9 avril 2024
169
délibérations
55
Finances & Budget
54
Autres decisions
23
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (169)
Compte administratif 2023
Subventions 2024
Budget C.C.A.S. et Service annexe Résidence Autonomie « Les Asphodèles » Affectation des résultats 2023
Budget Primitif 2024 du C.C.A.S
Budget Résidence Autonomie — Décisions modificatives budgétaires N°1 Exercice 2024
Résidence autonomie « Les Asphodèles » Tarifs « dépendance » - Année 2024
Tarif du Service dAide à Domicile (SAAD)
Subventions 2024
Augmentation du tarif des bons alimentaires
Délibération N°13 — 24 EHPAD Approbation du budget primitif et ERRD
Affectation du résultat 2023 Budget Annexe La Charmille
Résidence les Villages — Budget Affectation résultat fonctionnement 2022 signée
Budget Annexe Résidence Les Villages Budget primitif 2024 signée
Budget annexe Résidence le Prévallon EPRD 2024 signée
Affectation du résultat budget 2023
Budget annexe EHPAD Résidence du Parc : E.P.R.D. (Budget primitif) 2024
Budget annexe EHPAD Résidence du Parc : EPRD (Budget primitif)
D_decision Budgetaire — Constitution d'Une Provision Semi Budgetaire
Budget primitif 2024
Budget annexe EHPAD — Résidence du Parc : EPRD 2024
Budget annexe EHPAD — approbation de lERRD 2023 et affectation du résultat
Budget annexe SAAD — approbation du budget primitif 2024
Budget annexe SAAD - A
Affaires financières : subventions et cotisations 2024 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024_93
Affaires financières : subventions et cotisations 2024
Affaires financières : budget principal : budget primitif
Affaires financières : budget principal : affectation des résultats
Affaires financières : fiscalité 2024 : vote des taux harmonisés
Affaires financières : budget principal : création des Autorisations de programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) 2024
Affaires financières : Virements aux budgets annexes
Affaires financières : budget régie assainissement : budget primitif
Affaires financières : budget production électrique : budget primitif
Affaires financières : Office de tourisme SPL : subvention déquilibre du budget général
Affaires financières : budget régie assainissement : création des Autorisations de programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) 2024
Affaires financières : budget « locations ventes » : budget primitif
Affaires financières : budget « zones d'activités » : budget primitif
Affaires financières : budget régie assainissement : approbation du compte administratif 2023
Affaires financières : budget « bâtiments relais » : budget primitif 2024
Affaires financières : budget principal : approbation du compte administratif 2023
Affaires financières : budget « bâtiments relais » : affectation des résultats
Affaires financières : budget « zones d'activités » : approbation du compte administratif 2023
Affaires financières : budget production électrique : approbation du compte administratif 2023
Affaires financières : budget « locations ventes » : approbation du compte administratif 2023
Affaires financières : budget principal : compte de gestion
Affaires financières : budget « bâtiments relais » : approbation du compte administratif 2023
Affaires financières : budget production électrique : compte de gestion
Affaires financières : budget régie assainissement : compte de gestion
Affaires financières : budget « zones d'activités » : approbation du compte de gestion 2023
Affaires financières : budget « Bâtiments relais » : approbation du compte de gestion 2023
Affaires financières : fongibilité des crédits budgets M57
Affaires financières : budget « Locations vente » : approbation du compte de gestion 2023
Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du PCA à la S'ARL RAOULT Sylvain : modification de la subvention
Développement économique : Exercice du DPU dans le c'adre de la c'ompétence développement économique zone d'activités de la C'alifournie (commune de L'annebert) ANNULE ET REMPLACE LA D'ELIBERATION 2024_49
Budget Cias Affectation des Resultats 2023
Subventions et Participations 2024
Comptes Administratifs 2023 du C.C.A.S. et de s'on service annexe Résidence Autonomie « Les Asphodèles »
Comptes de gestion 2023 C.C.A.S. et Service annexe Résidence Autonomie « Les Asphodèles »
Repas des ainés 2024
Délibération n°06 — 24 EHPAD Approbation du compte de gestion 2023 de l Ehpad des Blés d'Or
Délibération n°08 — 24 EHPAD Approbation des comptes administratifs 2023
Résidence autonomie « Les Asphodèles » rapport d'activités - Année 2023
Délibération N°10 — 24 EHPAD Affectation des résultats 2023
Adm conv plie 2024
Adm gen conv rennes Metro dev eco
S'oli_d'ecisions Prises par le Vp
Compte de gestion 2023 Charmille
Feuille de présences de la séance du 09 avril 2024
PPI 2024 2026 signée
Aide financière n°6-2024
Acceptation de Dons signée
Acceptation d'un don
Remboursement de frais à un agent signée
08 aide financière pour frais de crémation
07 avenant 2024 convention SORTIR
05 participation Clic Noroit
06 achat de cavurnes
C'oordination PA — Appel à Projets contrat de ville s'ignée
Résidence les Villages Etude cabinet Coudray Résidence autonomie signée
Prix des repas
Approbation du compte de gestion 2023
Eprd 2024
Prime pouvoir dachat exceptionnelle
D'appel A Projet
D_sejour Vacances Seniors
D'admission de Creances en Non Valeur
Affaires financières : Produits GEMAPI 2024
Affaires financières : règlement budgétaire et financier
Affaires financières : Modalités de vote des décisions budgétaires
Compte de Gestion /errd/eprd
D'urée d'amortissement des biens — Nomenclature M57
Renouvellement convention ADMR
Demande de secours A
Demande de secours B
Participation FSL
Publicité
Compte de gestion 2023
Affectation du résultat
Compte de Gestion C'ias 2023
Ca Cias 2023
Bp Cias 2024
Cpom 2024 2028
Compte de Gestion EHPAD 2023
Errd 2023
Affectation des Resultats 2023
Prix de Journee 2024
Eprd 2024
Compte de Gestion Clic 2023
Ca Clic 2023
Bp 2024
Délibération N°07 — 24 CCAS PPA PLA - Approbation des comptes de gestion 2023 CCAS, PPA et PLA
Résidence autonomie « Les Asphodèles » Hébergement temporaire - Tarification Année 2024
Affectation des résultats de la section de fonctionnement 2023 du CCAS
Compte de gestion 2023 CCAS
Délibération N°09 — 24 CCAS PPA PLA Approbation des comptes administratifs 2023 CCAS, PPA et PLA
Délibération N°11 — 24 CCAS PPA PLA - Affectation des résultats 2023 CCAS, PPA et PLA
Compte de gestion 2023 CCAS
Affectation du résultat 2023 Budget CCAS
Délibération N°15 — 24 CCAS PPA PLA Approbation du budget primitif CCAS, PPA et PLA
CCAS Budget primitif 2024 s'ignée
Portage de repas Tarification sociale 2024 signée
Etablissements hébergements PA — Tarifs 2024 prestations diverses signée
Résidence le Prévallon tarifs hébergement et dépendance signée
Budget principal et budgets annexes du CCAS - Approbation des comptes de gestion 2023 du Trésorier Municipal
Insertion par lactivité économique : demande de subvention 2024/2025 au titre du FSE pour le fonctionnement des Chantiers Leff Armor
04 CCAS — Prime exceptionnelle de pouvoir dachat
03 CCAS — Vote du BP 2024
02 CCAS — Approbation du compte administratif 2023
01 CCAS — Approbation du compte de gestion 2023
Affectation des résultats 2023 _ budget principal CCAS et SAD
Compte de gestion 2023 CCAS et S'AD
Comptes administratifs 2023 CCAS et S'AD
Approbation du compte de gestion - CCAS 2023
Délibération N°12 — 24 EHPAD Approbation des nouveaux tarifs 2024 de l Ehpad les Blés dOr
Affaires financières : budget régie eau : affectation des résultats ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024_83 POUR ERREUR MATERIELLE
Affaires financières : budget régie eau : approbation du compte administratif 2023 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024_72
Ressources humaines : validation du tableau des emplois de Leff Armor, du service déchets ménagers et du SPIC eau et assainissement
Affaires financières : budget régie eau : affectation des résultats
Affaires financières : budget « gestion des déchets » : budget primitif
Affaires financières : budget régie eau : budget primitif
Affaires financières : budget régie eau : création des Autorisations de programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) 2024
Affaires financières : budget régie eau : cotisations et adhésions 2024
Affaires financières : budget « gestion des déchets » : taux 2024 de la TEOM
Affaires financières : budget « gestion des déchets » : Cotisation AMORCE
Affaires financières : budget « gestion des déchets » : approbation du compte administratif 2023
Affaires financières : budget régie eau : approbation du compte administratif 2023
Affaires financières : budget régie eau : compte de gestion
Affaires financières : budget « gestion des déchets » : compte de gestion
Ressources humaines : Ratios promus promouvables et modification du tableau des effectifs
Environnement : stratégie de lutte contre les frelons asiatiques
Eau et assainissement : Eau : révision des périmètres de protection des captages d'eau de Kerminf et Pouldouran
Environnement : SAGE ATG : convention de participation financière année 2024
Eau et assainissement : Eau : révision des périmètres de protection des captages d'eau du Virnic à Pléguien
Eau et assainissement : Eau : convention avec Guingamp Paimpol Agglomération pour lachat et le vente d'eau aux différents points localisés en limite géographique des 2 collectivités
Administration générale : commande publique : attribution du marché de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif à Plouha, secteur Bréhec
Délibération N°14 — 24 Suppression poste Assistante RH
Décisions statutaires : approbation du PV du 20 février 2024
Décisions statutaires : présentation des actions entreprises à la suite du rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 5 décembre 2023
Approbation du procès — verbal de la réunion du 06 décembre 2024
Budget primitif de la Résidence Autonomie Dupuy - Foyer logement 2024
Développement économique : Exercice du droit de préemption urbain dans le c'adre de la c'ompétence de développement économique sur une parcelle s'ituée sur la zone d'activités de la C'alifournie (territoir
Résidence Ehpad Le Prévallon et Les Villages - Association Au Courtil signée.pdf
Résidence Le Prévallon — Convention Association Les Vagabonheurs signée
Fête des Mères 2024
Prise en charge totale du transport, sortie intergénérationnelle à Planète Sauvage
Résidence autonomie « Les Asphodèles » — forfait autonomie bilan des animations - Année 2023
Administration générale : commande publique : autorisation de signature du marché de fourniture de combustibles
Petite enfance, enfance, jeunesse animations : Enfance jeunesse animations : modification des tarifs
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