21 octobre 2024
38
délibérations
16
Autres decisions
10
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
Autorisation du Maire A Signer et Notifier le Marche avec la Sembreizh dans le Cadre des Etudes pour la Refection des Digues
Don Recu
Admission en Non Valeur Saad
Delegation Admission en Non Valeurs
Mise en Vente de la Maison 20, Rue de lOust : Precision sur la Fixation du Prix
Aide Fsl Barbey Caroline
D'ecision Modificative en L'ien avec la D'eliberation 2023-35 du 16.10.2023 C'oncernant le Montant de la Participation de la Prevoyance
Modalites de Mise en Oeuvre du Terme A Echoir
Autoriser lOrdonnateur A Admettre en Non Valeur
D'ecision Modificative N° 2
Dossier F.e.e
Recycl Roch
Déplacement solidaires Couesnon Marches de Bretagne
Virement de crédits
Reconstitution amortissements
Repas des personnes agées
DM 1 Budget Residence
Tarifs Differenties
Budget Section Exploitation
Budget 2025 Previsionnel du Service des Tutelles
Budget 2025 Previsionnel du Service des Tutelles
D'ecision Modification N 2 au Bp 2024budget 32001 EHPAD
D'ecision Modificative N 2 Budget 32002 Service des Tutelles Bp 2024
Demande dAdmission en Non Valeur Budget 32001 EHPAD Louis Ropert
Demande dAdmission en Non Valeur Budget 32002 Services des Tutelles
Finances Semaine Bleue Remboursement Pause Cafe
Autorisation du Maire A Signer et Notifier le Marche avec Lentreprise Marc SA dans le Cadre des Travaux D Urgence de la Digue du Phare
Fixation Tarif Particulier Logement 113
Aide Fsl Bailly Erwan
Avancemements et Mise A Jour Tableau des Effectifs
Futur Budget Previsionnel 2025 pour lEhpad Budget32001) Il Convient de Proposer un Nouveau Prix dHebergement
Convention de Partenariat pour les Modes de Distribution C'olis Repas C'ollation avec la Banque Alimentaire
Convention de Partenariat avec Presence Verte
Demande dAdmission en Non Valeur Budget 3200 CCAS
Reprise sur Provision Budget 3200 CCAS
Remboursement des charges financières pour la mise à dispositions du personnel communal
Remboursement des charges financieres pour la mise à disposition d'un personnel communal
Aides aux Activites Culturelles Et/ou Sportives Saison 2023/2024
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