9 février 2024
16
délibérations
10
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Nomenclature M57 Approbation du Reglement Budgetaire et Financier
Nomenclature M57 Approbation du Reglement Budgetaire et Financier
Nomenclature M57 Modalites de Gestion des Amortissements
Nomenclature M57 Choix du Regime de Provisions Semi Budgetaires pour Risques et Charges
Nomenclature M57 Mise en Place de la Fongibilite des Credits en Section de Fonctionnement et en Section Investissement
Remplacement de la tourelle en cuisine
D'ebat d'Orientation Budgetaire
Attribution d'une bourse à projet
Refus vote budget EHPAD
Autorisation de liquidation et mandatement des dépenses d'investissement
Création d'un emploi permanent
Rémunération des agents contractuels pour remplacement dagents absents
Rémunération des agents contractuels sur emplois permanents
Prise en charge du transport accueil de jour
Modification du tableau des effectifs
Prime de pouvoir dachat exceptionnelle
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