12 septembre 2024
77
délibérations
33
Finances & Budget
13
Social & Santé
9
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (77)
Fin Fpic 2024
N2_120924 Fin Cotisations 2024-6
Plan Local dlnsertion par lEmploi (PLIE) - plan de financement prévisionnel 2024 et demande de subvention FSE
Demande subvention Téléthon
N6_120924 Sp Centre Aquatique Actualisation des Tarifs
N7_120924 Sol Territoire Zero Chomeur de Longue Duree Demande de Subvention de l'Association Tous vers lEmploi
SAAD Décision modificative n°1
CCAS Finances Mise en place du Compte Financier Unique
EHPAD_ Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses _ Décision modificative n°1
Répartition des frais de gestion FLAJ 2024
Repas des aînés 2024
Clôture du budget annexe Service Aide à Domicile au 31/12/2023
Aide à lachat de vélo (4e versement)
Fonds de concours « vélo » : Versement du fonds de concours
Pass commerce et artisanat : SARL AUX BONS PATURAGES - Combrit
Pass commerce et artisanat : EI LES PETITS PANIERS DYSA - Combrit
Pass commerce et artisanat : lEURL LABELANTAM - Plomeur
Demande de contribution financière Comité régional de la c'onchyliculture Bretagne s'ud
Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, Kerbrizen, Plobannalec-Lesconil
Fonds dintervention foncière et immobilière (FIFI) - Attribution d'aides aux acquisitions foncières et immobilières opération rue Moulin Mer à Treffiagat
Adoption du plan de financement prévisionnel relatif aux travaux de la digue de Kermor
Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, rue Marcel Scuiller, Combrit
Adoption du plan de financement prévisionnel relatif au projet dombrières photovoltaïques
Pass commerce et artisanat : SARL JL DECORS et SCI MJL - Plobannalec-Lesconil
Pass commerce et artisanat : EURL MAISON DES DUNES Le Guilvinec
Aide aux récupérateurs d'eau de pluie
Achat matériel sport adapté
Aides au ravalement
Aide à linstallation en agriculture — Briec Bras - Plogastel
Banquet des aînés coût du repas
Rendez — vous intergénérationnels au restaurant scolaire coût du repas
Fixation du montant et nature du cad'eau lors du départ en retraite d'un agent
Groupement achat énergies renouvellement des contrats pour la période du 01 01 2026 au 31 12 2028
CCAS_ Lanceur dalerte éthique : mission confiée au CDG 56
CCAS_ Convention avec le Conseil Départemental relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie dans le cadre du FSL
CCAS_ Convention de mise à disposition d'un psychologue dans le cadre des Cafés des Aidants
Modification des tranches de prises en charge des différentes aides facultatives et mise à jour du règlement intérieur des aides facultatives
Colis de Noël 2024
Tarifs banquet des aînés 2024
Aide financière extra-légale
Modification du Reglement Interieur des Aides Facultatives
Remplacement D un Membre au Sein du Conseil D Adminitsration du CCAS
Pv CCAS
Convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie
Convention intervention animateur sportif
Facturation gym douce hors Josselinais
N3_120924 Mut Avenant N°2 au Contrat de Territoire avec le Conseil Departemental du Morbihan
N5_120924 Amgt Constitution du Comite de Pilotage de la Strategie Mobilite du Cob Desigantion d'Un Elu
Résidence Paul Féval entretien annuel pompes à chaleur
Approbation PV du 4 juillet 2024
Colis de fin dannée Personnes absentes au repas
Participation de lAELB plan de résilience Indemnisation dexploitants agricoles captage prioritaire de Traon Edern
Approbation du compte — rendu du 4 juin 2024
Approbation des procès — verbaux de séances
Approbation du PV de la dernière séance
Signature de la convention Chambre dagriculture du Finistère Agir sur lempreinte carbone et développer les énergies renouvelables
Cad'eau noel résidents maison de retraite
N8_120924 Eau Frelons Asiatiques
N9_120924 Eau Eau du Morbihan Rapport Annuel sur le Prix du Service Public (rpqs Aep Exercice 2023)
Participation de lAELB plan de résilience Acquisition d'un terrain pour la construction d'un réservoir Plouguerneau
Participation de lAELB plan de résilience création d'un nouveau forage sur la commune de Bourg-Blanc
Renouvellement de la composition de la commission consultative de l'environnement (CCE) de laéroport de Brest Bretagne
Participation de lAELB plan de résilience - Fourniture et pose sous voiries et accotements de robinets vannes et leurs accessoires de raccordements
26 12092024 EHPAD Devis
27 12092024 ehpad tamat
Avenant au protocole daccord transactionnel conclu avec la société MONDO
Résiliation du contrat de maintenance des ascenseurs ORONA
Travaux d'extension de la ZA de Kervoasdoué Avenant 1 & 2 LOT 02
Recrutement sous contrat dapprentissage
Création d'un emploi non permanent dagent.e chargé.e de la mise à jour du fichier Facturations Ordures Ménagères
Candidature à lappel à manifestation d'intérêt CITEO Collecte & Réemploi des professionnels de la restauration
28 12092024 ehpad tep
CCAS_ RH_ Modification du tableau des effectifs du CCAS au 1er octobre 2024
Repas des aines choix animation
Vente de terrain à SARL ISOZAIL sur la zone d'activités de Toul Car Bras Treffiagat
N4_120924 Agri Structuration d'Une Filiere dApprovisionnement en Produits Locaux des Cantines Candidature au Dispositif Leader
Participation de lAELB plan de résilience - Hypervision - projet de supervision et de centralisation des données sur le territoire du Pays des Abers
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