23 octobre 2024
13
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Enregistrement d'Un Don
Mapa — Décision Modificative N°1
DE — 2024-25-5-Propo tarif dépendance résidents RA 2025 en fonction de la grille AGIRR.SIGNEE
DE — 2024-24-4-Propo redevance résidents RA Les Bruyères à compter du 1er janvier 2025.SIGNEE
DE — 2024-22-2-Rectif approbation Affectation Résultat 2023 RA suite régul Trés.SIGNEE
DE — 2024-21-1-Presentation DOB 2025 CCAS ET RA SIGNEE
Revalorisation Salariale pour les Professionnels de la Petite Enfance
Modification du Tableau des Effectifs
Modification des Indemnités de Dimanche/jf et de Nuit pour les Agents de la Mapa
Action Sociale — Attribution des Aides Facultatives et Secours dUrgence - Informations
Règlement Intérieur du Conseil de Vie Sociale de la Mapa
Élection des Membres du Cvs
Conventions et Contrats S'ignés
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