8 juillet 2024
66
délibérations
28
Autres decisions
22
Social & Santé
11
Finances & Budget
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Délibérations (66)
EHPAD Régularisation des écritures modificatif
Service dAide à Domicile Maison inclusive Indemnité de chaussures et de petit équipement
EHPAD Actualisation convention JALMALV
Modification délib 2024/23
Aide financière Mme VAUVEL
Aide financière M. Mme BOURRE
Aide financière Mme VINET
Aide financière M. BARON
Approbation du règlement intérieur en matière de procédure de domiciliation
SAAD_Révision du règlement de fonctionnement du SAAD et ses annexes
Modification du règlement intérieur Titre I - Organisation du travail et disposition particulières
Adhésion mission référent alerte ethique du CDG56
Prévoyance_saad
Aides déplacement mobilhome tendières
Aides_financières
Affectation du résultat 2023
Compte de gestion 2023
Approbation du compte rendu de la séance du 11 mars 2024
Errd 2023 - EHPAD
Eprd 2024-EHPAD
Autorisations Speciales dAbsences
DM N°1 Saad
Creation Postes Agents Sociaux - Saad
Creation Poste Attache-Saad
Pv Ca 22.05.2024
DP Transfert de lactivité
DP DM n°1.2024
Bilan financier du projet de restructuration extension
CCAS N'on-valeur
5B — CCAS DM n°2.2024
Protection sociale complémentaire — risque prévoyance - mandat au CDG29
CCAS EHPAD Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35
DM 1 CCAS annule et remplace
Convention entre le Département du Morbihan et le CCAS de SAINT-AVE EHPAD/Résidence du Parc
Mise en place d'un contrat de prestation de service avec la société Management de la Qualité et de la Santé (MQS) dans le cadre de lévaluation externe de lEHPAD La Résidence du Parc
Passation des marchés dachat de denrées alimentaires pour le CCAS
Règlement intérieur Titre III — Santé et sécurité au travail
Modification du tableau des effectifs du budget principal du CCAS et du budget annexe de lEHPAD
Prévoyance_ccas
Décision modificative 1 ccas
Fongibilité budget ccas M57
Mise A Disposition Materiels Commune et CCAS Mesnil-rocH
DM N°1ccas
CCAS Non valeur
CCAS DM n°2.2024
CCAS Gym d'ouce 2024-2025
CCAS Demande d'aide financière
CCAS Aide financière
Budget général du CCAS affectation du résultat 2023
Protection sociale complémentaire — risque prévoyance - mandat au CCPBS
EHPAD Octroi d'une subvention
EHPAD Octroi d'une subvention Modificatif
EHPAD Etat prévisionnel des recettes et des dépenses 2024 Décision modificative 1
Budget Supplémentaire 2024
Compte Administratif 2023
Budget annexe 2024 du SAAD — admission en non valeur
Budget annexe 2024 du SAAD — affectation résultat 2022 bis
Budget annexe 2024 du SAAD — affectation résultat 2022
Budget annexe 2024 de lEHPAD — admission en non valeur
Budget annexe 2024 de lEHPAD-DM2
Budget annexe 2024 de lEHPAD-DM3
Adhésion à lassociaiton Profession Sport 56 pour la mise en place d'activité physique et sportive à la résidence du Parc sur la période du 1/09/2023 au 31/08/2024
Service de transport à la demande : Règlement intérieur
EHPAD Personnel Modification du tableau des emplois
Convention de partenariat "Public — Public" avec Morbihan Habitat
Prolongation de la convention de prestation de service du délégué à la protection des données du CDG29
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