9 mai 2024
15
délibérations
11
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
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Délibérations (15)
DE — 2024-1-1-Vote du Compte Administratif de l'exercice 2023 du CCAS
DE — 2024-2-2-Vote du Compte de gestion de l'exercice 2023 du CCAS
DE — 2024-3-3-Proposition de laffectation du résultat du C.C.A.S. au 31 Décembre 2023
DE — 2024-4-4-Décision modificative n° 1 au Budget du CCAS de l'exercice 2024
DE — 2024-5-5-Vote du Compte Administratif de l'exercice 2024 de la RA « les Bruyères »
DE — 2024-6-6-Vote du Compte de gestion de l'exercice 2023 de la RA « les Bruyères »
DE — 2024-7-7-Proposition de laffectation du résultat résiduel au 31 décembre 2023
DE — 2024-8-8-Décision modificative n°1 BP RA « Les Bruyères » exercice 2024
DE — 2024-9-9-Mise à jour des «Outils de la loi 2022.2»
DE — 2024-11-11-MAJ tarifs autres presta applicables à la RA «Les Bruyères » au 06 avril 2024
DE — 2024-13-13-MAJ extension Régie Recettes « pensions » de la RA « Les Bruyères »
DE — 2024-10-10-Convention ADMR portage repas au déménagement de la RA
DE — 2024-12-12-Autorisation et procédure du « Vide Résidence » la croix Duval -35290 St Meen
DE — 2024-14-14-Adhésion à lUNCCAS (Union Nationale des CCAS)
DE — 2024-15-15-Proposition étude juridique complémentaire du Cabinet COUDRAY
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