9 octobre 2024
40
délibérations
16
Autres decisions
9
Social & Santé
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Ehpad — Cpom 2024-2027
Ehpad — Adhésion au Gcsms Comete
Ehpad — Actualisation Contrat de Sejour et Reglement de Fonctionnement
DE — 2024-23-3-Décision modificative N°2 au BP RA 2024 Annule et Remplace
DE — 2024-23-3-Décision modificative N°2 au BP RA 2024.SIGNEE
Aide Financiere Recouvrement des Loyers
S'ouscription d'Un Pret Relais
Projet de Mise en Place d'Un Tiers Lieu au Sein de lEhpad
Désignation du Secrétaire de Séance
Participation pour banquet 2024
EHPAD : Décision modificative n°1
PV du 17.06.24
Aide étudiants 2024
Service de Soins Infirmiers à Domicile — Affectation définitive du résultat 2023
Contrat prévoyance — Adhésion facultative au contrat du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
Convention relative aux missions dans le cadre de lappel à projets 2024 du "Fonds Addictions"
Ccas — Decision Modificative Numero 1
Ccas — Cession d'Une Tablette A un Administrateur Demissionnaire
Ccas — Validation des Aides Facultatives Accordées par la Cp
Convention FSL Département CCAS
DE — 2024-29-9-Décision modificative n° 2 au Budget du CCAS de l'exercice 2024.SIGNEE
Approbation des Procès — Verbaux des 2 Derniers Conseil dAdministaration du CCAS
Direction des personnes âgées et du handicap - Modification du tableau des emplois - Création d'un poste de chargé de mission "Bien vieillir" - Emploi de chef de projet administratif
Don au CCAS
Appel à projet "Dons Solidaires" dans le cadre de la manifestation de Noël du CCAS de Quimper
Tarif de location des salles rue du Loch
Repas des aînés Tarif appliqué aux conjoints
DE — 2024-27-7-Présentation Propo Budget Primitif 2025 Résidence Autonomie Les Bruyères .SIGNEE
Budget principal — Décision modificative n°2 - Exercice 2024
CHRS — Exercice 2024 - Décision modificative n°5
Ehpad — Actualisation du Tableau des Emplois Permanents
Ehpad — Actualisation du Tableau des Emplois Permanents 2024
DE — 2024-26-6-Fixation des tarifs des autres prestations RA du 1er janvier 2025 Tableau des tarifs.SIGNEE
Adoption du tableau des emplois
DE — 2024-28-8-Mise à jour de l'état des emplois de la Résidence Autonomie au 1er Janvier 2025.SIGNEE
Mise à disposition de personnel
Ccas — Convention Tripartite Facturation Titres de Transport Tub
Ehpad — Convention Association A Triporteur
Avenant A la Convention dEngagements Réciproques avec la Fondation Ildys Relative au Dispositif du Bus Buccodentaire
Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président
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