CM

21 octobre 2024

Mun 38 délibérations

38

délibérations

16

Autres decisions

10

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (38)

Autres decisions 16 délibérations
49

Autorisation du Maire A Signer et Notifier le Marche avec la Sembreizh dans le Cadre des Etudes pour la Refection des Digues

2024

Don Recu

2024

Admission en Non Valeur Saad

2024

Delegation Admission en Non Valeurs

2024

Mise en Vente de la Maison 20, Rue de lOust : Precision sur la Fixation du Prix

2024

Aide Fsl Barbey Caroline

2024

D'ecision Modificative en L'ien avec la D'eliberation 2023-35 du 16.10.2023 C'oncernant le Montant de la Participation de la Prevoyance

2024

Modalites de Mise en Oeuvre du Terme A Echoir

2024

Autoriser lOrdonnateur A Admettre en Non Valeur

2024

D'ecision Modificative N° 2

2024

Dossier F.e.e

Recycl Roch

Déplacement solidaires Couesnon Marches de Bretagne

Virement de crédits

Reconstitution amortissements

Repas des personnes agées

Finances & Budget 10 délibérations
2024

DM 1 Budget Residence

2024

Tarifs Differenties

2024

Budget Section Exploitation

2024

Budget 2025 Previsionnel du Service des Tutelles

2024

Budget 2025 Previsionnel du Service des Tutelles

2024

D'ecision Modification N 2 au Bp 2024budget 32001 EHPAD

2024

D'ecision Modificative N 2 Budget 32002 Service des Tutelles Bp 2024

2024

Demande dAdmission en Non Valeur Budget 32001 EHPAD Louis Ropert

2024

Demande dAdmission en Non Valeur Budget 32002 Services des Tutelles

Finances Semaine Bleue Remboursement Pause Cafe

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
48

Autorisation du Maire A Signer et Notifier le Marche avec Lentreprise Marc SA dans le Cadre des Travaux D Urgence de la Digue du Phare

2024

Fixation Tarif Particulier Logement 113

2024

Aide Fsl Bailly Erwan

Environnement 2 délibérations
2024

Avancemements et Mise A Jour Tableau des Effectifs

2024

Futur Budget Previsionnel 2025 pour lEhpad Budget32001) Il Convient de Proposer un Nouveau Prix dHebergement

Vie associative 2 délibérations
2024

Convention de Partenariat pour les Modes de Distribution C'olis Repas C'ollation avec la Banque Alimentaire

2024

Convention de Partenariat avec Presence Verte

Social & Santé 2 délibérations
2024

Demande dAdmission en Non Valeur Budget 3200 CCAS

2024

Reprise sur Provision Budget 3200 CCAS

Ressources humaines 2 délibérations

Remboursement des charges financières pour la mise à dispositions du personnel communal

Remboursement des charges financieres pour la mise à disposition d'un personnel communal

Sport 1 délibération
2024

Aides aux Activites Culturelles Et/ou Sportives Saison 2023/2024

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