CM

3 juillet 2024

Mun 48 délibérations

48

délibérations

28

Autres decisions

5

Environnement

5

Administration

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Délibérations (48)

Autres decisions 28 délibérations
2024

DM n°1

2024

Delegations au President - Decisions

2024

Amper — Participation 2024

2024

Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie

2024

Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie

2024

Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil dAdministration du 3 Juin 2025

2024

Demande d'aide financière

2024

Rapport d'activité 2023

2024

Approbation du procès verbal de la précédente réunion

2024

Modification de postes à partir du 01.07.24_Avancement de grade et promotion interne 2024

2024

EHPAD Les Charmilles_Mise en place d'une facturation de badge professionnel en cas de perte : facturation de la perte

2024

EHPAD Les Charmilles_Remboursement de la cotisation annuelle dinscription à lordre des IDE_Année 2024

2024

EHPAD les Charmilles_Approbation de lEPRD 2024

2024

Participation à une opération dautoconsommation collective_SDE 35

2024

DELIBERATION du 2 juillet 2024 Avancement de grade n1

2024

DELIBERATION du 2 juillet 2024 Facture nuanciers dimage

2024

DELIBERATION du 2 juillet 2024 Appel à projet Tiers lieu en EHPAD 2024

2024

DELIBERATION du 2 juillet 2024 Avancement de grade n2

2024

DELIBERATION du 2 juillet 2024 Indemnité de travail de nuit

2024

DELIBERATION du 2 juillet 2024 Taux de promotion pour avancement de grade

2024

DELIBERATION du 2 juillet Majoration pour travail du 1er mai

2407

Décision modificative n°1 2024 EHPAD

Approbation des procès — verbaux des 13 et 28 mars 2024

Bilan 2023 de la gestion du Pré Vert

Repas des ainés : Choix du prestataire

Décision modificative N°1

Demande de secours C

Demande de secours D

Environnement 5 délibérations
2024

Deliberation arrete portant delegation de signature

2024

PLAN CANICULE Convention pour laccès à une pièce climatisée de lEHPAD de la Chartreuse

2024

Création d'emploi permanent, ajustement des emplois_Mise à jour du tableau des effectifs au 01.08.24

2024

Expérimentation 100 % recours aux droits_Contractualisation avec Redon Agglomération et lensemble des partenaires du projet : signature de deux conventions

Bons cadeaux pour les anciens

Administration 5 délibérations
2024

Rehabilitation Rue des Pres — Lot 2 Avenant 2

2024

Rehabilitation Rue des Pres — Lot 3 Avenant 4

2024

Rehabilitation Rue des Pres — Lot 3 Avenant 3

2024

Rehabilitation Rue des Pres — Lot 3 Avenant 2

Décisions prises par la Présidente dans le cadre de sa délégation

Social & Santé 3 délibérations
2024

Logements du CCAS — révision du montant des loyers au 1er juillet 2024

2024

Adoption d'une motion pour alerter les pouvoirs publics sur la situation budgétaire critique que traverse le secteur médico-social et lEHPAD Les Charmilles

2024

Charte C'ulture et Solidarité_S'ignature de la nouvelle charte

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarifs sortie intergénérationnelle semaine bleue 2024

2024

DELIBERATION du 2 juillet 2024 DM Budget 2024

Vie associative 1 délibération
2024

Attribution de bons alimentaire à Mme JOSE Maria

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Remboursement du cout d'une télévision à une famille de lEHPAD Les Charmilles

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

EHPAD Les Charmilles_Convention dadhésion avec l'association A Vélo Sans Age

Numérique 1 délibération
2024

DELIBERATION du 2 juillet 2024 Facture MALTA INFORMATIQUE

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

DELIBERATION du 2 juillet 2024 Travaux chambre froide

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