Conseil municipal du 2026-02-18

Mun 18 février 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

7

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Information sur les marchés publics et avenants inférieurs à 5% conclus depuis la dernière réunion du Conseil dAdministr - Demande de revalorisation des tarifs 2026 pour la résidence autonomie pour application du mécanisme de provisions réglem - Propositions tarifaires 2026 pour la Résidence Autonomie La Trinité - Propositions tarifaires 2026 pour lEHPAD La Trinité - Propositions tarifaires 2026 pour lEHPAD Parc An Id - Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires 2026 - Frais de siège 2025 à rembourser à la CCHPB - Clefs de répartition pour les charges du budget principal CIAS

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2026

Demande de revalorisation des tarifs 2026 pour la résidence autonomie pour application du mécanisme de provisions réglementées

2026

Propositions tarifaires 2026 pour la Résidence Autonomie La Trinité

2026

Propositions tarifaires 2026 pour lEHPAD La Trinité

2026

Propositions tarifaires 2026 pour lEHPAD Parc An Id

2026

Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires 2026

2026

Frais de siège 2025 à rembourser à la CCHPB

2026

Clefs de répartition pour les charges du budget principal CIAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Information sur les marchés publics et avenants inférieurs à 5% conclus depuis la dernière réunion du Conseil dAdministration : délégation de la Présidente

WEB scdl:20002671400010:2026-02-18
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