20 décembre 2024

Etablissements pour personnes âgées Tarifs repas personnel et invités 2025 Tarif plateau repas-collation du soir à la résidence autonomie du Colombier

Avenant n_3 contrat DSP22 — 01 - DSP eau potable secteur sud

Avenants protocoles fin de contrat Eau du Ponant - eau potable DSP Kermorvan et DSP Chenal du Four

Actualisation des tarifs du bordereau des prestations de l'eau potable et des eaux usées

Désignation d'un nouveau représentant au sein de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) du Conquet

Tarification 2025 de la collecte des déchets

Budget annexe déchets ? plan pluriannuel d'investissement

Budget annexe déchets — débat d'orientations budgétaires 2025

Evolution des modalités d'application de la redevance de l'agence de l'eau

Budgets annexes eau et assainissement — redevances applicables à compter du 1er janvier 2025

Budget annexe eau potable — plan pluriannuel d'investissement 2025 - 2030

Budget annexe eau potable — débat d'orientations budgétaires 2025

Décisions modificatives budgétaires — Budgets principal et eau potable

Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

Aides à la population Fonds dAide aux Jeunes Convention avec Rennes Métropole et We Ker 2024 Avenant n° 2

Aides à la population Espaces Sociaux Communs Démarche de lisibilité et visibilité Convention avec lAPRAS

Service Autonomie à Domicile Pôle « Soins » Infirmiers libéraux Convention-cadre

Etablissements pour personnes âgées — Appel à manifestation d'intérêt de la CNSA - Convention

Modification règlement de service assainissement collectif

Fin contrat DSP secteur Molène — adoption protocole de fin de contrat

Programmation 2025 Milieux aquatiques du Contrat Unique Territorial et Volet SAGE Bas-Léon

Prévoyance et participation employeur à la prévoyance

Dérogation au temps de repos en cas d'astreinte et revalorisation des indemnités d'astreinte

Création et ajustements d APCP et d AECP

Rénovation — extension abri Charcot pour la SNSM de Molène

Devis de ferme — portes à bras débrayable asservie au SSi

Finances Budget EHPAD Exercice 2025 Dépenses d'investissement Autorisation d'engagement des dépenses

Finances Budget principal Exercice 2025 Dépenses d'investissement Autorisation d'engagement des dépenses

Budget principal — tarifications des services communautaires 2025

Budget annexe équipements et services portuaires - plan pluriannuel d'investissement

Budget annexe équipements et services portuaires - tarifs 2025

Modification des garanties de l'assurance statutaire

Budget annexe assainissement collectif — plan pluriannuel d'investissement

Budget annexe assainissement — débat d'orientations budgétaires 2025

Budgets principal et annexes — autorisation budgétaire spéciale d'investissement

Avenants au marché de prestation d'assurance - M22-103

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 30 n'ovembre 2024

Attribution de la délégation de service public pour la gestion du carburant et de l'aire de carénage au Port de l'Aber-Ildut - DSP24-01

Engagement portant sur la mise en œuvre du Pacte territorial France Rénov avec l'ANAH

Approbation du procès — verbal du conseil du 13 novembre 2024

Présentation des offres pour la construction de la résidence autonomie

Acquisition de parcelles dans le périmètre de protection rapproché du captage de Kerenneur

Etablissements pour personnes âgées Restauration en établissements d'accueil Convention de partenariat avec la Ville de Rennes

Personnel RRIFSEEP Modification

Convention de partenariat CLIC ALLIAGE

Attribution du marché de dragage et d'éshydratation des s'édiments du port de l'Aber Ildut - M24-102

Insertion PLIE Référence de parcours 2024-2025 Convention avec Rennes Métropole