21 mars 2024

Compte de gestion 2023 CCAS

Tarifs résidence autonomie

Approbation du compte de gestion

Compte administratif 2023 CCAS

Approbation du compte administratif

Affectation du résultat 2023 CCAS

Affectation du Resultat 2023

Compte administratif 2023_Résidence autonomie

Compte de gestion 2023_Budget résidence autonomie

Vote BP 2024 CCAS

Vote du budget

Dépenses relatives aux fêtes et cérémonies

Fixation du loyer

Convention séjour du CME à Paris avec Meucon

Avance de trésorerie de la commune au CCAS

Adhésion 2024 à AMPER

Adhésion 2024 à la banque alimentaire

Subvention 2024 aux restos du c'oeur

Subvention 2024 à la FAVEC 56

Subvention 2024 à rêves de clowns

Subvention exceptionnelle à la clairière ocanapé

Aide exceptionnelle à un particulier

Vote du compte administratif 2023 budget annexe MARPA

Vote du budget primitif 2023 MARPA

Affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif 2023 Budget CCAS

Vote du compte administratif 2023 budget annexe MARPA

Approbation des comptes de gestion 2023 budget principal (CCAS) et annexe (MARPA)

Vote du compte administratif 2023 Budget Principal (CCAS)

Demande de subventions 2024 Adhésion AJE 29

D'ebat D Orientations Budgetaires — Exercice 2024

Tarification des Sorties Familles pour 2024

Subvention A l Association Argol en Rose

Octroi D une Gratification pour un Stagiaire de l Enseignement

003 : compte administratif 2023 CCAS DE SAINT SAUVEUR DES LANDES

Portage de repas — révision des prix 2024

Reprise anticipée des résultats budget CCAS

Demande de subventions 2024 Festival photos « LHomme et la mer »

Demande de subventions 2024 N'autisme en Pays bigouden

Demande de subventions 2024 Resagri C'ornouaille

Demande de subventions 2024 D'éfi bigouden

Demande de subventions 2024 Initiative C'ornouaille

Demande de subventions 2024 C'oopérative d'activités et d'emploi Chrysalide

Demande de subventions 2024 Entreprendre au Féminin Bretagne

Pass commerce et artisanat : SAS FEE DES FLEURS Le Guilvinec

Demande de subventions 2024 — Technopole Quimper-C'ornouaille

Pass commerce et artisanat : EI LE QUINZE Pont-lAbbé

Pass commerce et artisanat : SARL BOUGE TON PION Pont-lAbbé

Pass commerce et artisanat : SAS MARMOUZ Pont-lAbbé

Fonds dintervention foncière et immobilière (FIFI) - Attribution d'aides aux acquisitions foncières et immobilières opération de Ty Ar Barrez à Combrit

Demande de subventions 2024 Solidarités Paysans de Bretagne

Fonds dintervention foncière et immobilière (FIFI) - Attribution d'aides aux acquisitions foncières et immobilières opération de Kroaz Hent à Combrit

Demande de subventions 2024 Cluster Algues Bretagne

Fonds dintervention foncière et immobilière (FIFI) - Attribution d'aides aux acquisitions foncières et immobilières opération de Forn Ar Zall à Penmarch

Dispositif « Osez rénover dispositif transitoire » versement de subventions communautaires

005 : budget primitif 2024 CCAS

004 : affectation du résultat CCAS

002 : compte de gestion 2023 CCAS

003 : compte administratif 2023 CCAS

Finances — Budget Principal - Budget Principal 2024

Finances — Budget annexe EHPAD - Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2024

Inances — Budget principal - Attribution de subventions - Année 2024

Finances Budget Principal Reprise anticipée des résultats 2023

Participation au congrès UNCCAS 2024 Frais de déplacement

Bp Saad 2024

Reprise anticipée de résultats budget SAAD

Reprise anticipée des résultats budget annexe Kerlaran

Reprise anticipée des résultats Budget CCAS

Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023

Rob 2024

Fonds de solidarité logement — appel à participation

Subvention ADMR

Approbation des résultats

Approbation du compte de gestion

Demande d'aide financière pour les études

Demandes de subventions

Approbation du compte de gestion 2023

Demande de prise en charge l'icence de gym

Repas des aînés — participation financière à fixer

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

Subvention au CLIC N'OROIT

C'otisation UDCCAS 35

CCAS Ouverture L'igne de Credit

D'ebat d'Orientation Budgetaire 2024

Repartition du Fonds de Perequation des Ressources Intercommunales et Communales corrige pour lannee 2023

Avenant n°1 au Pacte Financier et Fiscal de Solidarite

Mise en uvre de la Dotation de Solidarite Communautaire pour lannee 2024

Reglement budgetaire et financier

D'ossiers s'ociaux

Modification du Reglement Interieur de l Epicerie Sociale

Convention de Partenariat avec la Banque Alimentaire

ESC Gros Chêne Convention doccupation Avenant n° 1

Conseillers n'umériques Financement Convention avec la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Avenant

Accueils communs dans les ESC Rennais Fonds mutualisé de formation Convention avec LAPRAS

Espaces Ressources Emploi Financement 2024 - Convention avec Rennes Métropole

Fonds dAides aux Jeunes Tickets services 2024 Convention avec We Ker

Fonds dAide aux Jeunes Convention avec Rennes Métropole et We Ker Année 2024

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Financement 2024 - Convention avec Rennes Métropole

Maison des Aînés et des Aidants Convention doccupation Avenant n° 1

Maison des aînés et des aidants Visites au Musée de Bretagne - Convention avec Rennes Métropole

Maison des aînés et des aidants Visites aux Champs Libres - Convention avec Rennes Métropole

Maison des aînés et des aidants Convention de partenariat avec la CARSAT

FSL JOUNIER Pol

FSL PATARD Patrice

Pv CCAS

Approbation du Proces — Verbal de Seance du 4 Decembre 2023

Désignation du Secrétaire de Seance

Convention avec les arches quévenois

Prime annuelle

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 1er fevrier 2024

Etude juridique Responsabilité de l'Etat envers les Résidences Autonomies

Travaux maison chemin de lIf-devis

Sélection d'un prestataire Etanchéité du toit de la Marpa

CCAS Convention Partenariat Cheque Eau

Vente parcelle

Avis du Conseil D Administration sur le Projet de Vente des Terrains de Pen Ar Yeun

Vente de terrain aux professionnels de santé sur la zone d'activités de BRINGALL Pont-lAbbé

RH — Dispositif Adultes Relais Espace Ressources Emploi Maurepas Subvention dÉtat

Tableau des effectifs

CCAS RIFSEEP Annule et Remplace D'eliberationca2023622

Election du Vice Président délégué

Délégation au Vice-Président

Convention a vélo s'ans âge