10 octobre 2024

4B — DP DM n°2.2024

Travaux Maison place de l'église

Fin Taxe dEnlevement des Ordures Menages Exoneration des Locaux A Usage Industriel et Commercial

Fin Cotisations 2027-7

Fleurissement Toussaint 2024

Eco Projet D4implantatiopn d'Une Unite de Methanisation Prorogation de la Promesse Unilaterale de Vnete

Colis Fin Annee 2024

Repas Spectacle 2025

S'ol C'entre d'Inforamtion du Droit des Femmes et des Familles Demande de Participation au Projet D4intervention sur le Pays C'ob

Repas des Anciens: fixation du tarif et renouvellement de la régie

Annulation de la délibération 2024 — 039 relative à lemprunt pour la Construction la station dépuration

Demande exceptionnelle de financement de l'association AARDEUR - 2024

Aide aux récupérateurs d'eau de pluie

Pass commerce et artisanat : SARL CP 29 — Le Guilvinec

Pass commerce et artisanat : SAS FASTNBEGOOD Plomeur

Dispositif osez rénover

Dispositif transitoire Osez rénover

SAD — Tarifs repas - Vente aux collectivités

Emprunt pour la Construction la station dépuration_02

Aide communautaire — Ploumoguer - voirie communautaire - Illien

Aide communautaire — Ploumoguer - voirie communautaire - Lanfeust

Aide communautaire — Ploudalmézeau - cheminements doux - route de Brest

Aide communautaire — Porspoder - stationnement vélo

Demandes de subvention — projets structurants en eau et assainissement

MAPA — DM 2024-02-BUDGET ANNEXE M22(annule et remplace)

Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2025

Repas des ainés 2024 — prise en charge et date

Projet d'animation — prise en charge - repas ainés

DP Suppression régie davances

DP Cession de biens

DP DM n°1.2024

Convention Fsl

8b — CCAS Aide financière

Demande de secours FEE

Bons de Noel

Aide Financiere Alsh Centre 10-13

Aide financière extra-légale

Modification de la c'omposition du COnseil d'Administration du CCAS

Aide sociale facultative en faveur de Monsieur Lionel KLEIN

Aide sociale facultative en faveur de Madame Jennifer SICARD

Del 10 Demandes Aide Sociale Facultative

Del 9 Renouvellement convention FSL Conseil departemental

Del 8 Taux de vacation du Medecin pediatre à la Maison de la petite enfance

Del 7 fermetures annuelles vacances scolaires creche et multi accueil

Del 6 Demande de subvention CAF pour equipements service petite enfance

Del 5 Ajout de 2 journées fermeture Creche familiale et Mutlti accueil temps pedagogique

Del 4 budget annexe Residence autonomie PMC Decision modif n°2

Del 3 budget annexe SAAD Decision modif n°2

Del 2 budget Principal Contrat prolongation ligne de tresorerie

Del 1 budget Principal Decision modificative n°2

Pv Ca 08.07.2024

CCAS Règlement repas des mercredis

CCAS Convention ANCV 2025

CCAS Aide financière

CCAS Aide financière

CCAS Aide financière

CCAS Charte France Alzheimer

Fin Protocole Transactionnel Litige Centre Aquatique Suite Avis Ccira 795A

Fin Protocole Transactionnel Litigecentre Aquatique Suite Avis Ccira 795A

Fin Protocale Transactionnel Litige Centre Aquatique Suite Avis Ccira 795B

Fin Protocole Transactionnel Litige Centre Aquatique Suite Ccira 795B

Jardins Familiaux

Admission en non valeur de créances irrécouvrables

Repas des aines du 24 novembre 2024

Approbation PV du 12 septembre 2024

Renouvellement de ladhésion du SSIAD à lUNASSI

Compte — rendu des décisions prises d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 19 s'eptembre 2024

Renouvellement de la convention du FSL avec le Conseil Départemental

Renouvellement convention avec la Banque Alimentaire du Morbihan

Désignation secrétaire de séance du 10 10 2024

Social — Signature d'une convention relative au microcrédit personnel avec la Caisse de Crédit Mutuel de Vitré-Châtillon

Finances — Autorisation de vente de véhicules

Attribution du marché de maîtrise d_œuvre pour la c'onversion de la technologie membranaire en boues activées de la station d'épuration de Ranterboul à Ploudalmézeau - M24-97

Attribution du marché d'acquisition et maintenance d'un l'ogiciel de facturation et de gestion clientèle pour le service d'eau potable et d'eaux usées - A24-08

Convention de mandat Kerguérez

Convention de partenariat avec la FDGDON dans la lutte contre le frelon asiatique

Programme d'éveil à l'environnement 2024-2025 - Évaluation et charte

Convention c'adre de partenariat avec Brest Métropole Habitat pour la mise en place d'un s'ite de c'ompostage partagé

Renouvellement convention d'entretien des aides à la navigation maritime, balisage du port de l'Aber Ildut

EHPAD Adhesion au Groupement D Interet Public Vitalys pour la Prestation Repas

Ag Determination des Taux de Promotion de Grades 2024

Ag Creation D4emplois dans le Cadre de la Campagne D4avancements de Grades 2024

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs

Astreintes-CCAS

Ressources humaines — Activité accessoire d'un agent titulaire

Prime de Dimanche et Jour Ferie pour les Agents Sociaux et Techniques de la Residence Kerlenn

Paiement conges annuels non pris

Repas des ainés choix animations 2

S'ol Chantier N'ature et Patrimoine Modalites de Vente de Mobilier Urbain en Bois aux Communes

Approbation de l'avant — projet définitif et plan de financement du projet habitat jeunes _ Office de Tourisme à Plouarzel

Approbation de l'avant — projet définitif et du plan de financement de l'immeuble économique de la pointe des Renards au Conquet

Dd Energie Renouvelables Avis Relatif au Projet de Parc Eolien de Ster Lair Energies A Gourin

D'echets L'ocation de Broyeurs A Vegetaux aux Particuliers Aide Financiere

Approbation du procès — verbal du Bureau du 27 août 2024

Décisions prises par la Présidente dans le cadre de sa délégation

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 27 août 2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 19 septembre 2024

Procès — verbal de la séance du 03 juillet 2024

Dd Revalorisation du Montant dAide Inscrit dans la Convention de Partenariat avec les Compagnons Batisseursz

Sp Creation du Statut de L4autorite Organisatrice de lAccueil du Jeune Enfant ou Service Public de la Petite Enfance Modification Statutaire

Étude de faisabilité de services de transports collectifs : plan de financement