CM

18 septembre 2024

Mun 38 délibérations

38

délibérations

14

Autres decisions

9

Finances & Budget

6

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (38)

Autres decisions 14 délibérations
1

Don au domicile partagé

34

Approbation du compte — rendu du Conseil dadministration du 19 juin 2024

36

Décision modificative n°1

2024

Modification du règlement intérieur de lépicerie solidaire

2024

Convention FEE

2024

Projet EVS renouvellement agrément

2024

Approbation PV du 03.04.2024

2409

EHPAD Projet Etablissement Delib

Organisation du Repas des Aines

Demande de secours E

Approbation du PV de la séance du 18 Juin 2024

Modification de la c'onstitution de la Commission des Marchés (MAPA)

Modification de la Commission dAppel dOffres (CAO)

Commission FEE

Finances & Budget 9 délibérations
37

Demande de subvention "Porteur de parole" Résidence du Phare

2024

Aide au paiement de la redevance incitative de traitement des aides ménagères

2024

Aide au paiement de la redevance incitative de traitement des aides ménagères

2024

Semaine bleue 2024: Tarif Animation Loto

2024

Tarifs seniors

2024

Affectation des résultats budget SAAD

2024

DM n° 1 Budget SAAD

2024

Finances — décision modificative n°11

DM n°1 — Budget SAAD 2024 - Section Fonctionnement

Social & Santé 6 délibérations
2024

Convention Banque Alimentaire / CCAS 2024

2024

Convention FSL — FEE Cseil Dépt / CCAS 2024

Modification du Tableau des Effectifs du CCAS

Marché de prestations de services dassurance - MAPA - CCAS SAAD Résidence Autonomie Dommages aux biens Responsabilité civile - Flotte automobile - Protection juridique

Marché de prestations de services dassurance - Appel doffres ouvert - CCAS SAAD Résidence Autonomie Risques statutaires

Deliberations CA CCAS du 18 09 2024

Sport 2 délibérations
12

Mise en place d'une activité sportive pour le bien être des personnes âgées

Bon activités sportives et culturelles

Environnement 2 délibérations
13

Convention relative a la gestion des aides a la fourniture de l'état et de l'énergie

2024

Prix du colis, cheque cad'eau et repas des ainés de fin dannée 2024

Ressources humaines 2 délibérations

Information — Fongibilité des Crédits

Questions et Informations diverses

Urbanisme & Travaux 1 délibération
35

Règlement dattribution des logements durgence

Transport & Mobilité 1 délibération
38

Vente du minibus

Vie associative 1 délibération
2409

Lettre de Soutien Crt Rosporden

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