CM

25 septembre 2024

Mun 71 délibérations

71

délibérations

40

Autres decisions

11

Social & Santé

5

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (71)

Autres decisions 40 délibérations
7

Comptabilité. Décision Modificative n° 1

19

Approbation du compte — rendu du CA du 12 juin 2024

20

Admission en non valeur — annule et remplace

20

Admission en non valeur

22

Cpom

23

Indemnité horaire pour travail de nuit

23

Désignation des membres de la commission "Actions personnes âgées"

24

Abrogration prime chaussures

26

Admissions en non-valeurs

27

Vente de consommables et matériel à lEHPAD St Antoine

28

Relance du marché du portage de repas

31

Approbation CR des 6 et 17 Juin 2024

32

Admission en non valeur

33

C'onstitution Commission Appel d'offres

34

Facturation repas à la Mairie de Montreuil sur Ille

2024

Convention de Mise A Disposition de Materiel A Titre Gratuit

2024

MARCHES PUBLICS: adhésion au groupement de commande achats de fournitures pour les titres restaurant

2024

Critères colis des ainés

2024

Modification critères repas des ainés

2024

Approbation du procès verbal du 09 juillet 2024

2024

Validation de la lettre engagement et partenariat EHPAD KERNETH

2024

Annulation d'Un Secours Exceptionnel Accorde le 19 Juin 2024

2024

Releve de Decisions du Conseil dAdministration du 19-06-2024

2024

Colis de noël des ainés

EHPAD Engagement d'une procédure contentieuse à lencontre des autorités de tutelle

MPLU1 Locmaria-Plouzané - approbation

Bp 2025 Saad

Convention de gestion S'AAD 2024

DM n°2 SAAD

Délibération modifiant le RIFSEEP S'AAD

Convention FSL FEE

Demande de secours FSL FEE

Aide exceptionnelle interventions SAAD

Arbre de Noël

Vente de foin

Demande FSL FEE

Facturation des Frais D Hebergement A Terme A Echoir

Achat D un Friogo pour Conservation des Medicaments

Indemnisation du Travail de Nuit des Aides Soignantes

Comite de Pilotage Projet Etablissement

Social & Santé 11 délibérations
25

Achat de lancien minibus du CCAS de Ploërmel

26

Donation CCAS

27

Reste — à-vivre pour Banque Alimentaire CCAS

35

Facturation repas au CCAS

2024

Convention de Mise A Disposition de L'ocaux Maison des Solidarites A Titre Onereux

2024

D'ecisions du President du CCAS par D'elegation du Conseil d'Administration

CCAS Admission non valeur

CCAS ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 11 j'uin 2024

CCAS RAPPORT D'ACTIVITE 2024 Analyse des besoins s'ociaux

Protection sociale complémentaire Santé SAAD

Ahesion Convention de Participation de la Garantie Sante

Administration 5 délibérations
20

Election d'un Vice-président

21

Election d'un Vice — président délégué

22

Délégations de pouvoirs du Conseil dadministration au Président

24

Election des membres de la commission dappel doffres

2024

Délégation du CA au Président

Environnement 5 délibérations
29

Convention avec le collège Beaumanoir relatif au mesure de responsabilisation

30

Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs

31

Autorisation de signature d'un avenant à la convention de services communs

2024

Signature charte ville aidante alzheimer

2024

Actualisation du tableau des effectifs

Sport 3 délibérations
32

Sport Seniors

2024

Renouvellement convention Office des sports St meen Montauban

Achat D un Chariot pour Transport des Denrees Alimentaires

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
8

D Travaux logement "maison la Bréandière" : remplacement radiateur salle de bain

2024

Actualisation des indemnités pour travaux liés aux élections

Ressources humaines 2 délibérations
25

Aide au Retour à lEmploi

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES Régime Indemnitaire Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP) pour le person

Finances & Budget 2 délibérations

EHPAD — FINANCES - EPRD 2024 - Décision modificative n°1

Approbation Tarif SAAD 2025

Numérique 1 délibération
2024

Mise en place du charte informatique

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.