10 octobre 2024

Ag Determination des Taux de Promotion de Grades 2024

Fin Protocole Transactionnel Litige Centre Aquatique Suite Avis Ccira 795A

Fin Protocole Transactionnel Litigecentre Aquatique Suite Avis Ccira 795A

4B — DP DM n°2.2024

Convention Fsl

Fin Protocale Transactionnel Litige Centre Aquatique Suite Avis Ccira 795B

Fin Protocole Transactionnel Litige Centre Aquatique Suite Ccira 795B

Fin Cotisations 2027-7

Jardins Familiaux

Admission en non valeur de créances irrécouvrables

Repas des aines du 24 novembre 2024

Approbation PV du 12 septembre 2024

Fleurissement Toussaint 2024

Eco Projet D4implantatiopn d'Une Unite de Methanisation Prorogation de la Promesse Unilaterale de Vnete

Colis Fin Annee 2024

Repas Spectacle 2025

D'echets L'ocation de Broyeurs A Vegetaux aux Particuliers Aide Financiere

Demande de secours FEE

Bons de Noel

Aide Financiere Alsh Centre 10-13

Aide financière extra-légale

Renouvellement de ladhésion du SSIAD à lUNASSI

Pass commerce et artisanat : SARL CP 29 — Le Guilvinec

Pass commerce et artisanat : SAS FASTNBEGOOD Plomeur

Dispositif osez rénover

Dispositif transitoire Osez rénover

Compte — rendu des décisions prises d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 19 s'eptembre 2024

Convention de mandat Kerguérez

Convention c'adre de partenariat avec Brest Métropole Habitat pour la mise en place d'un s'ite de c'ompostage partagé

Renouvellement convention d'entretien des aides à la navigation maritime, balisage du port de l'Aber Ildut

EHPAD Adhesion au Groupement D Interet Public Vitalys pour la Prestation Repas

Prime de Dimanche et Jour Ferie pour les Agents Sociaux et Techniques de la Residence Kerlenn

Renouvellement de la convention du FSL avec le Conseil Départemental

Renouvellement convention avec la Banque Alimentaire du Morbihan

Del 9 Renouvellement convention FSL Conseil departemental

Pv Ca 08.07.2024

Désignation secrétaire de séance du 10 10 2024

Repas des ainés 2024 — prise en charge et date

DP Suppression régie davances

DP DM n°1.2024

Paiement conges annuels non pris

8b — CCAS Aide financière

Modification de la c'omposition du COnseil d'Administration du CCAS

Aide sociale facultative en faveur de Monsieur Lionel KLEIN

Aide sociale facultative en faveur de Madame Jennifer SICARD

Social — Signature d'une convention relative au microcrédit personnel avec la Caisse de Crédit Mutuel de Vitré-Châtillon

Astreintes-CCAS

Del 10 Demandes Aide Sociale Facultative

CCAS Règlement repas des mercredis

CCAS Convention ANCV 2025

CCAS Aide financière

CCAS Aide financière

CCAS Aide financière

CCAS Charte France Alzheimer

Fin Taxe dEnlevement des Ordures Menages Exoneration des Locaux A Usage Industriel et Commercial

Repas des Anciens: fixation du tarif et renouvellement de la régie

Demande exceptionnelle de financement de l'association AARDEUR - 2024

SAD — Tarifs repas - Vente aux collectivités

Finances — Autorisation de vente de véhicules

Approbation de l'avant — projet définitif et plan de financement du projet habitat jeunes _ Office de Tourisme à Plouarzel

MAPA — DM 2024-02-BUDGET ANNEXE M22(annule et remplace)

Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2025

Del 4 budget annexe Residence autonomie PMC Decision modif n°2

Del 3 budget annexe SAAD Decision modif n°2

Del 2 budget Principal Contrat prolongation ligne de tresorerie

Del 1 budget Principal Decision modificative n°2

Dd Energie Renouvelables Avis Relatif au Projet de Parc Eolien de Ster Lair Energies A Gourin

Aide aux récupérateurs d'eau de pluie

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs

Attribution du marché de maîtrise d_œuvre pour la c'onversion de la technologie membranaire en boues activées de la station d'épuration de Ranterboul à Ploudalmézeau - M24-97

Aide communautaire — Ploudalmézeau - cheminements doux - route de Brest

Demandes de subvention — projets structurants en eau et assainissement

Attribution du marché d'acquisition et maintenance d'un l'ogiciel de facturation et de gestion clientèle pour le service d'eau potable et d'eaux usées - A24-08

Programme d'éveil à l'environnement 2024-2025 - Évaluation et charte

Approbation du procès — verbal du Bureau du 27 août 2024

Travaux Maison place de l'église

Annulation de la délibération 2024 — 039 relative à lemprunt pour la Construction la station dépuration

Emprunt pour la Construction la station dépuration_02

Aide communautaire — Ploumoguer - voirie communautaire - Illien

Aide communautaire — Ploumoguer - voirie communautaire - Lanfeust

Approbation de l'avant — projet définitif et du plan de financement de l'immeuble économique de la pointe des Renards au Conquet

DP Cession de biens

Ag Creation D4emplois dans le Cadre de la Campagne D4avancements de Grades 2024

Ressources humaines — Activité accessoire d'un agent titulaire

Del 7 fermetures annuelles vacances scolaires creche et multi accueil

Del 5 Ajout de 2 journées fermeture Creche familiale et Mutlti accueil temps pedagogique

Sp Creation du Statut de L4autorite Organisatrice de lAccueil du Jeune Enfant ou Service Public de la Petite Enfance Modification Statutaire

S'ol C'entre d'Inforamtion du Droit des Femmes et des Familles Demande de Participation au Projet D4intervention sur le Pays C'ob

Del 8 Taux de vacation du Medecin pediatre à la Maison de la petite enfance

Del 6 Demande de subvention CAF pour equipements service petite enfance

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 27 août 2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 19 septembre 2024

Procès — verbal de la séance du 03 juillet 2024

Décisions prises par la Présidente dans le cadre de sa délégation

Repas des ainés choix animations 2

S'ol Chantier N'ature et Patrimoine Modalites de Vente de Mobilier Urbain en Bois aux Communes

Projet d'animation — prise en charge - repas ainés

Dd Revalorisation du Montant dAide Inscrit dans la Convention de Partenariat avec les Compagnons Batisseursz

Convention de partenariat avec la FDGDON dans la lutte contre le frelon asiatique

Étude de faisabilité de services de transports collectifs : plan de financement

Aide communautaire — Porspoder - stationnement vélo