturel

Éducation 1 délibération

Commission Aide aux Voyages Scolaires

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