19 septembre 2024
60
délibérations
27
Autres decisions
10
Finances & Budget
8
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (60)
Aide Fsl le Serrec Leon
Noel des Anciens 2024
Contrat Departemental Cpom
C'ourses Beneficiaires
Contrats de Sejour Reglement de Fonctionnement
Harmonisation Nombre de Repas
Fourniture de Repas aux Agents
Credit de Tresorerie
Provisions pour Creances Douteuses
Admission en non valeur erreur materielle
Aide financière
Établissements pour personnes âgées Résidence autonomie du Colombier Projet dévolution des prestations de restauration
Administration Générale Admission en non-valeur et créances éteintes
Administration générale APRAS Convention financière et de partenariat Avenant n° 1
Loyer Residence Autonomie 2025
Loyer 2025 Residence Autonomie
PRIX DU REPAS DES RESIDENTS AU 1er JANVIER 2025
Désignation d'un secrétaire de séance
Prix du repas moins 75 ans
Colis Personnes Agees et Gouter Residents Marpa Route de Juvigne
Créances éteintes
Compte — rendu des décisions prises d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 9 j'uillet 2024
RLT — Outils de la loi 2002-2
Créances éteintes
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 9 j'uillet 2024
Demande aide
1 DM n° 1
Modification Tarifs Jeunes
Subventions
Finances_Budget_annexe_Ssiad_2024_decision_modificative_2_annule_et_remplace
Finances Budget annexe Ssiad 2024 decision modificative 3
Finances_Budget_annexe_Saad_exercice_2024_decision_modificative_1
Subvention aux Clubs des L'oisirs du 3eme Age
Finances — Budget annexe RLT - DM n° 1
RLT — Actualisation des tarifs des repas
SAD — Actualisation de tarifs
Finances — Budget annexe RLT - DM n° 1
Administration générale - Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) 2024-2027 - Approbation
Fonds Solidarite Logement
Budget 2024 CCAS Decision Modificative N°2
Budget 2024 CCAS Modification Denomination Operations
CCAS Mission de C'oordination Sps Rehabilitation Batiment en 3 Logements S'ociaux
CCAS Validation Phase D'iagnostic Rehabilitation Batiment en 3 Logements S'ociaux
Logement social — Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2024
Logement social — Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2024
Autre service Personnes Agées — Maison des aînés et des aidants Convention de partenariat avec AG2R - Avenant n° 1
Autre service Personnes Agées — Maison des aînés et des aidants Convention de partenariat avec AG2R - Avenant n° 1
Banque alimentaire : Convention de partenariat
Service Autonomie à Domicile Pôle « Accompagnement » - Cession de la convention de prestation « Ressources Mutuelle Assistance » pour « VYV Ecoute et Solutions »
Acquisition d'Un Ordinateur Service Animation Residence Autonomie
Logement 10 Rue du Champ Thebault
Personnel Créations, redéploiements et transformations de postes au titre de l'année 2024 3ème complément
Désignation des représentants au sein du comité paritaire "micro-crédit personnel" - Abroge et remplace
Désignation des représentants au sein du comité paritaire "micro-crédit personnel" - Abroge et remplace
Approbation du procès — verbal de la séance du 10 avril 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 9 juillet 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 9 juillet 2024
Demande D'aide Famille Peugeot-Malary
Demande D'aide Famille Tropee-Fournier
Département du Morbihan : convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie
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