28 mars 2024
216
délibérations
78
Finances & Budget
52
Autres decisions
32
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (216)
FINANCES LOCALES Fixation des durées damortissements des immobilisations
Approbation du Compte de Gestion de lExercice 2023
Approbation des comptes de gestion et financiers 2023 du budget principal et du budget annexe
Compte Administratif 2023
Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et du budget annexe
Affectation des résultats à la clôture de l'exercice 2023 du budget principal
Proposition de Budget Primitif 2024
Approbation du budget primitif — Budget principal du CIAS
Approbation du budget primitif — Budget annexe SAAD
Proposition de reprise de la provision SPAAL du budget général
C'onstitution de provisions c'omptables sur l'exercice 2024 pour créances d'outeuses
Budget primitif 2024
S'ollicitation d'une subvention d'équilibre auprès de Pontivy Communauté
Vote de la fiscalité 2024
Vote de la fiscalité 2024
Association SESAM Bretagne — Attribution d'une subvention pour le Point d'accueil écoute Jeunes (PAEJ) du Pays de Pontivy année 2024
Demande de subvention de l'association C'ezon
Office du tourisme demande de subvention 2024
Subvention 2024 Association Petite Planète
Office du Tourisme Budget prévisionnel 2024
Budget annexe La Rotonde : vote du compte de gestion 2023
Subvention CLIC de l ILLE et de l ILLET — Exercice 2024
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - budget service d'aide à domicile
Fiscalité directe locale — Fixation des taux 2024
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe des zones d'activités
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Spanc
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe assainissement collectif
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Clic
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe portage de repas
Vote du budget primitif 2024 — Budget principal
Fiscalité directe
Vote de la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) Vote du taux 2024
Vote du produit attendu 2024 de la taxe Gemapi
Affectation des résultats d'exploitation 2023 Budget annexe Spanc
Affectation des résultats d'exploitation 2023 Budget annexe « assainissement collectif »
Affectation des résultats d'exploitation 2023 Budget annexe « Clic »
Affectation des résultats d'exploitation 2023 Budget annexe « portage de repas »
Affectation des résultats d'exploitation 2023 Budget principal
Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe « Spanc »
Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe assainissement collectif
Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe « Clic »
Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe « portage de repas »
Approbation du compte administratif 2023 Budget principal
Vote du compte de gestion 2023 — Budget « Spanc »
Vote du compte de gestion 2023 — Budget annexe « assainissement collectif »
Vote du compte de gestion 2023 — Budget annexe « Clic »
Budget primitif 2024
Vote du compte de gestion 2023 — Budget annexe « portage de repas »
Vote du compte de gestion 2023 — Budget principal
Vote du budget primitif 2024
Compte administratif de l'exercice 2023 — affectation du résultat
Approbation du compte de gestion — exercice 2023
Modification délibération N°202309FL71353 relative à la fixation des durées damortissement du budget OM au 010124
Délégation de c'ompétence à la Présidente - emprunts et l'igne de trésorerie budget principal et annexes
Subventions et participations 2024
Vote du Budget Primitif 2024 — Activités économiques - Budget général
Vote du Budget Primitif 2024 — Activités économiques - ZAE Menez Kerguelen
Vote du Budget Primitif 2024 — Activités économiques - ZAE Pencleuziou
Vote du Budget Primitif 2024 — Activités économiques - ZAE Bellevue
Vote du Budget Primitif 2024 — Activités économiques - ZAE Kervalar
Vote du Budget Primitif 2024 — Activités économiques - ZAE Kérandoaré
Vote du Budget Primitif 2024 — Assainissement non collectif
Vote du Budget Primitif 2024 — Assainissement collectif
Vote du Budget Primitif 2024 — Ordures ménagères
Vote du Budget Primitif 2024 — Administration générale
Fixation de la Taxe sur les Surfaces Commerciales
Fiscalité directe
TARIFS JOURNALIERS APPLICABLES AU 1er JANVIER 2024 AUX RESIDENTS DE LA RESIDENCE AUTONOMIE
Budget Primitif 2024 — Section Investissement - Residence Autonomie
Approbation du Compte Administratif 2023 - Residence Autonomie
Subventions 2024
Budget Primitif 2024
Compte Administratif 2023
Approbation du compte administratif budget SAAD 2023
Affectation des résultats budget SAAD 2023
Developpement du covoiturage quotidien sur le territoire de Centre Morbihan Communaute - Demande de subvention au titre du Fonds Vert
Demande de subvention a la C'aisse d'allocations familiales - Equipement du multi-accueil de L'ocmine
Demande de subvention au titre du financement FNADT du poste a mi-temps de chef de projet « Territoires d'industrie »
Présentation de l'état récapitulatif des indemnités des élu(e)s perçues en 2023
Demande aide financière MARA
Approbation PV du 22 février 2024
Mission Locale du Centre Bretagne — Adhésion année 2024
Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2023
Affectation de résultats 2023
Affectation des Resultats
Ca 2023 Sad
Situation du dossier de dissolution du Syndicat du Spernel
Cg 2023 Sad
Création dautorisations de programme et de crédits de paiements
Affectation du résultat 2023 SAD
Modifications des autorisations de programme et crédits de paiement existantes
Conseil c'ommunautaire des j'eunes — Mise en oeuvre du partenariat entre le Conseil de développement, Pontivy Communauté et le C'IAS de Pontivy Communauté
Demande d'ouverture d'une enquête publique en vue de la déclaration d'utilité publique du c'aptage de Traon Edern
Modification de la c'omposition des commissions thématiques
Forfait mobiltés durables — Mise en œuvre au 01 04 2024
Admission en non valeur
Affectation des résultats de fonctionnement 2023
Approbations des comptes de gestion 2023
Avenant n°1 — Convention de mise à disposition d'un attaché territorial au profit de Monts dArrée Communauté et Haute Cornouaille - OPAH
Approbation d'une convention de prestation de service pour la mutualisation du poste dassistante administrative
Approbation des conditions générales d'utilisation (CGU) Vélipoher
Convention d'une mission d'AMO avec la Commune de PLEVIN
Octroi d'une aide financière aux propriétaires occupants pour la prestation dAssistance à Maitrise douvrage obligatoire lors du dépôt de dossier ANAH
Recrutement dun(e) chargé(e) de projet « transition énergétique »
Assises de la pêche à Lorient les 20 et 21 juin 2024
Déplacement en Vendée : visite de la centrale photovoltaïque de GrandLandes
Déplacement dans le cadre des rencontres nationales DLAL FEAMPA les 2 et 3 juillet 2024 à Saint-Malo
Programme d'équipement de la section d'investissement : Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
Produits fiscaux Vote des taux 2024
Ca 2023
Présentation règlement aides financières facultatives
Mise en place d'un règlement budgétaire et financier
Modification du règlement intérieur des deux déchèteries communautaires
Convention d'occupation temporaire d'usage agricole sur d'omaine public du C'onservatoire du l'ittoral - Crumini, Plovan
Avenant N°1 à la convention denseignement 22-25 Bagad Ar Vro Vigoudenn Uhel et fédération départementale Sonerion Penn Ar Bed
Convention Bien Vivre Partout en Bretagne 23-25
CFE — révision des montants de base servant à l'établissement de la cotisation minimum
Approbation du Compte de Gestion 2023 — Residence Autonomie
Proposition Affectation des Resultats dExploitation 2023 - Residence Autonomie
Prime Exceptionnelle Pouvoir dAchat
Affectation du Resultat de Fonctionnement 2023
Compte de Gestion 2023
Approbation du compte de gestion SAAD 2023
Approbation du PV du conseil dadministration du 23 janvier 2024
Vote du compte de gestion 2023
2024 du SAAD
Communes — action isolement
Designation d'un secretaire de seance
Approbation du proces — verbal de la seance du 14 mars 2024
Autorisation de lancer et dattribuer le marche dachat de vehicules
FINANCES LOCALES Règlement Budgétaire et Financier du CCAS de Guer
FINANCES LOCALES Budget Principal du CCAS - Présentation du pré CA 2023
FINANCES LOCALES Budget Principal du CCAS - Débat dOrientations Budgétaires 2024
Cfu 2023 CCAS
Bp 2024 CCAS
Contrat local de santé du Pays de Brest 2019 2025 avenant de prolongation
Budget principal CCAS : vote du Compte de Gestion 2023
Règlement budgétaire et financier CCAS de Guer dans le cadre de la mise en place de la nomenclature M57
Cfu CCAS 2023
Acceptation d'un don — Remboursement de frais d'obsèques pris en charge par le CCAS
Union départementale des centres communaux d'action sociale - Appel à cotisation - Exercice 2024
Budget du CCAS — Exercice budgétaire 2024 - Subventions aux associations - Tableau n_ 1
CCAS Bp 2024
Révision loyers logements CCAS
Appel à cotisation UDCCAS35
Approbation du compte administratif du budget du CCAS - exercice 2023
Renouvellement de la convention avec l'association Cap Solidarité
S'ollicitation Fonds vert — création livret sur les espèces exotiques envahissantes
Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations
Budget Primitif 2024 - CCAS
Affectation des Resultats 2023 - CCAS
Approbation du Compte Administratif 2023 - CCAS
Approbation du Compte de Gestion 2023 - CCAS
Reglement Budgetaire et Financier du CCAS
Affectation des résultats budget CCAS 2023
Mise en place de la fongibilité des crédits au budget CCAS 2024
2024 du CCAS
CCAS compte de gestion 2023
CCAS compte administratif
CCAS Affectation des résultats
CCAS budget primitif 2024
Demande de subventions pour la mise en place d'Ateliers et Chantiers d'Insertion 2024 - 2025
Signatures CFU
Signatures BP
Signature d'une convention de prestation de service pour lintervention du personnel du service commun chargé de linstruction des autorisations d'urbanisme
Modification du tableau des emplois — création des postes concernant le service commun chargé de linstruction des demandes dautorisation d'urbanisme
D'ébat — Zones d'accélération des énergies renouvelables - commune de PlobannalecLesconil
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe eau
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe déchets
Affectation des résultats d'exploitation 2023 Budget annexe « eau »
Affectation des résultats d'exploitation 2023 Budget annexe déchets
Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe « eau »
Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe déchets
Vote du compte de gestion 2023 — Budget annexe « eau »
Vote du compte de gestion 2023 — Budget annexe déchets
Modification du tableau des effectifs
Compte — rendu des délibérations du Bureau Communautaire du 7 mars 2024
Modification du tableau des emplois
S'ollicitation Fonds vert — création de panneaux pédagogiques s'ensibilisation biodiversité l'ittorale
Délégation maitrise douvrage de Gourlizon à CCHPB-réseau des eaux pluviales
Tarifs 2024 du service de gestion et de valorisation des déchets
Vote du Budget Primitif 2024 — Eau potable
Attribution de fonds de concours pour la création d'aménagements cyclables (2024)
Création d'un service c'ommun d'instruction des d'emandes d'autorisation d'urbanisme - approbation de la convention
Concession relative à la l'iaison maritime entre L'octudy et l'Île-Tudy : avenant de transfert du contrat à une société d'édiée
Recrutement de deux agents « chargé(e) d'opérations d'aménagements cyclables »
Travaux de la capitainerie de Lesconil : clé de répartition et versement au SMPPC d'une subvention d'investissement
SUITE ANNEXES PLU : Commune de Combrit Approbation de la modification de droit commun n° 2 du plan local d'urbanisme
Commune de Combrit Approbation de la modification de droit commun n° 2 du plan local d'urbanisme
Acquisition d'un immeuble dhabitation et d'un terrain contigu, sis rue Raymonde Folgoas Guillou à Pont-lAbbé
Fonds de concours concernant les travaux réalisés en 2023 dans le cadre de la compétence Gemapi
Budget annexe « aménagement des zones d'activités » reprise des résultats au BP 2024
Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe « aménagement des zones d'activités »
Vote du compte de gestion 2023 — Budget annexe « aménagement des zones d'activités »
ZAE Kervalar — Vente du terrain N° YI 329
ZAE Kérandoaré — Vente bâtiment et terrains N° B1404 et B1563
Demande de subvention aupres de la C'aisse d'Allocations Familiales dans le c'adre des travaux de modernisation du multi-accueil de Saint-J'ean-Brevelay
S'oirée d'accueil des internes mai 2024 — Validation de la convention financière
Informations
OPAH RU dans le centre — ville de Carhaix - Abondement de Poher Communauté
Modification de la délibération n° C — 2017-05-18-09 du 18/05/2017 instaurant l'IFSE et le C'IA (régime indemnitaire appelé RIFSEEP)
Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis la dernière réunion du CC délégation de la Présidente
Questions et Informations diverses
Aide financière BUSSON
Don Bosco Direction Mobilité renouvellement de la convention de partenariat 2024 2025 2026
Approbation du contrat de maintenance entre les vélocistes et Poher Communauté - Vélipoher
Délégation de c'ompétence de Poher Communauté vers le PETR du Pays C'OB pour les missions d'aménagement du territoire et des mobilités
Avenant à la convention pluriannuelle 2020 2025 de mise en uvre des volets transversaux à léchelle du SAGE du Bas-Léon
Clic Convention de partenariat intercommunautaire avec le CIAS du haut Pays bigouden
Avenant N°2 à la convention 20 — 22 avec l'association PEP 29 pour le PAEJ
Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 15 février 2024
Compte — rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du Conseil d'administration
Attributions de compensation 2024 intégrant la répartition petite enfance et Gemapi
Convention de reversement des subventions CAF Bonus Territoire CTG aux communes de Plozévet et Plonéour-Lanvern
Plateau technique médico sportif du Centre Bretagne - Attribution d'une subvention pour la Maison sport santé Centre Bretagne - Année 2024
Office du tourisme Comptes administratifs 2023
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