2 décembre 2024
46
délibérations
18
Autres decisions
10
Social & Santé
9
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Versement d'une aide financière Projet accompagné par le Fonds Départemental de Compensation
Création d'un poste de Vice président chargé de la politique s'éniors
Modification règlement intérieur
RIFSEEP Modification
Admission en non valeur
Modification de la nomenclature budgétaire M57
Décision modificative n°1
Fsl
Demande d'aide FSL Mathieu TSIAMI
Demande d'aide FSL Naïmatou DJAMBAE
Versement d'une prime de fin dannée aux agents du service maintien à domicile
DM1
Participation à lactivité gym douce
Approbation du compte rendu de la commission du 16 septembre 2024
Autorisation budgétaire 2025
Vente consorts jehanno
Residence dAutomne : Admission en Non Valeur
Résidence dAutomne : Cloture de la Regie dAvance
Fixation des tarifs de participation Repas annuel du CCAS
CCAS — S'AAD S'AAD APA Fixation du prix de remboursement des frais kilométriques des aides à d'omicile à facturer aux personnes aidées du service
CCAS — S'AAD Fixation du prix de lheure Aide à D'omicile à facturer aux personnes aidées du service
CCAS Portage des repas à d'omicile Fixation du prix des repas à facturer aux personnes aidées
CCAS Modification du tableau des emplois S'AAD Modification d'un poste d'agent social
CCAS EHPAD Renouvellement de la convention d'assistance et de conseils permanents en assurances avec Protectas
Contrat à loccasion d'un spectacle de chansons avec Jérôme Rouillé à lEHPAD de Guichen
Décision modificative n°2 Budget Principal 2024 du CCAS
Convention fonds de solidarite pour le logement
CCAS : Autorisation de D'epenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025
EHPAD Fixation des tarifs 2025
Délibération n° 40/24 — Décision Modificative au budget 2024 n° 02/24
Tarif salle Bel Air
Adhésion prévoyance garantie maintien de salaire
Autorisation à engager les dépenses sur le prochain excercice
Subvention ADMR
Ems : Tarifs 2025
Résidence dAutomne : Budget Previsionnel Propose pour 2025
Residence dAutomne : Decision Modificative Budget 2024
Projet de territoire 2025 dans le cadre de la sécurisation de la distribution de l'eau potable ? phase 1 du territoire de Pays d'Iroise Communauté. - Demande de subvention DETR 2025
EHPAD Beausoleil : Admission en Non Valeur
EHPAD Beausoleil : Cloture de la Regie dAvance et de Recettes
EHPAD Beausoleil : Decision Modificative N°2 Reajustement des Comptes en Fonction de la Consommation
EHPAD Residence Beausoleil : Rectification du Montant de la Reserve Affectee A lInvestissement Acte par Deliberation 27035B
EHPAD Beausoleil : Ressources Humaine Provision pour le Compte Epargne Temps (cet)
EHPAD Beausoleil : Decision Modificative N°1 de l'Etat Previsionnel des Recettes et des Depenses (eprd) Executoire
Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité
Création d'un emploi permanent
📬 Suivre Mun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.