2 juillet 2024

Projet d'établissement 2024 — 2028 de la RA

Projet de service 2024 — 2028 du SAAD

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande pour la nouvelle RA

Investissement 2024

Absences pour évènements familiaux

CIA

Recours aux contractuels

20 02072024 EHPAD SDE PartENR

24 02072024 EHPAD Devis

25 02072024 EHPAD EPRDservices

EHPAD : Demande de Temps Partiel : ROBIN Patricia

EPRD 2024 Décision modificative n°1

DE — 2024-20-5-Participation à une opération dautoconsommation collective

Affaires financières : Mise à jour de la participation au SDIS

Approbation du Procès Verbal du CA du 11 avril 2024

EHPAD : Demande de Temps Partiel : LE CHAMPION Nadine

EHPAD : Demande de Temps Partiel: DUMION Angélique

EHPAD : Accroisement d'Activité Poste IDE

EHPAD : Indemnités Horaires de Nuit

EHPAD : Indemnités Horaires de Dimanche et Férié

EHPAD : CPOM/Projet Etablissement/Evaluation Externe

EHPAD : Vote de l'Etat Prévisionnel section investissement EPRD 2024

EHPAD Louis Ropert — Vote de l Eprd 2024

Fongibilite des Credits en M57 pour Annee 2024

Facturation Selon le Terme A Echoir

Convention_cpts

Validation reglement fonctionnement service autonomie

C'ouverture_geographique

Taux de promotion avancement de grade

Convention ACFI CDG

Modification du tableau des emplois du CCAS

Fongibilité des crédits du budget principal du CCAS

19 02072024 CCAS SDE PartENR

21 02072024 CCAS EtudeThermiqueTHALEM

22 02072024 CCAS SpectacleNoel

23 02072024 CCASRevisionLoyers

CCAS : Affectation logement au 14 Rue Saint Yves

DE — 2024-16-1-Régime indemnitaire - agents RA reconnaissance à loccasion d'un départ à la retraite.doc-Régime indemnitaire - agents RA reconnaissance à loccasion d'un départ à la retraite.doc

Aménagement : Habitat : logement social : demande de garantie demprunts dArmorique Habitat pour l'acquisition en VEFA de 3 pavillons, lotissement Parc Placen à Plouha

Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE

Attribution d4aides sociales facultatives dans le cadre du FEE

Examen des dossiers d'aide sociale

BUDGET CCAS : Acceptation des dons au CCAS du 1er semestre 2024

CCAS : Règlement intérieur des services de la commune et du CCAS

CCAS : Règlement d'utilisation du véhicule du CCAS

CCAS : Convention 1 toit 2 générations ; un réseau d'accueil de j'eunes chez les s'éniors

CCAS : Convention Groupama — mutuelle communale

CCAS : D'iagnostic amiante Bâtiment au 14 Rue Saint Yves

D'ecision Modificative N°1 — Bp 2024-Budget 3200 CCAS

Amortissement des Immobilisations pour le CCAS et la Residence Autonomie

Adoption du nouveau règlement intérieur du CVS de la RA

Ressources humaines : création de postes au tableau des effectifs ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024_163 POUR ERREUR DHS

Eau et assainissement : Modalités de réalisation et de financement des réseaux AEP et EU (extension, renouvellement, renforcement)

Ressources humaines : Création de postes au tableau des effectifs

Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs

Affaires financières : DM 1/2024 budget eau _ Intégration des résultats suite à la dissolution du syndicat dAavaugour

Environnement : déchets ménagers : tarifs 2024 de la redevance spéciale

Eau et assainissement : Approbation du Schéma de distribution d'eau potable

Eau et assainissement : dissolution du syndicat intercommunal des eaux dAvaugour

Projet territorial : Validation de la stratégie territoriale du schéma directeur des énergies renouvelables (EnR)

EHPAD : Tableau des Effectifs au 01/06/2024

Administration générale : commande publique : attribution du marché d'acquisition de mobilier de bureau

Modification du tableau des effectifs

DM 1 Budget 2024 Residence Clemenceau

Dépenses relatives aux fêtes et cérémonies du compte 6230 - annule et remplace la délib 07_07_19122023

Décision modificative n°1 du budget annexe 2024 de la RA

EHPAD : Vote de l'Etat Prévisionnel des Recettes et DépensesEPRD 2024

Attribution des subventions aux associations

Affaires financières : DM 1/2024 budget assainissement _ remboursement anticipé demprunt

Affaires financières : subvention annuelle dadhésion au RESAH

Destination touristique régionale Baie de St Brieuc-Paimpol-Les Caps : convention de mandat avec Ailes Marine en vue de cofinancements dans le cadre du projet des Géants de la Baie

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture à l'EARL de la S'audre

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture à monsieur Melou D'amien

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture à l'EARL Frédéric Le Moal

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à Mme Merlier N'atacha

Projet territorial : Renouvellement de la convention de financement du poste de chargé de mission départemental Gens du voyage

Amortissement de la Subvention d'Investissement Plan dAide A lInvestissement du Quotidien

Aménagement : Habitat : subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat

Aménagement : Urbanisme : Schéma directeur du « bien vieillir » dans les Petites Villes de Demain : demandes de subventions

Aménagement : Urbanisme : modification simplifiée n°3 du PLUiH : modalités de concertation du public

Administration générale : commande publique : Attribution du marché de travaux pour la construction d'une STEP à Le Merzer

Administration générale : commande publique : attribution du marché de maîtrise duvre pour la réhabilitation de la longère

Administration générale : commande publique : Attribution du marché de déshydratation des boues

Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux pour la réhabilitation de la vallée de Kerhouel à Lanvollon

Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux pour la réhabilitation des lagunes de Pléguien

Administration générale : commande publique : attribution du marché pour la réalisation du schéma directeur du « bien vieillir » sur les communes Petites Villes de Demain

Vente de Terrain 13 Rue de Kerveline

Logement de Fonction

Livret d'accueil des usagers du portage de repas

DE — 2024-19-4-Instauration d'un régime dastreintes pour le personnel de la RA.doc

DE — 2024-17-2-Régime Indemnitaire - Reconnaissance agents RA départ en cours de carrière pour mutation

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Décisions statutaires : approbation du PV du 28 mai 2024

Développement c'ulturel : Attribution des prix « C'est moi le patron »

Adhesion mix cafe association

Petite enfance, enfance, jeunesse animations : modification des tarifs Cap Sport

CCAS : Sport S'anté S'éniors 2024

Approbation du procès — verbal de la commission permanente du 14 Mai 2024

Approbation du procès — verbal du C.C.A.S. du 16/04/2024

Tourisme : Destination touristique régionale Baie de St Brieuc-Paimpol-Les Caps : formulaire de vérifications nécessaires (due diligence) pour Ailes Marines dans le cadre du projet des Géants de la Ba

Acquisition du Logiciel de Pilotage de la Qualite et Gestion des Risques Ageval en Section Investissement