CM

19 septembre 2024

Mun 60 délibérations

60

délibérations

34

Finances & Budget

14

Social & Santé

4

Autres decisions

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Délibérations (60)

Finances & Budget 34 délibérations
24

Contrat Departemental Cpom

24

C'ourses Beneficiaires

24

Contrats de Sejour Reglement de Fonctionnement

24

Harmonisation Nombre de Repas

24

Fourniture de Repas aux Agents

24

Credit de Tresorerie

24

Modification Tarifs Jeunes

2024

Provisions pour Creances Douteuses

2024

Subventions

2024

Admission en non valeur erreur materielle

2024

Aide financière

2024

Finances_Budget_annexe_Ssiad_2024_decision_modificative_2_annule_et_remplace

2024

Finances Budget annexe Ssiad 2024 decision modificative 3

2024

Finances_Budget_annexe_Saad_exercice_2024_decision_modificative_1

2024

Administration Générale Admission en non-valeur et créances éteintes

2024

Fonds Solidarite Logement

2024

Loyer Residence Autonomie 2025

2024

Budget 2024 CCAS Decision Modificative N°2

2024

Budget 2024 CCAS Modification Denomination Operations

2024

CCAS Mission de C'oordination Sps Rehabilitation Batiment en 3 Logements S'ociaux

2024

Acquisition d'Un Ordinateur Service Animation Residence Autonomie

2024

Loyer 2025 Residence Autonomie

2024

PRIX DU REPAS DES RESIDENTS AU 1er JANVIER 2025

2024

CCAS Validation Phase D'iagnostic Rehabilitation Batiment en 3 Logements S'ociaux

2024

Prix du repas moins 75 ans

2024

Logement social — Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2024

2024

Finances — Budget annexe RLT - DM n° 1

2024

Créances éteintes

2024

RLT — Actualisation des tarifs des repas

2024

SAD — Actualisation de tarifs

2024

Finances — Budget annexe RLT - DM n° 1

2024

Créances éteintes

2024

Logement social — Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2024

1 DM n° 1

Social & Santé 14 délibérations
11

Aide Fsl le Serrec Leon

12

Noel des Anciens 2024

2024

Autre service Personnes Agées — Maison des aînés et des aidants Convention de partenariat avec AG2R - Avenant n° 1

2024

Autre service Personnes Agées — Maison des aînés et des aidants Convention de partenariat avec AG2R - Avenant n° 1

2024

Service Autonomie à Domicile Pôle « Accompagnement » - Cession de la convention de prestation « Ressources Mutuelle Assistance » pour « VYV Ecoute et Solutions »

2024

Établissements pour personnes âgées Résidence autonomie du Colombier Projet dévolution des prestations de restauration

2024

Administration générale APRAS Convention financière et de partenariat Avenant n° 1

2024

Département du Morbihan : convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie

2024

Banque alimentaire : Convention de partenariat

2024

Colis Personnes Agees et Gouter Residents Marpa Route de Juvigne

2024

Subvention aux Clubs des L'oisirs du 3eme Age

2024

Demande D'aide Famille Peugeot-Malary

2024

Demande D'aide Famille Tropee-Fournier

2024

RLT — Outils de la loi 2002-2

Autres decisions 4 délibérations
2024

Désignation d'un secrétaire de séance

2024

Compte — rendu des décisions prises d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 9 j'uillet 2024

2024

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 9 j'uillet 2024

Demande aide

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Personnel Créations, redéploiements et transformations de postes au titre de l'année 2024 3ème complément

2024

Désignation des représentants au sein du comité paritaire "micro-crédit personnel" - Abroge et remplace

2024

Désignation des représentants au sein du comité paritaire "micro-crédit personnel" - Abroge et remplace

Administration 3 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 10 avril 2024

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 9 juillet 2024

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 9 juillet 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Administration générale - Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) 2024-2027 - Approbation

Culture & Patrimoine 1 délibération

Logement 10 Rue du Champ Thebault

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