CM

22 mars 2024

Mun 42 délibérations

42

délibérations

14

Finances & Budget

10

Autres decisions

9

Social & Santé

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Délibérations (42)

Finances & Budget 14 délibérations
1

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2024

2

Affectation des résultats 2023

3

Compte de gestion 2023

4

Compte administratif 2023

5

Tarification 2024 service aide à domicile

6

Tarification 2024 service portage repas

2024

Budget Prévisionnel 2024 — Résidence Autonomie

2024

Budget Prévisionnel 2024 - SAAD

2024

Compte administratif 2023 - SAAD

2024

Compte administratif 2023 — Résidence Autonomie

2024

Compte administratif 2023 — Affectation des résultats - SAAD

2024

Compte administratif 2023 — Affectation des résultats - Résidence Autonomie

D'ébats d'orientations budgétaires

Approbation du règlement budgétaire et financier du Centre Intercommunal dAction Sociale de Quimper Bretagne Occidentale

Autres decisions 10 délibérations
2024

Annule et Remplace Deliberation 2024_19

2024

Annule et remplace délibération n ° 2024-19 - reprise sur réserve d'investissement - Résidence autononmie

2024

Compte de gestion 2023 - S'AAD

2024

Compte de gestion 2023 — Résidence Autonomie

2024

Rapport d'activité 2023 - SAAD

2024

Décision modificative n ° 1 — BP 2024 S'AAD

2024

Décision modificative n ° 1 — BP 2024 Résidence Autonomie

2024

Reprise de réserve de compensation — résidence autonomie

2024

Rapport d'activité de la résidence autonomie

2024

Validation du Règlement de la Domiciliation

Social & Santé 9 délibérations
2024

BP 2024 CCAS Annule et remplace délibération n ° 2024 32

2024

Budget Prévisionnel 2024 - CCAS

2024

Compte administratif 2023 - CCAS

2024

Compte de gestion 2023 - CCAS

2024

Rapport d'activité 2023 CCAS

EHPAD "le roi Gradlon" — Présentation du projet d'établissement 2023-2024

Convention de mise à disposition de locaux entre la Fédération Nationale des Associations de Directeurs dEtablissements et de services pour Personnes âgées (FNADEPA) et le CIAS au sein de lEHPAD "le

EHPAD du CIAS de QBO — Contrat dadhésion aux services de lAgence du Numérique en santé (ANS)

Convention d'intervention d'un infirmier hygiéniste mutualisé en EHPAD avec le C'entre Hospitalier de C'ornouaille Quimper C'oncarneau

Ressources humaines 5 délibérations
2024

Accueil de personnes hors autorisation — résidence autonomie

Restauration collective : Augmentation de lindice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de lemployeur

Détermination des taux de promotion pour 2024

Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat (PEPA)

Rémunération des agents HUBLO

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Acquisition d'un pare feu pour la baie de brassage informatique de lEHPAD

Marché alimentaire : avenant aux accords-cadres des lots 3,8 et9

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention d'occupation temporaire des l'ocaux occupés par le Service de S'oins Infirmiers à D'omicile (SSIAD) et l'équipe d'entretien du CCAS de Quimper au s'ein de l'EHPAD "le roi Gradlon"

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