23 janvier 2024

Finances autorisation mandatement dépenses d'investissement 2024 Signée

C'onférence des financeurs Appel à projets 2024 S'ignée

Etabts héb Tarifs 2024 repas pers. extérieures Signée

Etabts héb Tarifs 2024 repas à emporter Signée

Résidence les Villages_Tarifs 2024_loyer et charges locatives_Studios Signée

Résidence les Villages_Tarifs 2024_loyer et charges locatives_Pavillons Signée

Résidence les Villages_Tarifs 2024_charges de fonctionnement_Studios et Pavillons Signée

Résidence les Villages_Tarifs 2024_Restauration résidents Signée

Résidence les Villages Budget DM n°3 odt Signée

Subvention exceptionnelle au titre du fonds déficitaire du CLARPA

Affaires financières : DM 2/2023 budget locations ventes ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024_24

Affaires financières : remise gracieuse de taxe de séjour

Affaires financières : budget locations ventes (18010) : DM 2/2023

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à madame L'ouna C'ourcoux

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à madame Yachir Angélique, Le Bistrot à L'anrodec

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à monsieur Le Rigoleur D'ominique, Le s'oleil l'evant à Boquého

Projet territorial : Demande de financement pour la restructuration de la Cabane des Ptits Loups à Plouagat

Rapport dOrientations Budgetaires 2024

Modification de la Tarification de l Abonnement S'iel Bleu

Actualisation du Tarif de Vente de Portage de Repas

D'ebat D Orientations Budgetaires de la Residence de l Ic

D'ebat D Orientations Budgetaires de la Residence des Magnolias

Affectation des résultats 2022

Action un logt pour tous renouvellement de convention Signée

Action un logt pour tous renouvellement de convention Signée

Convention partenariat résidences Les Villages et Le Prévallon Signée

Résidence les Villages Récapitulatif des montants de FRAIS DE SEJOUR 2024 Signée

Feuille de présences de la séance du 23 janvier 2024

Heures complémentaires et supplémentaires

Approbation du compte — rendu du 14 novembre 2023

Admission en non valeur

Repas des ainés

Cité OBELY_projet de convention

Rapport d'orientation budgétaire 2024

Affaires financières : Débat dOrientation Budgétaire 2024

Projet territorial : Convention de finalisation du projet Bretagne Très Haut Débit avec Megalis Bretagne

Affaires financières : Admissions en non-valeur

Operation Seniors au Cinema

Actions en faveur des séniors

Residence levinlsin — révision annuelle des loyers au 1er janvier 2024

Autorisation Permanente et Generale de Poursuites

Evaluation Externe

Modification du tableau des effectifs

Environnement : Programme Breizh Bocage : stratégie et financement

Administration générale : commande publique : Attribution du marché daccompagnement agricole du programme dactions sur lAire dAlimentation de Captages d'eau potable Saint Jude et Kermilin

Environnement : Déchets ménagers : modification du règlement intérieur des déchetteries

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Tarification des prestations

Eau et assainissement : Eau : Tarif de vente en gros au Syndicat de la Corderie

Environnement : Déchets ménagers : tarif des composteurs individuels

Eau et assainissement : Eau : Tarification des prestations

Eau et assainissement : Eau : Tarif de vente en gros à Saint-Brieuc Armor Agglomération

Projet territorial : Demande de financement pour la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif sur les communes de Lanvollon, Plélo, Tressignaux et Châtelaudren-Plouagat

Demande de subventions pour l'acquisition d'un véhicule frigorifique

Cession du véhicule N'émo assurant le portage de repas

Acquisition D'un Vehicule Frigorifique pour le Portage de Repas

Administration générale : commande publique : Attribution du marché de signalétique des zones d'activités

Administration générale : commande publique : avenant de rémunération définitive pour la maîtrise duvre de la STEP de Le Merzer

Aménagement : Habitat : subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat

RH Convention de mise à dispostion de personnel du GIP centre de santé Trégeux Saint-Brieuc signée

Etabts héb_Tarifs 2024_repas de personnel municipal, du CCAS et intérimaires Signée

Etabts héb_Tarifs 2024_repas étudiants et stagiaires et en insertion sociale Signée

Fixation des Modalites et de la Duree dAmortissement des Subventions dEquipement et des Immobilisations du Budget Principal du CCAS au 1er Janvier 2024

D'ebat D Orientations Budgetaires du CCAS

Décisions statutaires : Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Décisions statutaires : approbation du PV du 19 décembre 2023

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Remboursement des Frais de Transport, des Frais de Repas et Dhebergement Engages par les Personnels dans le Cadre de Deplacements Temporaires Lies A une Mission

Administration générale : commande publique : Validation de lAPD du gymnase de Châtelaudren et avenant à la rémunération du maître doeuvre

Convention de battues aux s'angliers pour l'association communale de chasse de Melesse

Projet territorial : Demande de financement pour la rénovation thermique de la Maison de la Petite Enfance à Tressignaux