10 septembre 2024
14
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Administration générale : commande publique : attribution du marché de fourniture de plaquettes bois ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DEC_BC82024_26
Renouvellement de la convention avec le multi accueil "Le Ptit Club" de Saint-Nolff
Modification du règlement de fonctionnement du service de portage de repas à domicile
Administration générale : commande publique : avenant au marché de zonage d'assainissement intercommunal
Administration générale : commande publique : attribution du marché de fourniture de plaquettes bois
Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux de supervision AEP
Application du tarif diner "laitage" du service de portage de repas à domicile
Budget principal CCAS et budgets annexes SAAD et EHPAD : Admissions en non valeur
Affaires financières : admissions en non-valeur
Décision modificative n°1
Transport solidaire — Règlement intérieur et tarif
Renouvellement de la convention Fonds Eau Energie avec le Conseil Départemental
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 18 juin 2024
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
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