4 décembre 2024
37
délibérations
19
Autres decisions
9
Social & Santé
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
Décision modificative n°2
Décision modificative n°2
Admission en non-valeur_2
Ehpad — Eprd Modificatif 2024
Admission en non valeur des créances irrecouvrables
Aide financière n°9-2024
Aide financière N°10-2024
Aide financière N°11-2024
Approbation du procès verbal du 06 novembre 2024
Nomination correspondant CNAS
Autorisation Recrutement Contractuels
Indemnitesforfaitairetravaildimanchejoursferies
Instauration RIFSEEP
Conventiondept C'iti
Adminissionennonvaleurs
Don
Publicité des actes
Demande de secours E
Demande aide
Ccas — Ehpad-Ouverture des Crédits d'Investissement Avant le Vote du Bp2025
Ccas — Ehpad-Admission en Non Valeur
Ccas — Ehpad-Tableau des Emplois Permanents 2025
CCAS — Validation des aides facultatives accordées par la CP
Décision Modificative n°1 Budget Principal du CCAS
Autorisation des dépenses d'investissement 2025 Budget Principal du CCAS
CCAS VAL DIZE EHPAD Propositions Tarifaires hébergement et restauration suivant le CPOM 2023-2027
Gestionnairessecretariatccas
Deliberations CA CCAS du 04 12 2024
Tarification 2025 Résidence La Charmille
Autorisation des dépenses d'investissement budget annexe La Charmille
Assurances20242028
Subvention Ty Fuentuen Anim
Ehpad — Création d'Emplois Non Permanents
Approbation des critères de mise en oeuvre du Complément Indemnitaire Annuel et mise à jour des imprimés et règlements afférents
Participation financière aux repas de Noël des établissements d'accueil pour personnes âgées de Guipry Messac
Ehpad — Adhésion Association Territoires en Resistance pour le Grand Age
Attribution du Marché de restauration — Résidence La Charmille
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