25 septembre 2024
71
délibérations
40
Autres decisions
11
Social & Santé
5
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (71)
Comptabilité. Décision Modificative n° 1
Approbation du compte — rendu du CA du 12 juin 2024
Admission en non valeur — annule et remplace
Admission en non valeur
Cpom
Indemnité horaire pour travail de nuit
Désignation des membres de la commission "Actions personnes âgées"
Abrogration prime chaussures
Admissions en non-valeurs
Vente de consommables et matériel à lEHPAD St Antoine
Relance du marché du portage de repas
Approbation CR des 6 et 17 Juin 2024
Admission en non valeur
C'onstitution Commission Appel d'offres
Facturation repas à la Mairie de Montreuil sur Ille
Convention de Mise A Disposition de Materiel A Titre Gratuit
MARCHES PUBLICS: adhésion au groupement de commande achats de fournitures pour les titres restaurant
Critères colis des ainés
Modification critères repas des ainés
Approbation du procès verbal du 09 juillet 2024
Validation de la lettre engagement et partenariat EHPAD KERNETH
Annulation d'Un Secours Exceptionnel Accorde le 19 Juin 2024
Releve de Decisions du Conseil dAdministration du 19-06-2024
Colis de noël des ainés
EHPAD Engagement d'une procédure contentieuse à lencontre des autorités de tutelle
MPLU1 Locmaria-Plouzané - approbation
Bp 2025 Saad
Convention de gestion S'AAD 2024
DM n°2 SAAD
Délibération modifiant le RIFSEEP S'AAD
Convention FSL FEE
Demande de secours FSL FEE
Aide exceptionnelle interventions SAAD
Arbre de Noël
Vente de foin
Demande FSL FEE
Facturation des Frais D Hebergement A Terme A Echoir
Achat D un Friogo pour Conservation des Medicaments
Indemnisation du Travail de Nuit des Aides Soignantes
Comite de Pilotage Projet Etablissement
Achat de lancien minibus du CCAS de Ploërmel
Donation CCAS
Reste — à-vivre pour Banque Alimentaire CCAS
Facturation repas au CCAS
Convention de Mise A Disposition de L'ocaux Maison des Solidarites A Titre Onereux
D'ecisions du President du CCAS par D'elegation du Conseil d'Administration
CCAS Admission non valeur
CCAS ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 11 j'uin 2024
CCAS RAPPORT D'ACTIVITE 2024 Analyse des besoins s'ociaux
Protection sociale complémentaire Santé SAAD
Ahesion Convention de Participation de la Garantie Sante
Election d'un Vice-président
Election d'un Vice — président délégué
Délégations de pouvoirs du Conseil dadministration au Président
Election des membres de la commission dappel doffres
Délégation du CA au Président
Convention avec le collège Beaumanoir relatif au mesure de responsabilisation
Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs
Autorisation de signature d'un avenant à la convention de services communs
Signature charte ville aidante alzheimer
Actualisation du tableau des effectifs
Sport Seniors
Renouvellement convention Office des sports St meen Montauban
Achat D un Chariot pour Transport des Denrees Alimentaires
D Travaux logement "maison la Bréandière" : remplacement radiateur salle de bain
Actualisation des indemnités pour travaux liés aux élections
Aide au Retour à lEmploi
EHPAD — RESSOURCES HUMAINES Régime Indemnitaire Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP) pour le person
EHPAD — FINANCES - EPRD 2024 - Décision modificative n°1
Approbation Tarif SAAD 2025
Mise en place du charte informatique
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