3 juillet 2024
48
délibérations
28
Autres decisions
5
Environnement
5
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
DM n°1
Delegations au President - Decisions
Amper — Participation 2024
Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie
Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie
Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil dAdministration du 3 Juin 2025
Demande d'aide financière
Rapport d'activité 2023
Approbation du procès verbal de la précédente réunion
Modification de postes à partir du 01.07.24_Avancement de grade et promotion interne 2024
EHPAD Les Charmilles_Mise en place d'une facturation de badge professionnel en cas de perte : facturation de la perte
EHPAD Les Charmilles_Remboursement de la cotisation annuelle dinscription à lordre des IDE_Année 2024
EHPAD les Charmilles_Approbation de lEPRD 2024
Participation à une opération dautoconsommation collective_SDE 35
DELIBERATION du 2 juillet 2024 Avancement de grade n1
DELIBERATION du 2 juillet 2024 Facture nuanciers dimage
DELIBERATION du 2 juillet 2024 Appel à projet Tiers lieu en EHPAD 2024
DELIBERATION du 2 juillet 2024 Avancement de grade n2
DELIBERATION du 2 juillet 2024 Indemnité de travail de nuit
DELIBERATION du 2 juillet 2024 Taux de promotion pour avancement de grade
DELIBERATION du 2 juillet Majoration pour travail du 1er mai
Décision modificative n°1 2024 EHPAD
Approbation des procès — verbaux des 13 et 28 mars 2024
Bilan 2023 de la gestion du Pré Vert
Repas des ainés : Choix du prestataire
Décision modificative N°1
Demande de secours C
Demande de secours D
Deliberation arrete portant delegation de signature
PLAN CANICULE Convention pour laccès à une pièce climatisée de lEHPAD de la Chartreuse
Création d'emploi permanent, ajustement des emplois_Mise à jour du tableau des effectifs au 01.08.24
Expérimentation 100 % recours aux droits_Contractualisation avec Redon Agglomération et lensemble des partenaires du projet : signature de deux conventions
Bons cadeaux pour les anciens
Rehabilitation Rue des Pres — Lot 2 Avenant 2
Rehabilitation Rue des Pres — Lot 3 Avenant 4
Rehabilitation Rue des Pres — Lot 3 Avenant 3
Rehabilitation Rue des Pres — Lot 3 Avenant 2
Décisions prises par la Présidente dans le cadre de sa délégation
Logements du CCAS — révision du montant des loyers au 1er juillet 2024
Adoption d'une motion pour alerter les pouvoirs publics sur la situation budgétaire critique que traverse le secteur médico-social et lEHPAD Les Charmilles
Charte C'ulture et Solidarité_S'ignature de la nouvelle charte
Tarifs sortie intergénérationnelle semaine bleue 2024
DELIBERATION du 2 juillet 2024 DM Budget 2024
Attribution de bons alimentaire à Mme JOSE Maria
Remboursement du cout d'une télévision à une famille de lEHPAD Les Charmilles
EHPAD Les Charmilles_Convention dadhésion avec l'association A Vélo Sans Age
DELIBERATION du 2 juillet 2024 Facture MALTA INFORMATIQUE
DELIBERATION du 2 juillet 2024 Travaux chambre froide
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