11 décembre 2024

D'erogation A la D'uree Annuelle de Travail au Titre des S'ujestions Particulieres

Convention avec l'Eco Organisme Omni-Pac

Convention pour la Prise en Charge des Deee

Convention de Participation A la Prevoyance

Autorisation au Maire dEngager,de Liquider et de Mandater les Depenses d'Investissement en 2025

Convention avance remboursable sur 35 ans

D'ecision Modificative N 5

Fondation Trevidy et CIOS

Psc

Feuille de présences de la séance du 11 décembre 2024

CDG 22 Renouvellement Convention RGPD 2024 - 2026

Amicale Du Nid convention

Avenant Convention Déclic

Appel de Convivialité 2025 Appel à projet Carsat

BA Villages Rectif et Affectation signé

EHPAD Le Prévallon affectation du résultat 2023

Releve de Decisions du Ca du 25 Septembre 2024

Seance du Ca et Odj

Remboursement de frais

Colis de noël pour personnes agées et invalides en maison de retraite

Colis de noël personnes de plus de 75 ans

Temps de travail 2025

Frais de siège 2024

Remboursement des salaires pour 2024

Fonds de concours Equipements communautaires : La Sirène, Plonéour-Lanvern

Validation et mise en uvre du pacte territorial France Rénov de louest Cornouaille 2025-2029

Arrêt projet n°2 de programme local de lhabitat 2025-2030 de la CCHPB, prise en compte des avis des communes et du SIOCA

Contrat groupe prévoyance : Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

Renouvellement des commodats sur les périmètres de protection des ressources de Saint Ronan et de Saint Avé

Modification temps de travail

Adhésion convention participation prévoyance

Décisions modificatives EPRD 2024

Affectation des résultats ERRD 2023

Indemnite de Fin de Contrat

DECISION MODIFICATIVE n°2 - EHPAD

Affectation du résultat 2023 - EHPAD

D'ébat d'orientation budgétaire

PV séance du 28102024

Secrétaire de séance

Tarif Differencie au 1er Janvier 2025 EHPAD les Bruyeres

Modification des Tarifs Communaux

Subvention D'ispositif Tne

Subvention du secours catholique

Budget principal DM n°3

Subvention L'eucémie Espoir 22

Res les Villages — Budget annexe DM n°3

Res le Prévallon Budget annexe DM n°3

Demande de subvention Association déplacements solidaires C'ouesnon Marches de Bretagne

Taux de redevance à compter de janvier 2025 relatif aux systèmes d'assainissement collectif

Remboursement du budget Assainissement collectif vers le budget Administration générale

C'onstitution d'une provision c'omptable pour créances d'outeuses sur le budget Ordures Ménagères

C'onstitution d'une provision c'omptable pour créances d'outeuses sur le budget Principal

Subvention aux associations conventionnées ou partenaires versement d'acomptes

Virement entre budgets sur l'exercice 2024 Virement budget Administration générale vers les autres budgets pour équilibre

Admission en non — valeur : budget Ordures ménagères

Décision Modificative N°1/2024 Budget Activités économiques

Décision Modificative N°2/2024 Budget Administration Générale

Tarifs 2025

Dépenses d'investissement 2025 (autorisation 25%) - EHPAD

CCAS — Décision modificative N°1 - Exercice 2024

Tableau des emplois et des effectifs du CCAS au 1er janvier 2025

Attribution des subventions à caractère social - Année 2024

Aide sociale facultative en faveur de Mme Doria GASNIER

Aide sociale facultative en faveur de Mme Nadia JENDOUBI

Renouvellement de la convention entre le Service Emploi du CCAS et France Travail

Subvention d'Equilibre du Budget CCAS vers le Budget S'aad

Subventions actions de solidarité fêtes de fin dannée

D'ecisions du President du CCAS par D'elegation du Conseil d'Administration

Convention Partenariale entre le CCAS et lEnseigne Carrefour Market

Convention de partenariat entre la Banque alimentaire et le CCAS de Brech

Adhésion convention participation santé

DM Bp CCAS

Régularisation amortissements - CCAS

Dépenses d'investissement 2025 (autorisation 25%) - CCAS

DECISION MODIFICATIVE n°1 - CCAS

Mise A Jour du Tableau des Effectifs Budgetaires

Adhesion A la Plateforme Nouveaux Territoires

Délégation au bureau c'ommunautaire des conventions d'occupation temporaire d'usage agricole

Délégation au bureau c'ommunautaire des autorisations de passage en d'omaine privé

Délégation de maitrise d'ouvrage de la Commune de Plonéour-L'anvern à la Communauté de Communes : travaux sur le réseau des eaux pluviales dans le c'adre des travaux allée des Pins

Taux de redevance à compter de janvier 2025 relatif à l'eau potable

Autorisation d'engagements en investissement sur 2025 dans lattente du vote des budgets : Administration générale, Activité économique, Ordures ménagères, Assainissement collectif, Eau potable

C'onstitution d'une provision c'omptable pour créances d'outeuses sur le budget annexe Eau potable

Décision Modificative N°3/2024 Budget Eau potable

Fonds de concours Extension de réseau d'assainissement à Pouldreuzic

Fonds de concours Extension de réseau d'assainissement : Hameau de la vallée à Landudec

Bon dachat cad'eau 2024 au personnel CCHPB

Autorisation signature convention groupement commandes

Autorisation signature convention groupement commandes

Renonciation à la succession de Mme Irène LE GOFF

Location logement — 1, Rue de Saint-Etienne

Location de terrains sur les périmètres des ressources de Saint Ronan et Saint Avé

Convention de maîtrise d'ouvrage pour travaux d'aménagement du Bourg de Plozévet

Adhésion au Futur Syndicat Mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au FAOU

EHPAD les Bruyeres — Modification de Travail D un Emploi

Mise à disposition de personnel au profit du CIAS

Création d'un emploi non permanent de « Chargé dAssainissement Non Collectif » à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet

Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis le Conseil Communautaire du 14 novembre 2024 : délégation de la Présidente

Election d'un (e) vice président (e) délégué (e)

Décision modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre

Bon dachat cad'eau 2024 aux enfants du personnel CCHPB

Convention de partage de frais pour le projet de création d'une structure d'accueil pour enfants en situation de polyhandicap

Contrat dassurance des risques statutaires

Convention d'études avec l'Association Géoarchi de l'UBO

Avenant N°3 au Lot 3 espaces verts et clôtures