5 mars 2024
30
délibérations
23
Autres decisions
3
Social & Santé
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Don
Approbation du PV de la Commission Permanente du 06 Février 2024
Approbation du compte de gestion
Affectation des résutats
Échange ARS : règlement de fonctionnement EHPAD
Gestion des dons (suite décès)
Ouverture du quart des crédits pour les investissements 2024
Loyer sirescol
Indemnités dim & jours fériés
Indemnites de nuits
Deliberation autorisation recrutement agent contractuel de remplacement
Participation CNAS agent multi-employeur
Prime exceptionnelle pouvoir dachat
Création postes d'aides soignante
Avancement de grade 2024
Prime chaussures 2024
Aide financière frais obsèque
Règlement de fonctionnement service aide à d'omicile
Règlement de fonctionnement portage de repas
S'olde du compte l'ocataire Espacil
Facturation des déplacements aux bénéficiaires
Versement indemnité lavage de blouses
Prix des repas au 1er avril 2024
Examen des dossiers d'aide sociale
Approbation du PV CCAS du 12/12/2023
Création d'un poste permanent d'agent social
Refacturation formation SST agent exterieur a la résidence
Tableau des effectifs
Versement subvention épicerie solidaire
Contrat risques statutaires du personnel
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