CM

13 septembre 2024

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délibérations

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Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Autres decisions 2 délibérations
2024

Convention de prestation d'aide à domicile - retour dhospitalisation - CPAM

2024

BP 2024 Résidence Autonomie — Décision Modificative n ° 3

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Protocole d'engagement propriétaire — gestionnaire dans le cadre de travaux de réhabilitation - Résidence Autonomie

Social & Santé 1 délibération
2024

Convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie - Fonds Solidarité Logement,

Sport 1 délibération
2024

Modification de la délibération n ° 2008-04 - création régie de recettes pour le Transport A la Demande

Vie associative 1 délibération

Attribution d'une aide exceptionnelle à l'association du Volley Assis de Quimper

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