30 septembre 2024
28
délibérations
11
Autres decisions
9
Social & Santé
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Ligne de Tresorerie Renouvellement
Charte France Alzheimer
Autorisation de recours au service civique
Approbation du dispositif 2024 de distribution des colis de Noel
SIEL Bleu_Validation de louverture d'un 6ème groupe et avenant à la convention
Admission en Non Valeur
Creation et Suppression Postes Agents Sociaux
Mapa — Residence Autonomie-Adoption du Projet dEtablissement de la Residence Autonomie des Chenes
Mapa — Residence Autonomie-Convention de Cooperation entre la Residence Autonomie des Chenes et lEpsm
Approbation du Proces — Verbal du Conseil dAdministration du 4 Avril 2024
28 2024 Avis sur le projet de PLH 2025 2030
Convention de Gestion Fonds de Solidarite Logement
Nomination d'un membre du CCAS
Personnel du CCAS : Modification du tableau des effectifs
RH_Accueil dun(e) stagiaire au sein du CCAS avec gratification
Ccas — Contrat de Service avec la Societe Up
Ccas — Convention de Partenariat avec Unis Cite Morbihan
Ccas — Convention de Prestation de Services Ateliers Physiques Adaptes
Ccas — Refacturation entre Budget Principal M14 et Budget Annexe M22
Ccas — Adhesion A une Convention de Groupement de Commandes pour les Besoins Communs Recurrents de la Ville et du CCAS de Sarzeau
Assurance du personnel
Admission en non valeur de titres de recette
TUB_Avenant à la convention relative à la tarification
Mapa — Dm 2024-02-Budget Annexe M22
Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2024
Approbation de la Convention Relative A la Gestion des Aides A la Fourniture de l'Eau et de lEnergie
Modalités de prise en charge des frais de déplacements et des indemnité de mission du personnel dans le cadre de déplacements temporaires
Facturation des frais de déplacement à l'association Siel Bleu
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