CM

30 septembre 2024

Mun 28 délibérations

28

délibérations

11

Autres decisions

9

Social & Santé

4

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (28)

Autres decisions 11 délibérations
20

Ligne de Tresorerie Renouvellement

22

Charte France Alzheimer

43

Autorisation de recours au service civique

45

Approbation du dispositif 2024 de distribution des colis de Noel

2024

SIEL Bleu_Validation de louverture d'un 6ème groupe et avenant à la convention

2024

Admission en Non Valeur

2024

Creation et Suppression Postes Agents Sociaux

2024

Mapa — Residence Autonomie-Adoption du Projet dEtablissement de la Residence Autonomie des Chenes

2024

Mapa — Residence Autonomie-Convention de Cooperation entre la Residence Autonomie des Chenes et lEpsm

2024

Approbation du Proces — Verbal du Conseil dAdministration du 4 Avril 2024

28 2024 Avis sur le projet de PLH 2025 2030

Social & Santé 9 délibérations
21

Convention de Gestion Fonds de Solidarite Logement

44

Nomination d'un membre du CCAS

2024

Personnel du CCAS : Modification du tableau des effectifs

2024

RH_Accueil dun(e) stagiaire au sein du CCAS avec gratification

2024

Ccas — Contrat de Service avec la Societe Up

2024

Ccas — Convention de Partenariat avec Unis Cite Morbihan

2024

Ccas — Convention de Prestation de Services Ateliers Physiques Adaptes

2024

Ccas — Refacturation entre Budget Principal M14 et Budget Annexe M22

2024

Ccas — Adhesion A une Convention de Groupement de Commandes pour les Besoins Communs Recurrents de la Ville et du CCAS de Sarzeau

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Assurance du personnel

2024

Admission en non valeur de titres de recette

2024

TUB_Avenant à la convention relative à la tarification

2024

Mapa — Dm 2024-02-Budget Annexe M22

Environnement 2 délibérations
42

Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2024

2024

Approbation de la Convention Relative A la Gestion des Aides A la Fourniture de l'Eau et de lEnergie

Ressources humaines 1 délibération
46

Modalités de prise en charge des frais de déplacements et des indemnité de mission du personnel dans le cadre de déplacements temporaires

Vie associative 1 délibération
2024

Facturation des frais de déplacement à l'association Siel Bleu

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