5 juin 2024
34
délibérations
23
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Aide FSLBarbier Isabelle
Demande FSL JEGONDAY Stéphane
Semaine Bleue 2024
Demande FSL William MARION
D'ecision Modification N°1
Convention ambassadeur ANDES
Vente du tracteur
Convention AVSA
Décision modificative N°1
Décision modificative N°1
Décision modificative N°1
Modification RIFSEEP pour indisponibilité physique et autres motifs
Modification RIFSEEP pour indisponibilité physique et autres motifs
Modification RIFSEEP pour indisponibilité physique et autres motifs
Modification RIFSEEP Indisponibilité et autres motifs
Modification RIFSEEP pour indisponibilité physique et autres motifs
Modification versement IFSE
Augmentation participation prévoyance
Deliberation 7
Deliberation 8
Plan Bleu Gestion de Crise
Prime Exceptionnelle pour Pouvoir D Achat
Convention Cdg56 Acfi
Compte administratif S'AAD
Affectation du résultat RA suite vote compte administratif 2024 Rectificatif
Affectation des résultats — Budget annexe SAAD
Affectation des résultats — budget annexe Kerlaran
Compte de gestion budget annexe S'AAD
Compte de gestion budget annexe kerlaran
Affectation du résultat CCAS suite vote compte administratif 2023 Rectificatif
Modification du règlement intérieur des aides sociales facultatives - FEE
Affectation de résultats budget principal CCAS
Compte de gestion budget principal CCAS
Travaux salle de restauration
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