11 octobre 2024

SPANC — Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non c'ollectif 2023

Contrat dapprentissage d'un maître — nageur sauveteur au centre aqualudique du Poher

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un ingénieur territorial (cat A) - 1er octobre

Approbation d'une convention de mise à disposition d'un adjoint technique principal

Rapport d'activités 2023

Renouvellement de la convention relative à l'instruction des autorisations du droit des sols avec les communes membres

Avenant n_1 à la convention de l'Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat (OPAH) avec l'Agence National d'Amélioration de lHabitat (ANAH)

Budget principal virement de crédit Information

Budget SPANC décision modificative n°2

Décision modificative n°1 du budget Kervoasdoué Ouest 2024

Budget principal 2024 décision modificative n°2

Redevance incitative adoption des tarifs 2025

Le nouveau règlement de collecte 2025

Avenant n_1 lot 1 marché extension de réseau d'assainissement collectif et réfection d'eau potable - Plouarzel - Ruscumunoc 2 - M23-120

Attribution du marché de renouvellement des réseaux eaux usées et eau potable sur la rue de Perzel à Plougonvelin - M24-94

Établissement d'un nouveau bail de location avec le Parc Naturel Marin d'Iroise pour l'occupation du bâtiment communautaire de la Pointe des Renards au Conquet

ZAC de la Métairie Neuve aménagement du Parc évènementiel - Demande de subventions

D'ébat des orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement D'urables (PADD) du PLUI-H

Déclaration de projet n_1 emportant mise en compatibilité du PLU de Plouarzel _ approbation

Budget transport décision modificative n°2

Provision pour risques dirrécouvrabilité - Budget Transport

Provision pour risques dirrécouvrabilité - Budget SPANC

Provision pour risques dirrécouvrabilité - Budget ordures ménagères

Renouvellement de la convention de partenariat avec la Communauté de communes du Pays des Abers portant sur le fonctionnement de la cellule mutualisée d'Application du Droit des Sols (ADS)

Approbation du procès — verbal du conseil du 25 septembre 2024

Demande de s'outien financier festival de cross

Convention Territoriale Globale Projet territorial de c'ohésion sociale

Renouvellement d'une convention de mise à disposition chargé de l'entretien du matériel des espaces verts,

C'onstitution du comité de pilotage de la stratégie mobilité du Pays C'OB Désignation d'un élu référent

Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale