CM

2 octobre 2024

Mun 54 délibérations

54

délibérations

27

Autres decisions

11

Social & Santé

8

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (54)

Autres decisions 27 délibérations
23

D'ossiers s'ociaux 3

36

Saad Dob 2025

37

EHPAD Dob 2025

38

EHPAD Offre daccompagnement au projet de l'établissement

238

EHPAD Offre daccompagnement au projet de l'établissement

2024

Adhésion à la prévoyance

2024

Passage M57 Abregee

2024

Renouvellement de la convention des repas du portage à domicile

2024

Participation mutuelle

2024

Adhésion au contrat prévoyance

2024

Colis de fin dannée

2024

Repas des aînés du 08 décembre 2024

2024

Admission en Non — Valeur (ANV)

2024

Seance du Ca et Odj

Approbation PV CA du 26-06-2024

EHPAD RIFSEEP part CIA

EHPAD RIFSEEP part CIA

EHPAD RIFSEEP part CIA

EHPAD Annexe activite 5

EHPAD Cpom 2024-2028

EHPAD DM2 section investissement

DM3 section exploitation

EHPAD Affectation resultats 2023 — rectification

Désignation d'un secrétaire de séance

Organisation du repas des aînés

Participation financière au repas du conjoint nayant pas 75 ans

Choix du contenu des colis pour les aînés

Social & Santé 11 délibérations
8

Délibération n°08 du 02 10 2024 — Budget principal du CCAS - Décision modificative n°2

21

Dossier social 1

22

Dossier social 2

34

CCAS don de 50 euros

CCAS Convention Partenariat Assia

CCAS Convention MAD Assia

CCAS Aides facultatives attribuées par délégation

CCAS DM1 Exercice 2024

Approbation du procès — verbal du CCAS du 17 juillet 2024

Révision de la délibération du conseil dadministration du CCAS donnant délégation au président ou en cas dempêchement au vice-président

Cession de parcelles appartenant au CCAS

Finances & Budget 8 délibérations
1

FINANCES LOCALES (7.1) Budget Annexe Residence Autonomie - Budget 2024 - Decision modificative 02

35

SAAD DM N°2 budget 2024

2024

Budget annexe de la résidence autonomie — débat d'orientations budgétaires

2024

Budget annexe Résidence autonomie — Clôture de la régie timbres BC 20801

2024

Résidence autonomie — Tarifs 2025

2024

Budget principal du C.I.A.S du Poher — Montant des subventions attribuées

2024

Vote des subventions 2024 au profit des associations

Subvention et achat de livres pour larbre de Noël des écoles

Ressources humaines 4 délibérations
39

EHPAD plan de formation 2024

2024

Création emploi vacataire

2024

Décisions statutaires : prise en charge des frais de déplacement convention dINTERCOMMUNALITES DE FRANCE

2024

Décisions statutaires : prise en charge des frais de déplacement congrès AMORCE

Administration 2 délibérations
2024

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er j'uin au 31 août 2024

Election d'un vice — président délégué

Environnement 1 délibération
2024

Modification tableau des effectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération

EHPAD Autorisation percevoir recette fete des familles

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.