12 novembre 2024

Repas des aînés

Colis pour les personnes âgées Année 2024

05 6.4 — DELIBERATION Proposition de renouvellement de contrat de prestations globales FOURRIERE ANIMALE

Avancements de grade 2024

EHPAD — augmentation de la durée hebdomadaire de 2 agents à TNC

Fixation des heures de nuit

Secours accordés depuis la séance du 20 06 2024

Approbation du PV de la séance du 20 06 2024

Adhésion à la convention de participation prévoyance

Décision modificative EPRD Foyer de Vie 2024

Adhesion Territoire Grand Age

Residence de l Ic — Admission en Non-Valeur D une Creance Irrecouvrable

Aide Financiere Individuelle

Budget décision modificative n° 1

Finances — Autorisation dengager dépenses inverstissement 2025

Budget annexe EHPAD — EPRD modificatif n°2

Budget annexe EHPA — EPRD modificatif n°2

Tarification du repas des aînés

01 7.2 — DELIBERATION - Bungalows de Kérigan - Tarifs 2025 avec application TEOM

Dossier d'aide sociale LOCHET Francis

Dossier d'aide sociale ORDONO Viviane

Dossier d'aide sociale SORRE Marie-Thérèse

06 5.7 — DELIBERATION - SBAA - Convention - Adhésion au Service Commun Prévention des Risques Majeurs

Renouvellement de la convention entre le CCAS et l'Etat dispositif Adulte Relais

03 8.3 — DELIBERATION - DEPARTEMENT 22, Convention Aménagement Equipements Voirie 2025 - RD44

Développement économique : cession de parcelle ZA Kercadiou 2 à L'anvollon à M. C'osquer S'amuel

Développement économique : cession de parcelle ZA La Barricade à Plerneuf à M. L'amarre/Team Pro Formation

Développement économique : cession de parcelle ZA La Barricade à Plerneuf à M. L'amarre/Team Pro Formation

02 1.1 — DELIBERATION - NICOLAS Associés, Aménagement Bourg Validation des Plans & de lEstimation

Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux de reprise des réseaux EU et AEP boulangerie/halle/jardin de pluie à Plélo

Eau et assainissement : Assainissement collectif : acquisition de parcelles pour la construction de la STEP de Le Merzer

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 10 septembre 2024

Autorisation D Adhesion des Ra au Gcsms Reseau Tregor

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

RH — mesures salariales

Rémunération des heures de nuit

Approbation du procès — verbal du conseil dadministration du 14 mai 2024

Inclusion numérique pour tous Renouvellement du conventionnement jusquau 31 décembre 2024

Noël des enfants

04 1.1 — DELIBERATION - Reconduite Demande DETR Dossier N° 15319167 - VOIRIE - Mise en sécurité bourg 2025