27 septembre 2024
22
délibérations
11
Finances & Budget
4
Social & Santé
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Budget Annexe Résidence Autonomie — Budget 2024 Décision Modificative N° 2
Budget principal du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Décision modificative n°2 - Exercice 2024
CLIC de Quimper Bretagne Occidentale — Propositions budgétaires 2025
EHPAD "le roi Gradlon" — Etat prévisionnel des recettes et des dépenses exécutoire 2024
EHPAD du Steïr — Etat prévisionnel des recettes et des dépenses exécutoire 2024
EHPAD Flora Tristan — Etat prévisionnel des recettes et des dépenses exécutoire 2024
EHPAD Coat Kerhuel — Etat prévisionnel des recettes et des dépenses exécutoire 2024
EHPAD "le roi Gradlon" — Admission en non-valeur - Année 2024
EHPAD du Steïr — Admission en non-valeur - Année 2024
EHPAD Flora Tristan — Admission en non-valeur - Année 2024
EHPAD Coat Kerhuel — Admission en non-valeur - Année 2024
Action Sociale — Convention CCAS / CD 56 FEE
Renouvellement Convention UNIS CITE
Adoption du règlement de fonctionnement à destination des résidents et des familles des EHPAD
Appel à candidatures Centre de Ressources Territorial (CRT)
Commission des marchés publics MAPA — Création et désignation des membres
Adoption du rapport dévaluation selon la Haute Autorité de Santé (HAS) de lEHPAD Coat Kerhuel
EHPAD Coat Kerhuel — Modification du tableau des emplois
Contrat prévoyance — Adhésion facultative au contrat du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
Engagement d'une procédure contentieuse à lencontre des autorités de tutelle
Etude juridique responsabilité de l'Etat envers les EHPAD
EHPAD Flora Tristan — Raccordement au réseau de chaleur de Quimper Bretagne Occidentale
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