9 mars 2026
26
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Convention de partenariat ? Utilisation du réseau LoRa du SDEF pour la télérelève des compteurs d'eau - Secteur DSP
Contrat de territoire SAGE Bas — Léon 2026-2028 - programmation et participation SAGE pour l'année 2026
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Don Bosco Mobilité (2026-2028)
Convention Rénov_ Habitat Bretagne 2026 avec la Région Bretagne
Modification des périmètres de Droit de Préemption Urbain (DPU) suite à l'approbation de la modification n_2 du PLU de Milizac, modification n_4 du PLU du Conquet et la Déclaration de p
Déclaration de projet n_1 emportant mise en compatibilité du PLU du Conquet _ approbation
Approbation de la modification n_4 du Plan Local d'Urbanisme du Conquet
Avis sur le projet de création de deux Périmètres Délimités des Abords (PDA) en lieu et place des trois périmètres de protections des 500 mètres autour des monuments historiques de la c
Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières et immobilières ? Année 2025
Validation de l'avenant à la convention Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025
Tarifs 2026 — 2027 de l École de musique d Iroise
Modification du calendrier de versement de la contribution financière au Syndicat mixte de l'abattoir départemental du Faou
Ajustements d APCP et d AECP
Approbation du produit de la taxe GEMAPI 2026
Vote des taux 2026
Reprise anticipée des résultats 2025
Attribution de compensation et refacturation services communs aux communes hors communauté de communes pour 2026
Taxe sur l'exploitation d'infrastructures de transport longue distance
Modification du RIFSEEP
Création de postes non permanents en 2026
Modification du tableau des emplois
Périmètre d'intervention de Pays d'Iroise Communauté en matière de profils de baignade
Approbation du Plan intercommunal de sauvegarde (PICS)
Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés ? Adaptation des modalités de collecte les jours fériés
Actualisation des prix de vente des lots viabilisés disponibles sur les ZAE de Mespaol à Saint Renan et de Kerhuel à Milizac-Guipronvel
Approbation du procès — verbal du conseil du 28 janvier 2026
📬 Suivre Mun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.