22 février 2024

Présentation d'une première analyse du compte administratif 2023 et rapport d'orientations budgétaires 2024

Présentation du rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes

Demande de Subvention A pas de Chenille

Compte de Gestion

Attributions de compensation 2024

Comptes de gestion 2023

Détermination de la contribution au SDIS au titre de l'année 2024

Comptes administratifs 2023

Détermination des d'otations de solidarité c'ommunautaire DSC 2024

D'ébat d'orientations budgétaires

Attribution davances de subvention au titre de l'exercice 2024 dans le cadre de conventions partenariales pluriannuelles

EHPAD Budget Annexe Affectation des résultats 2022

EHPAD_ Vote des tarifs 2024, applicables à compter du 1er janvier 2024

Tarifs 2024 Mouillages de laber Benoît

Tarifs 2024 de la redevance denlèvement des ordures ménagères Compléments

CCAS_ Débat dOrientations Budgétaires 2024

Attribution d'une subvention association École de Musique, D'anse et Théâtre du Kreiz Breizh

Aide aux investissements immobiliers et matériels dentreprises

Modification du dispositif d'aide à limmobilier dentreprises

Lancement d'une étude dopportunité et de faisabilité d'un hub alimentaire de territoire et sollicitation de co-financements

Abattoir intercommunal du Kreiz — Breizh. Evolution des tarifs

Rapport d'orientation budgétaire 2024 CCAS

Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à la Fondation de France pour compléter le financement « DEFFINOV »

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat

Demande de subvention pour l'animation 2024 du s'ite N'atura 2000 C'omplexe de l'Est des Montagnes N'oires

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du SPANC

01 - Dob 2024

Tarif du goûter dansant du 17 mars 2024

Demandes de subventions auprès de la c'onférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie du Morbihan

Ouverture de crédits dici le vote du budget

Subvention à l'association ADMR

Subvention à l'association ASSIA

Orientations budgétaires 2024

Fonds de concours — Création d'une MAM à POULLAOUEN

Salon des pêches à la mouche en Bretagne - Subvention exceptionnelle

Rapport d'orientation budgétaire

D'ébat d'orientation budgétaire 2024

Vote Cg 2023 CCAS

Adhésion au Contrat Groupe des Risques Statutaires du Cdg 56

Medecine Professionnelle et Preventive Renouvellement des Convention Comclues avec le Cdg 56

D — EHPAD achat et changement de la centrale incendie

D — affectation résultats RA année 2021 et 2022

D — EHPAD RA tarifs résidents en 2024

D — RA budget 2024 prévisionnel

Demande de subvention à la commune

Demande d'aide financière

D'ebat d'Orientation Budgetaire 2024

Ségur du Numérique

Tarifs Saad 2024

Pcs 2024 — Banque Alimentaire

Subvention Handball Club Hpb

Adaptation du Mini Bus

Creation Regie dAvance et de Recette

Creation Poste As Classe Superieure

Nouvelle Tarificaiton 2024

Acquisition d'Un Photocopieur

CCAS_Administration_générale_Election du Vice-Président Délégué

Adhésion UDCCAS 35 et UNCCAS

CCAS_ Renouvellement de ladhésion du CCAS à la Banque Alimentaire

CCAS_ Renouvellement de ladhésion à l'Association Française des Aidants

CCAS_ Approbation de la convention de mise à disposition de locaux et de services pour l'exercice des permanences sociales

CCAS_ Approbation de la convention de mise à disposition de locaux et de services pour l'exercice des permanences de la Plateforme du Répit

CCAS_ Renouvellement de ladhésion à lUNCCAS

CCAS_ Contribution 2024 au Département du Morbihan dans le cadre du FSL

Compte rendu des aides attribuées par la commission permanente du 1er n'ovembre 23 au 31 décembre 23

Compte rendu des décisions du Président - Année 2023

Adoption du Procès — verbal de la séance du 14.12.2023

Réactualisation du règlement de fonctionnement du Multi accueil

Renouvellement convention hébergement durgence Pays de Brocéliande

Demande de prêt dhonneur

Personnel contractuel Modification de poste au tableau des effectifs

D'ébat Orientation Budgétaire D'OB

Reconduite soutien activités jeunesse

Approbation du procès verbal du précédent conseil

Convention CESF

Convention Ligue contre le cancer

Convention OSCAR avec CARSAT Morbihan

Prise en Charge Facture Tamm Kreiz

Demandes de Secours

Définition des zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables débat sur les zones daccélération proposées par les communes

Tarifs 2024 des aires d'accueil des gens du voyage des communes de Plabennec et Plouguerneau

Tréteaux Chantants du Pays des Abers édition 2024

Tréteaux Chantants du Pays des Abers édition 2024

Printemps des Abers demande de subvention du CNARCL Le Fourneau

Printemps des Abers demande de subvention du CNARCL Le Fourneau

Présentation du rapport aux actionnaires Eau du Ponant 2023

Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association La ferme pédagogique de Trémargat

Délégation de c'ompétence AOM au Pays C'OB sur c'ertaines missions

Signature de la convention de partenariat Conseil Régional de Bretagne CCKB

SASU ERKB Projet éolien Plouguernével Gouarec

Filière bois Outil de vente de chaleur

SPLETAmor Régularisation de la délibération 107.2023 « Participation de la CCKB à la SPLETArmor »

Réalisation des diagnostics agroécologiques dans le cadre du PAEC KB : conditions de participation financière des exploitants

Renouvellement de ladhésion à lATBVB et à lAFAC

Convention relative au financement de la mise en uvre de SAGE Argoat Trégor Goëlo pour l'année 2024

Validation du dépôt lappel à projet sur les continuités écologiques

Attribution de marché pour létude du transfert des compétences eau et assainissement et demande de subvention

Engagement de Poher Communauté dans le cadre de la filière bois énergie collective entre les 5 EPCI du territoire du Centre Ouest Bretagne

Approbation PV du 25 janvier 2024

Prise en charge des chèques QG

Gratification aux stagiaires

Vente mobil home

SAAD_Renouvellement de ladhésion 2024 à Oméga 56

Rapport et Débat d'orientations budgétaires

EHPAD_ Révision des loyers et des charges des T2 extérieurs de lEHPAD Kerneth

EHPAD_ Vote des contrats de séjour et reglement de fonctionnement de lEHPAD Kerneth

EHPAD_ Renouvellement de ladhésion à Oméga 56

Programme Breizh Bocage 3 Présentation de la stratégie bocagère 2023-2027

Contrat de développement touristique entre la région Bretagne et les destinations touristiques 2023-2025

Aide à léquipement haut débit

Mise en place d'une borne électrique à Kergrist Moëlou

Avis délibéré de la collectivité sur le projet de renouvellement de lautorisation de la Carrière de Botan à Rostrenen

Approbation du pv de la séance du 16/11/2023

Désignation des représentants de Poher Communauté au sein du Comité LEADER 2023-2027

Adoption de lordre du jour

Modalités de publicité des actes

Vente de parcelle AB 1162 — Modification acquéreur

Approbation de la révision allégée n°1 du PLUi

Approbation de la révision allégée n°2 du PLUi

Approbation de la révision allégée n°3 du PLUi

S'ortie de l'inventaire et de l'actif de véhicules

PA Pont Rod Transfert du permis daménager et autorisation de dépôt d'un permis daménager modificatif

Marché public pour la fourniture et maintenance dabris-bacs pour les ordures ménagères résiduelles et de contrôle daccès

Acquisition chariot élévateur

Bilan Social 2023

Orientations Budgetaires 2024

Conventions Communes Exterieures Portage de Repas 2024

Réorganisation du service de collecte des déchets

Mise à jour et modification du tableau des effectifs

Créations d'emplois non permanents (CDD de projets)

Rapport social unique 2022

Informations

D — EHPAD annualisation du temps de travail d'un poste existant de remplacement

D — EHPAD modification tableau des emplois et effectifs

Suppression — création d'emplois - modification du tableau des effectifs

Mise en place du télétravail

Charte « Oui au Breton Ya d'Ar Brezhoneg »

Avenants aux conventions de mise à disposition de locaux arrivées à échéance au 31.12.2023

Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec la Maison des Professions Libérales Grand Ouest

Signature d'une convention de partenariat avec la SAS Stop Exclusion Energétique

Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) : composition et élection des membres

Approbation du précédent procès-verbal

Désignation du délégué à la protection des données

Adhésion à l'association « Villes Internet »

Motion pour le maintien des classes de nos écoles

Tarification pour la location des VAE dans le cadre du lancement du dispositif VéliPoher