10 avril 2024
194
délibérations
88
Autres decisions
50
Social & Santé
33
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (194)
SAAD Bilan d'activité 2023
Approbation du compte — rendu 20240221
Saad du
SAAD règlement intérieur
Taux de promotion avancement de grade, ratios promus/promouvables
SAAD règlement de fonctionnement
Modalités de remboursement des frais exposés dans le cadre des déplacements professionnels
Ehpad — Affectation des Résultats 2023
SAAD Annualisation des aides à domicile
Approbation du compte de gestion 2023
Ehpad — Prix de Journee au 1er Avril 2024 et Forfait Telephone
SAAD Comptes administratif 2023
SAAD Compte de gestion 2023
Obj 17 — dde aide non communicable
SAAD Affectation des résultats
Saad DM N°1
Compte de gestion 2023_EHPAD
Demande d'aide
Devis pour la mise au norme de lANC du Clos Michel
ERRD 2023 Résultat EHPAD
EHPAD affectation des résultats 2023
ERRD 2023 Affectation du résultat EHPAD
Eprd 2024_EHPAD
Registre des Decisions
Instauration d'Une Prime Exceptionnelle de Pouvoir dAchat
Affiliation EHPAD France Travail
Approbation du Proces — Verbal de Seance du 21 Mars 2024
Désignation du Secrétaire de Seance
Designation du President de Seance Avant Adoption du Ca 2023
Approbation du Compte de Gestion 2023
Affectation des Resultats EHPAD Errd 2023
Procedure Evaluation Externe EHPAD
Approbation Compte — Rendu du 21 Fevrier 2024
Approbation Compte de Gestion EHPAD 2023
EHPAD — Affectation du résultat 2023
Frais de représentation du maire
Affectation des résultats
Convention Expo Crach 2024
Compte de gestion 2023
Montant du loyer au domicile partagé
Affectation du résultat
Désignation d'un secrétaire de séance
EHPAD_Vote de lEPRD 2024
Affectation du résultat
Approbation du compte aministratif 2023
EHPAD_ recrutement dagents pour accroissement temporaire d'activité
EHPAD_Affectation du résultat 2023
EHPAD_ Approbation de lERRD 2023
EHPAD_Approbation du Compte de Gestion 2023
CDS_Fongibilté des crédits
Affectation des résultats 2023
Dérogation gestion amortissements
Aide exceptionnelle
Aide exceptionnelle
Approbation Compte de gestion 2023
Délibération mandat CDG 29 PSC
Délibération EPRD 2024
Délibération Compte de gestion 2023
Délibération ERRD 2023
Versement Ppa - Saad
Compte de Gestion S'aad 2023
Compte de Gestion EHPAD 2023
Versement Ppa - EHPAD
Compte Admnistratif 2023
Delegation des Admissions en Non — Valeur Inferieure A 100 Saad
Delegation des Admissions en Non — Valeur Inferieure A 100 EHPAD
Approbation règlement budgétaire et financier
Compte de gestion 2023
PV du 12.02.24
Compte de gestion 2023 de la résidence Kerlenn
Approbation des EERD de la résidence Kerlenn
Obj 10 — SUB BA29 2024
Approbation PV du 20-03-2024
EHPAD Approbation Compte de Gestion 2023
Evaluation Externe_contrat Lisek
EHPAD Errd 2023
EHPAD Affectation des resultats 2023
EHPAD Eprd 2024
Repas annuel
EHPAD Modification temps travail aide soignant
EHPAD Ouverture droits IHTS
EHPAD Indemnite forfaitaire pour travail dimanche et jours feries
Obj 17 — dde aide communicable
EHPAD — Adoption du compte de gestion 2023
Roz Avel — Approbation du compte de résultat 2023
Roz Avel — Proposition d'affectation des résultats 2023
Compte de gestion 2023
Affectation des résultats
Compte de gestion 2023_Budget CCAS
Délibération : participation sociale complementaire sante personnel
Ccas — Ehpad-Approbation des Comptes de Gestion 2023
Ccas — Désignation du Président de Séance et Vote du Compte Administratif 2023
CCAS Protection sociale complémentaire
Ccas — Affectation des Résultats 2023
CCAS mise à disposition d'un agent CCAS auprès de la commune
Ccas — Vote du Budget Principal 2024
Ccas — Attribution de Subventions aux Associations Relevant de lInsertion de la Solidarité et de la Santé pour 2024
Ccas — Ehpad-Subvention 2024 au Cos
Ccas — Ehpad-Attribution de la Prime Exceptionnelle Pouvoir dAchat
Ccas — Ehpad-Actualisation Autorisation Spéciale dAbsence
Ccas — Ehpad-Protection Sociale Complementaire Adhesion A la Convention de Participation pour le Risque Prevoyance Souscrite par le Cdg22
Adhésion 2024 à lUNCCAS et à lUDCCAS
Ccas — Validation des Aides Facultatives Accordées par la Commission Permanente
Mise A Jour du Tableau des Effectifs — Modification d'Un Poste dAgent Social
Versement du Budget de la Residence Vaujoyeux vers le Budget CCAS
Vote des Subventions Sociales pour lAnnee 2024
Approbation Affectation des Resultats CCAS 2023
Approbation Compte Administratif CCAS 2023
Approbation Compte de Gestion CCAS 2023
Approbation Budget Previsionnel CCAS
Fonds de solidarité Energie - NOTER
Fonds de solidarité Energie - MORANDI
CCAS — Approbation du compte administratif 2023
CCAS — Approbation du compte de gestion 2023
CDS_ Convention de mise à disposition de personnel communal au centre de santé
CCAS_Subvention de fonctionnement au CDS
CCAS_Approbation du Cpte de Gestion du Cpte Administratif et affectation du résultat
CCAS_Budget prévisionnel 2024
CCAS_Fongibilité des crédits
Compte de Gestion CCAS 2023
Rapport dOrientation Budgetaire CCAS
Affectation de Resultat CCAS 2023
Budget Primitif CCAS 2024
Delegation des Admissions en Non — Valeur Inferieure A 100 CCAS
Tarifs Dispartion ou Casse Materiels CCAS
Obj 9 — tableau effectifs 2024 CCAS
Obj 11 — compte de gestion 2023 CCAS
Obj 13 — Affectation résultat CCAS
Obj 16 — Modif modalités aides sociales facultatives CCAS
CCAS Election vice president delegue
CCAS Participation financiere sejour seniors 2024
CCAS Subvention Assia reseau UNA
CCAS — Election vice-président
CCAS — Election d'un vice-président d'élégué
CCAS — Adoption du règlement intérieur
CCAS — Délégation de pouvoirs au Président
CCAS — Désignation d'élégué organisme intercommunaux
Affectation des résultats - BP CCAS
Délibération : vote subvention aux associations
Ehpad — Errd 2023 du Budget Annexe de lEhpad
Compte administratif 2023
Ehpad — Eprd 2024 du Budget Annexe
Budget primitif 2024
Ehpad — Tarifs Prestations EHPAD Avril 2024
Amicale du personnel Subvention 2024 EHPAD
EHPAD approbation du compte de gestion et de l'état réalisé des recettes et des dépenses 2023
Refacturation entre Budgets - Annee 2024
Subventions 2024 aux Associations
Approbation du Compte Administratif 2023
Adoption du Budget Primitif 2024
Subventions Organismes Exterieurs
Budget principal de la Commune — Vote des taux 2024
Budget primitif 2024
Subventions 2024
Attribution de subventions
Vote du budget 2024
CDS_Budget Prévisionnel 2024
CDS_Approbation Cpte de Gestion, Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Approbation Compte administratif 2023
Budget Primitif Saad 2024
Compte Administratif Saad 2023
Compte administratif 2023
Budget primitif 2024
Affectation des résultats de l'état réalisé des recettes et des dépenses 2023
Ehpad — Tarifs Prestations EHPAD 2024
Demande de subvention de l'ADMR pour 2024
Roz Avel — Etat prévisionnel ecettes et dépenses 2024
EHPAD — Approbation des tarifs 2024
VOTE des subventions pour les associations
Compte Administratif 2023
Budget Primitif 2024
Installation de la commission logement
Acquisition amiable du bien immobilier cadastré AN 181
Logement Rue de Saint — Etienne - Validation des lots
Location logement — 3, Rue de Saint-Etienne
Travaux logement locatif — 8, Impasse des Géraniums
Travaux logement locatif — 3, Rue de Saint-Etienne
D'Approbation proces verbal du conseil municipal du 12 février 2024
Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 29 février 2024
Election d'un vice — président délégué
Approbation du procès — verbal de la séance du 5 avril 2023
Obj 4 — Election PDT pour vote ERRD et CA 2023
CDS_Création d'un emploi non permanent à temps non-complet de médecin généraliste 11.69h
CDS_ Modification du temps de travail d'un emploi permanent de médecin généraliste
Autorisation de Recrutement du Personnel en Cdd EHPAD
Elargissement des Emplois Ouvrant Droit aux Astreintes Adm EHPAD
EHPAD Plan de formation 2024
Modification du tableau des effectifs_EHPAD
Délégation de pouvoir et s'ignature au Président
Cadeaux de fin dannée
Délégation de pouvoir et s'ignature au Président
Motion de soutien au collectif breton
Tickets Sport et Culture 2023-2024
CCAS Tarification sortie famille 2024
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