CM

12 septembre 2024

Mun 77 délibérations

77

délibérations

33

Finances & Budget

13

Social & Santé

9

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (77)

Finances & Budget 33 délibérations
1

Fin Fpic 2024

2

N2_120924 Fin Cotisations 2024-6

4

Plan Local dlnsertion par lEmploi (PLIE) - plan de financement prévisionnel 2024 et demande de subvention FSE

6

Demande subvention Téléthon

6

N6_120924 Sp Centre Aquatique Actualisation des Tarifs

7

N7_120924 Sol Territoire Zero Chomeur de Longue Duree Demande de Subvention de l'Association Tous vers lEmploi

38

SAAD Décision modificative n°1

39

CCAS Finances Mise en place du Compte Financier Unique

44

EHPAD_ Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses _ Décision modificative n°1

2024

Répartition des frais de gestion FLAJ 2024

2024

Repas des aînés 2024

2024

Clôture du budget annexe Service Aide à Domicile au 31/12/2023

2024

Aide à lachat de vélo (4e versement)

2024

Fonds de concours « vélo » : Versement du fonds de concours

2024

Pass commerce et artisanat : SARL AUX BONS PATURAGES - Combrit

2024

Pass commerce et artisanat : EI LES PETITS PANIERS DYSA - Combrit

2024

Pass commerce et artisanat : lEURL LABELANTAM - Plomeur

2024

Demande de contribution financière Comité régional de la c'onchyliculture Bretagne s'ud

2024

Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, Kerbrizen, Plobannalec-Lesconil

2024

Fonds dintervention foncière et immobilière (FIFI) - Attribution d'aides aux acquisitions foncières et immobilières opération rue Moulin Mer à Treffiagat

2024

Adoption du plan de financement prévisionnel relatif aux travaux de la digue de Kermor

2024

Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, rue Marcel Scuiller, Combrit

2024

Adoption du plan de financement prévisionnel relatif au projet dombrières photovoltaïques

2024

Pass commerce et artisanat : SARL JL DECORS et SCI MJL - Plobannalec-Lesconil

2024

Pass commerce et artisanat : EURL MAISON DES DUNES Le Guilvinec

2024

Aide aux récupérateurs d'eau de pluie

2024

Achat matériel sport adapté

2024

Aides au ravalement

2024

Aide à linstallation en agriculture — Briec Bras - Plogastel

Banquet des aînés coût du repas

Rendez — vous intergénérationnels au restaurant scolaire coût du repas

Fixation du montant et nature du cad'eau lors du départ en retraite d'un agent

Groupement achat énergies renouvellement des contrats pour la période du 01 01 2026 au 31 12 2028

Social & Santé 13 délibérations
40

CCAS_ Lanceur dalerte éthique : mission confiée au CDG 56

41

CCAS_ Convention avec le Conseil Départemental relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie dans le cadre du FSL

42

CCAS_ Convention de mise à disposition d'un psychologue dans le cadre des Cafés des Aidants

2024

Modification des tranches de prises en charge des différentes aides facultatives et mise à jour du règlement intérieur des aides facultatives

2024

Colis de Noël 2024

2024

Tarifs banquet des aînés 2024

2024

Aide financière extra-légale

2024

Modification du Reglement Interieur des Aides Facultatives

2024

Remplacement D un Membre au Sein du Conseil D Adminitsration du CCAS

Pv CCAS

Convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie

Convention intervention animateur sportif

Facturation gym douce hors Josselinais

Autres decisions 9 délibérations
3

N3_120924 Mut Avenant N°2 au Contrat de Territoire avec le Conseil Departemental du Morbihan

5

N5_120924 Amgt Constitution du Comite de Pilotage de la Strategie Mobilite du Cob Desigantion d'Un Elu

6

Résidence Paul Féval entretien annuel pompes à chaleur

6

Approbation PV du 4 juillet 2024

6

Colis de fin dannée Personnes absentes au repas

8

Participation de lAELB plan de résilience Indemnisation dexploitants agricoles captage prioritaire de Traon Edern

2024

Approbation du compte — rendu du 4 juin 2024

2024

Approbation des procès — verbaux de séances

Approbation du PV de la dernière séance

Environnement 7 délibérations
5

Signature de la convention Chambre dagriculture du Finistère Agir sur lempreinte carbone et développer les énergies renouvelables

6

Cad'eau noel résidents maison de retraite

8

N8_120924 Eau Frelons Asiatiques

9

N9_120924 Eau Eau du Morbihan Rapport Annuel sur le Prix du Service Public (rpqs Aep Exercice 2023)

9

Participation de lAELB plan de résilience Acquisition d'un terrain pour la construction d'un réservoir Plouguerneau

10

Participation de lAELB plan de résilience création d'un nouveau forage sur la commune de Bourg-Blanc

11

Renouvellement de la composition de la commission consultative de l'environnement (CCE) de laéroport de Brest Bretagne

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
6

Participation de lAELB plan de résilience - Fourniture et pose sous voiries et accotements de robinets vannes et leurs accessoires de raccordements

26

26 12092024 EHPAD Devis

27

27 12092024 ehpad tamat

2024

Avenant au protocole daccord transactionnel conclu avec la société MONDO

2024

Résiliation du contrat de maintenance des ascenseurs ORONA

2024

Travaux d'extension de la ZA de Kervoasdoué Avenant 1 & 2 LOT 02

Ressources humaines 5 délibérations
1

Recrutement sous contrat dapprentissage

2

Création d'un emploi non permanent dagent.e chargé.e de la mise à jour du fichier Facturations Ordures Ménagères

3

Candidature à lappel à manifestation d'intérêt CITEO Collecte & Réemploi des professionnels de la restauration

28

28 12092024 ehpad tep

43

CCAS_ RH_ Modification du tableau des effectifs du CCAS au 1er octobre 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
6

Repas des aines choix animation

2024

Vente de terrain à SARL ISOZAIL sur la zone d'activités de Toul Car Bras Treffiagat

Éducation 1 délibération
4

N4_120924 Agri Structuration d'Une Filiere dApprovisionnement en Produits Locaux des Cantines Candidature au Dispositif Leader

Numérique 1 délibération
7

Participation de lAELB plan de résilience - Hypervision - projet de supervision et de centralisation des données sur le territoire du Pays des Abers

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.