19 décembre 2024

Tarifs 2025 Intervention du service assainissement

Tarifs 2025 Participation pour le Financement de lAssainissement Collectif (PFAC)

Tarifs 2025 de la redevance denlèvement des ordures ménagères

Tarifs 2025 du port de lAber Wrach

Décisions modificatives

Autorisation de procéder aux dépenses d'investissement préalablement au vote du budget primitif 2025

Attribution du fonds de concours pour la mise en uvre du schéma de développement touristique

Versement du fonds de concours pour le fonctionnement des salles culturelles 2023

Fonds de concours pour le fonctionnement des salles culturelles Reconduction de la convention triennale

Solidarité avec la population de Mayotte

DM 5 et 6 Cuisine Centrale

DM N°5 CCAS

DM7 EHPAD

D'ecision Modificative N°1 au Budget Annexe Epicerie Solidaire

Ouverture de Credits d'Investissement au Titre de 2025 sur le Budget Annexe Epicerie Solidaire Ti A N Heol

Ouverture de Credits d'Investissement au Titre de 2025 sur le Budget Principal

Provision budgétaire budget Kerlaran

Provision budgétaire CCAS

Fongibilité des crédits M57

2024 12 012 1 travaux en Regie 2024

2024 12 012 travaux en Regie

2024_12_012 — 5_integration des Immobilisations Acquises en 2024

2024 12 012 — 3 dotation Dependance Modifiee et Cnr 2024

2024 12 012 — 4 dotation Soins Modifiee et Cnr 2024

Demande de subvention C'OB formation

Reversement du prelevement 2022 sur les jeux hippiques

Adoption des tarifs 2025 des équipement Poher co

Adoption des redevances SPANC

Mise à jour du reglement du SPANC

Subvention c'arrefour des métiers 2025

Admission en non — valeur, créance éteintes

Ouverture d'une ligne de trésorerie pour le service de collecte des OM

Création d'un SPIC avec autonomie financière pour le budget du service de collecte

Autorisation dengager des dépenses d'investissement avant le vote du budget

Avance de trésorerie du budget principal au budget du service de collecte des OM

Déision Modificative 1 Budget OM

Déision Modificative 3 Budget SPANC

Déision Modificative 3 Budget transports

Déision Modificative 4 Budget principal

Déision Modificative 3 Budget principal

Exonération de TEOM entreprise AEB

Autorisation de programme « Construction de la station dépuration » (AP n° 2024-01)

Budget annexe du service de l'eau et de lassainissement : Autorisation pour lengagement des dépenses en section d'investissement_2

Demandes de subventions pour la construction de 3 logements au Phare Résidence Tiez an Tour Tan

Autorisation de programme « Construction de 8 logements au Vénoc » (AP n° 2024-01)

Budget principal : Autorisation pour lengagement des dépenses en section d'investissement

Annulation de la délibération n° 2024 — 007 du 1er février 2024 portant acquisition d'un local commercial pour création d'une boulangerie

Tarifs communaux 2025

EHPAD LES CHARMILLES_Tarification au 01.01.25

EHPAD LES CHARMILLES EPRD 2024 Décision modificative n°2

EHPAD LES CHARMILLES_EPRD 2024_Créances irrécouvrables-Admission en non-valeur

Budget 2024 du SAAD GIR 1 A 4 ET DU SAAD GIR 5 ET 6_Créances irrécouvrables-Admission en non-valeur

Budget principal du CCAS 2024_Autorisation de fongibilité des crédits

Budget principal du CCAS 2024_Prise en charge des dépense d'investissement avant le vote du budget 2025

2024_12_006_ehpad_mise en Place Tarification Differenciee avec Convention

2024 12 003 ccas dm Budgetaire

Annule et Remplace Deliberation 2024 19 12 14

EHPAD Jean Le Coutaller et Foyer de Vie Le Chêne - Tarifs des repas passagers et du goûter de Noël aux visiteurs à compter du 1er janvier 2025

Délibération 2024.31 — Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur

Délibération 2024.32 — modification partielle de la délibération 2020/22 relative à la fixation de la durée des amortissements

Délibération 2024.30 — Protection sociale complémentaire

Intégration frais détude

Autorisation pour lengagement des dépenses en investissement

DM2

Mise en place CFU et RI

Admission en non valeur

C'oupons sport l'oisirs c'ulture

Acceptation d'un don

Budget général DM 4

Budget général subvention d'équipement

Admission en non — valeur SAAD_2

Admission en non — valeur SAAD_1

Admission en non — valeur - CCAS

EHPAD Tarifs Services Annexes

EHPAD Autorisation Dep Investissements

Saad DM3

EHPAD Intervention Clown

CCAS Action Sociale C'adeaux Fin d'Annee

Finances — Fixation du montant de lattribution de compensation reelle 2024

Finances — Decision modificative n°4 - Budget Assainissement

Finances — Decision modificative n°1 - Budget dechets

D'echets — Tarifs 2025 de la redevance d'echets des communes et de l'intercommunalite

Finances — Vote d'une subvention dequilibre au budget annexe tourisme

Finances — Autorisation de mandatement des depenses d'investissement sur 2025 - Budget general et Budgets Annexes

Ressources humaines — Convention de mise a disposition du personnel de la Maillette avec la ville de Locmine

Affaires generales — Adhesion de Centre Morbihan Communaute a l'Association des Archivistes Francais (AAF)

Tourisme — Reversement a l'association Saint-All-Vie de la subvention pour l'entretien des chemins de randonnee inscrits au Plan Departemental des Itineraires de Promenade et de Randonnee 2024

Secours en argent

D'otation de Solidarité Communautaire 2024 et prévision 2025

Aide Financiere

Dons

Adhesion A l'Association Grand Age

Ateliers Socio Esthetique

Tarif entrée évènement CCAS Pièce e théâtre Les Cancans

2024_12_002_ccas_dossiers Aide Sociale et Demande de Secours

2024_12_001_ccas_approbation Compte — Rendu du 15 Octobre 2024

2024_12_007_ehpad_validation Cpom 2025 — 2029_objectifs_tarification

Délibération aide chauffage

Délibération aides exceptionelles

Délibération BAFA

Délibération bon secours d'urgence

Permanences CIDFF

Voyage des séniors signature contrat

Domiciliation: RI

Budget annexe SAAD tarifs 2025

Demande aide sociale facultative

Convention partenariat UNIS CITE Morbihan pour visites convivialite

Convention globale groupement commandes ville et CCAS

Convention generale utilisation missions facultatives CDG 56

Budget annexe résidence autonomie PMC tarif charges annexes 2025

Budget Pal Portage de repas à domicile tarifs 2025

Budget Pal autorisation speciale investissement 2025

Budget annexe résidence autonomie PMC tarifs repas 2025

Budget annexe résidence autonomie PMC revalorisation tarif redevance 2025

Budget annexe résidence autonomie PMC autorisation speciale investissement 2025

Budget annexe SAAD admission en non valeur

Budget Pal service Proximite convivialite tarifs 2025

Debat orientations budgetaires 2025 CCAS

Déploiement d'une hypervision

Mise en place d'une unité de déshydratation à la station dépuration de Landéda

Zonage d'assainissement collectif sur lensemble du territoire

Engagement à signer une convention de pacte territorial France Rénov

Rapport d'activité 2023 du syndicat Départemental dEnergie et dEquipement du Finistère

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Approbation Compte — Rendu Reunion du 15/10/2024

Delegations Donnees au President

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 11 Juillet 2024

Mission facultative CDG

CET : compte épargne temps, modification

Bons dachat Naissance/Mariage

Référent lanceur dalerte éthique

Règlement intérieur : modifications

Adhesion à la convention de partcipation au contrat de prévoyance des agents

Validation des ZAENR

Validation des ZAENR

Fonds de concours commune de Plevin

Treffrin Demande de fonds de concours

Megalis bretagne: renouvellement de la convention

Projet d'établissement EHPAD les Camélias

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 14 novembre 2024

Approbation du rapport d'activites 2023 de Morbihan Energies

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

Renouvellement de la convention entre le Pays des Abers et lADPEP29 dans le cadre de la mise en uvre du point accueil écoute jeunes

2024_12_013_decision Participation Financiere Complementaire Sante et Prevoyance

Signature d'une convention de mise à disposition d'un technicien

Création de postes non permanents

Signature d'une convention territoires éducatifs ruraux

Fonds de concours commune de Carhaix

Recrutements dagents non permanents contractuels pour répondre aux besoins dapprentissage_Année 2025

Recrutements dagents non permanents contractuels pour faire face à laccroissement temporaire d'activités et aux besoins saisonniers_Année 2025

Accueil de stagiaires et gratification_Année 2025

Recrutement dagents non permanents contractuels pour assure le remplacement dagents momentanément indisponibles_Année 2025

Ajustement des emplois permanents statutaires_Mise à jour du tableau des effectifs au 01.01.25

Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 31.12.24

Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le CDG29

IFSE et congés de maladie ordinaire

Convention c'adre relative aux interventions du référent qualité mutualisé

Adhésion au contrat de participation prévoyence CCPBS

CCAS Protection Sociale C'omplementaire

Ressources humaines — Modification des montants du regime indemnitaire

Ressources humaines — Mise a jour du reglement des titres-restaurant : modification du nombre de titres accordes

Ressources humaines — Creation d'un poste de conseiller en renovation de lhabitat dans le cadre d'un contrat de projet

Ressources humaines — Mise a jour du tableau des effectifs et creation des emplois permanents

Ressources humaines — Actualisation des montants de remuneration appliques dans le cadre des contrats d'engagement educatif

Recensement de la population de Moustoir-Ac: recrutement dagents recenseurs

Projet de création du réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Tréglonou et du transfert vers la station dépuration de Lannilis

Tarifs 2025 — Redevances eau et assainissement

Redevances de lAgence de l'eau Loire Bretagne pour l'année 2025

Tarifs 2025 Intervention du service eau

Tarifs 2025 — Raccordement à lassainissement collectif des immeubles édifiés antérieurement à la mise en service du réseau public de collecte des eaux usées

Facturation forfaitaire de la redevance d'assainissement collectif des usagers alimentés en eau par une source extérieure et nutilisant pas l'eau du réseau public deau

Tarifs 2025 des aires d'accueil des gens du voyage des communes de Plabennec et Plouguerneau

Rapport d'activité 2023 du Syndicat des Eaux du Bas-Léon

Rapport aux actionnaires 2023 d'Eau du Ponant

Signature d'une convention de mise à disposition d'un adjoint administratif

Modification du tableau des emplois

Assainissement non collectif — Modification des tarifs

Assainissement non collectif — Modification des tarifs

Assainissement Non Collectif — Modification du reglement de service

Assainissement collectif — Modification du reglement de service

D'echets — Modification du reglement de facturation de la redevance d'echet incitative

D'echets — Tarifs 2025

Affaires generales — Transfert et depot des archives communales dans le cadre du transfert de la competence d'assainissement collectif

Compte — rendu des d'ecisions prises par le Bureau c'ommunautaire dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

Tarifs 2025 — Travaux de voiries aux tiers

Arrêt du projet de révision allégée n°5 du PLUi

Acceptation des contrats dassurances de la flotte automobile et risques annexes du CCAS et de lEHPAD

2024_12_008_ehpad_projet Renovation_attribution Marche Chaufferie

2014 12 010 ehpad projet attribution Marche Maitrise Oeuvre

Marché de construction d'un plateau multisports

Convention audit, l'assistance et la gestion des marchés publics de prestations de services d'assurances et passation des marchés publics c'orrespondants

Habitat — Convention de PIG Pacte territorial France Renov 2025-2027

Amenagement — Acquisition fonciere aupres de la SAFER des parcelles XL 65 et XL 6 sur Moreac

Services techniques — Lancement et attribution d'un marche de realisation de travaux d'une aire familiale de grand passage des gens du voyage

Amenagement — Avenant au marche delaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Amenagement — Trajectoire Zero Artificialisation Nette - Bilan triennal de la consommation fonciere

Systemes dinformation — Convention dacces au bouquet de services MEGALIS pour la periode 2025-2029

Forfait Mobilites Durables

Adhésion de HLC au Syndicat Mixte Régional « Bretagne Mobilités »

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 28 octobre 2024

Délibération renouvellement des baux ferme

Enfance — Periodes de fermeture des multi-accueils pour lannee 2025 (conges et journees pedagogiques)