12 novembre 2024

Repas des aînés

Budget décision modificative n° 1

Finances — Autorisation dengager dépenses inverstissement 2025

Budget annexe EHPAD — EPRD modificatif n°2

Budget annexe EHPA — EPRD modificatif n°2

Tarification du repas des aînés

Décision modificative EPRD Foyer de Vie 2024

01 7.2 — DELIBERATION - Bungalows de Kérigan - Tarifs 2025 avec application TEOM

Adhesion Territoire Grand Age

Autorisation D Adhesion des Ra au Gcsms Reseau Tregor

Residence de l Ic — Admission en Non-Valeur D une Creance Irrecouvrable

Colis pour les personnes âgées Année 2024

Inclusion numérique pour tous Renouvellement du conventionnement jusquau 31 décembre 2024

Dossier d'aide sociale LOCHET Francis

Dossier d'aide sociale ORDONO Viviane

Dossier d'aide sociale SORRE Marie-Thérèse

06 5.7 — DELIBERATION - SBAA - Convention - Adhésion au Service Commun Prévention des Risques Majeurs

Noël des enfants

Secours accordés depuis la séance du 20 06 2024

Aide Financiere Individuelle

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

RH — mesures salariales

Avancements de grade 2024

EHPAD — augmentation de la durée hebdomadaire de 2 agents à TNC

Rémunération des heures de nuit

Fixation des heures de nuit

Renouvellement de la convention entre le CCAS et l'Etat dispositif Adulte Relais

Adhésion à la convention de participation prévoyance

03 8.3 — DELIBERATION - DEPARTEMENT 22, Convention Aménagement Equipements Voirie 2025 - RD44

02 1.1 — DELIBERATION - NICOLAS Associés, Aménagement Bourg Validation des Plans & de lEstimation

Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux de reprise des réseaux EU et AEP boulangerie/halle/jardin de pluie à Plélo

Eau et assainissement : Assainissement collectif : acquisition de parcelles pour la construction de la STEP de Le Merzer

04 1.1 — DELIBERATION - Reconduite Demande DETR Dossier N° 15319167 - VOIRIE - Mise en sécurité bourg 2025

Développement économique : cession de parcelle ZA Kercadiou 2 à L'anvollon à M. C'osquer S'amuel

Développement économique : cession de parcelle ZA La Barricade à Plerneuf à M. L'amarre/Team Pro Formation

Développement économique : cession de parcelle ZA La Barricade à Plerneuf à M. L'amarre/Team Pro Formation

Approbation du procès — verbal du conseil dadministration du 14 mai 2024

05 6.4 — DELIBERATION Proposition de renouvellement de contrat de prestations globales FOURRIERE ANIMALE

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 10 septembre 2024

Approbation du PV de la séance du 20 06 2024