CM

4 décembre 2024

Mun 37 délibérations

37

délibérations

19

Autres decisions

9

Social & Santé

4

Finances & Budget

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Délibérations (37)

Autres decisions 19 délibérations
9

Décision modificative n°2

9

Décision modificative n°2

10

Admission en non-valeur_2

42

Ehpad — Eprd Modificatif 2024

50

Admission en non valeur des créances irrecouvrables

53

Aide financière n°9-2024

54

Aide financière N°10-2024

55

Aide financière N°11-2024

2024

Approbation du procès verbal du 06 novembre 2024

Nomination correspondant CNAS

Autorisation Recrutement Contractuels

Indemnitesforfaitairetravaildimanchejoursferies

Instauration RIFSEEP

Conventiondept C'iti

Adminissionennonvaleurs

Don

Publicité des actes

Demande de secours E

Demande aide

Social & Santé 9 délibérations
41

Ccas — Ehpad-Ouverture des Crédits d'Investissement Avant le Vote du Bp2025

43

Ccas — Ehpad-Admission en Non Valeur

44

Ccas — Ehpad-Tableau des Emplois Permanents 2025

47

CCAS — Validation des aides facultatives accordées par la CP

51

Décision Modificative n°1 Budget Principal du CCAS

56

Autorisation des dépenses d'investissement 2025 Budget Principal du CCAS

2024

CCAS VAL DIZE EHPAD Propositions Tarifaires hébergement et restauration suivant le CPOM 2023-2027

Gestionnairessecretariatccas

Deliberations CA CCAS du 04 12 2024

Finances & Budget 4 délibérations
49

Tarification 2025 Résidence La Charmille

57

Autorisation des dépenses d'investissement budget annexe La Charmille

Assurances20242028

Subvention Ty Fuentuen Anim

Ressources humaines 3 délibérations
45

Ehpad — Création d'Emplois Non Permanents

47

Approbation des critères de mise en oeuvre du Complément Indemnitaire Annuel et mise à jour des imprimés et règlements afférents

52

Participation financière aux repas de Noël des établissements d'accueil pour personnes âgées de Guipry Messac

Vie associative 2 délibérations
46

Ehpad — Adhésion Association Territoires en Resistance pour le Grand Age

48

Attribution du Marché de restauration — Résidence La Charmille

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