13 novembre 2024
66
délibérations
27
Autres decisions
18
Social & Santé
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (66)
Demande de secours FEE
Loyers et Charges de la Residence Vaujoyeux
Actualisation du document unique
Remboursement d'un trop perçu. Dossier AG2R Chirot
Réponse à lAppel à Projet PAEC de la DRAAF Bretagne pour la campagne 2025
Remise de pénalités Suez pour la collecte du verre
D'ecision Modificative 2 — Virement Credits Investissement
Demande de secours FEE
2024_55 Validation de la clé de calcul
2024_56
Frais Medicaux de Mise sous Tutelle
Regie Avance Modification Plafond et Moyen de Paiement
Creation Poste Permanent Pool Remplacement Tnc
Suppression Poste Adj Technique Creation Poste Auxiliaire Soins Principal
Ouverture Credits Investissement 2025
D'ecision du President
Marche 1B Rue des Pres — Lot 13 - Avenant 3
Marche 1B Rue des Pres — Lot 3 - Avenant 5
Marche 1B Rue des Pres — Lot 1 - Avenant 5
Aide exceptionnelle
Aide exceptionnelle
Aide exceptionnelle
Aide exceptionnelle
Aide exceptionnelle
Repas des ainés 2024
Approbation PV CA du 02-10-2024
EHPAD Convention de location et refacturation commune
CCAS — Compte rendu des décisions du Président
CCAS — Subventions CCAS 2024
CCAS — Compte rendu de l'octroi des aides par chèques-services du 1er j'anvier au 30 j'uin 2024
CCAS — Adoption du Procès-verbal de la séance du 26.09.24
CCAS — Adoption du Procès-verbal de la séance du 26.09.2024
Attribution de Cheques Cadeaux de Noel aux Agents du CCAS
Repartition des Charges entre le Budget de la Commune et les Budgets du CCAS
Détermination des fonds de c'oncours alloués aux communes en 2024 et modification des D'otations de Solidarité Communautaire
Budget CCAS — Admissions en Non Valeur
Participation Protection Sociale Prevoyance
Repas du CCAS
S'ortie CCAS
D Repas CCAS validation devis traiteur
D Repas CCAS fixation tarif accompagnant
D'ecision Modificative Bpccas2024
CCAS Convention partnariat CLIC Alli'âges
CCAS Nomination representant CVS GIP Maffrais Services
Fonds de solidarité au logement (FSL) ENERGIE
EHPAD Tarifs différenciés Accord de principe
Rapport dOrientation Budgetaire 2025
Budget Saad — Decision Modificative N°1
Budget Residence Avaujoyeux — Admission en Non Valeur
Budget Saad — Admissions en Non Valeur
EHPAD Mise en oeuvre des tarifs différencies
Attribution Cheques Cadeaux
Suppression et Modification Tableau des Effectifs
Suppression et Modification Tableau des Effectifs
Tableau des Effectifs — Suppression Animateur Creation Poste Adj Animation
Délibération 162.2024 PA Le Ruellou. Cession d'un terrain à bâtir à vocation économique
PA Le Ruellou. Acquisition d'un terrain à bâtir à vocation économique
PA Pont Rod. Acquisition de diverses parcelles, dont un terrain à bâtir à vocation économique
Passation d'une convention avec le Centre Hospitalier Guillaume Régnier pour la formation de 3 agents de lEHPAD de Guichen
DM 3 — Augmentation Credits - Depenses de Personnel
C'otisation à l'Association des Maires de France pour l'année 2024
Reversement de soutien à l'association Père Steunou
Approbation du principe de la délégation du service public pour la gestion du Centre Aquatique du Blavet
Approbation du procès — verbal de la dernière séance
Adhésion au syndicat mixte Loi SRU Bretagne Mobilités
Adhésion au syndicat mixte Loi SRU Bretagne Mobilités
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