23 février 2024

S'outien aux projets de recherche & développement l'abellisés par les pôles de c'ompétitivité pour la période 2024-2027

Frais de déplacement

Modification IFSE REGIE

Fin contrat DSP secteur Chenal du Four — adoption protocole de fin de contrat

Fin contrat DSP secteur Kermorvan — adoption protocole de fin de contrat

Avenant n ° 1 en date du 01.01.2024 — contrat de prestation de restauration avec AGORA 2R

Convention de stage de lUBS

Convention relative à la prestation paye avec le Centre de gestion du Morbihan

Théorie de limprévision — Indemnisation du titulaire du marché public de restauration collective - Années 2020-2021-2022

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024 du S'AAD

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024 de la Résidence Autonomie

Proposition dachat du véhicule de service Renault Kangoo

D13_Passage en M57

DELIB adoption RBF

Delib Dob 2024

DELIB convention Ligue 2024

Mutuelle AXA 2024

Tarifs Nautisme en Pays d'Iroise 2024

Budget annexe école de musique intercommunale ? plan pluriannuel d'investissement 2024-2026

Budget annexe SPIC Nautisme ? plan pluriannuel d'investissement 2024-2026

Budget annexe zones d'activités ? plan pluriannuel d'investissement 2024-2026

Budget principal ? plan pluriannuel d'investissement 2024-2026

Présentation du rapport d'orientations budgétaires - budget principal et annexes associés

Db 2024_03 Budget Primitif 2024

D19_Subventions association

Saad Tarification Horaire 2024

EHPAD Tarifhebergement 2024

Passation d'un avenant à la convention conclue avec le comité des œuvres sociales

Modification du règlement intérieur du CCAS

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024 du CCAS

Demande de subvention d'investissement à la commune de C'arnac pour la pose d'une clôture pour le bois du CCAS

Contrats dassurances — Groupement de commandes entre la Ville de Carnac et le CCAS

D'urée d'amortissements des immobilisations - nomenclature M57 - CCAS

Tarifs plate forme handicap 22

D17 — Tarifs prestations CCAS

D20_Dossier aide sociale

Attribution marché de renouvellement réseaux d'adduction eau potable et eaux usées secteur nord Saint-Renan - M23-150

Accord d'entreprise au profit des salariés du SPIC déchets

Modification tableau des emplois

Approbation d'une convention avec Eau du Ponant - facturation et recouvrement redevances d'assainissement collectif

Tarifs déchets 2024

Budget annexe déchets ? plan pluriannuel d'investissement 2024-2026

D21_Nature des dépenses au cpte 623

Construction et gestion des gendarmeries de Lannilis et Plabennec

Construction et gestion des gendarmeries de Lannilis et Plabennec

Rétrocession du site de l'ancienne école Saints-Anges de Plouarzel à la Communauté de communes dans le cadre du programme Habitat jeunes

Révision de tarifs au sein de l'immobilier d'entreprises communautaire

Révision générale des prix de vente des terrains dans les zones d'activités communautaires

Budget annexe immobiliers d'entreprises ? plan pluriannuel d'investissement 2024-2026

Droit de Préemption Urbain — retrait de la délégation au profit de la commune de Brélès et délégation au Président de la CCPI dans le cadre d'une déclaration d'intention d'aliéner

Approbation du procès — verbal du conseil du 7 février 2024

Election de la Vice — Présidence déléguée

D11_Election vice président

D12_Délégation au président

Motion de soutien à la pêche

Motion de soutien aux agriculteurs du territoire

Stratégie de gestion des risques littoraux

Programme Habitat jeunes _ Office de tourisme à Plouarzel - validation protocole d'accord et convention mandat maîtrise d'ouvrage avec Brest Métropole Habitat

Règlement intérieur personnel communautaire