24 juin 2024
64
délibérations
34
Autres decisions
15
Social & Santé
7
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (64)
Eprd 2024
DM - Eprd 2024
D'ecision Modificative N1 Bp
EHPAD SDE 35 Participation à une opération dAutoConsommation Collective (ACC)
DM Inv EHPAD
Suppression indemnités téléphones AVS
Approbation reglement utilisation mobile AVS
HUBLO prestation de services
Prévoyance
Modification IHTN
Motion dalerte fnadepa
Eprd 2024 DM
DM I Bp 24 EHPAD
Approbation CDG 2023 EHPAD
Approbation PV 22042024
06 3.5 — DELIBERATION Avis du conseil Municipal Projet implantation & exploitation parc éolien Saint-Martin-des-Près
Convention partenariat Asso Bénévolat CE
Voyage sejour DECEMBRE 2024
Recours au contrat dapprentissage
Décision modificative
Eprd 2024_EHPAD
Heures supplémentaires
Prime pouvoir dachat exceptionnelle
Procès-verbaux
Lignes directrices de gestion
Procès-verbaux
Secrétaire de séance
01 CRC Présentation rapport
02_DM n°1
04_Externalisation SAAD
05 SAAD Accompagnement CDG35
06_Externalisation TISF
07 RA Partenariat JA
Versement indemnités de dimanches et fériés
Dossier social 1
Dossier social 2
Dossier social 3
Delegation president ccas
CCAS Logements rue du Sentier MO Suppression de 4 souches de cheminées
CCAS SDE 35 Participation à une opération dAutoConsommation Collective (ACC)
CCAS Val dIzé Subventions aux associations Année 2024
Retrait DCCAS2024-025
Délégation d'irectrice CCAS
Adhésion convention sante CDG
Nomination sur poste permanent direction CCAS
Aide Sociale - RASOIANI
Aide Sociale - RASOIANI
08_Centre social
09_Médiation santé
Demande de subvention au titre du "fonds exceptionnel d'accompagnement des collectivités touchées par la tempête C'iaran"
Instauration de la Taxe de Sejour sur la Commune de lIle de Sein
02 7.5 — DELIBERATION - Vote des Subventions Voyages Scolaires et Activités Extra-Scolaires 2024 2025
DELIBERATION — Subvention UKRAINE 2024
Motion alerte sur situation budgetaire ESMS
03_Subvention EGEE
10 TSF Financement CAF
Tableau des effectifs
Demande de Fond Energie Eau — D'ossier 202401
04 1.3 — DELIBERATION - Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Modification du tableau des effectifs
03 3.3 — DELIBERATION - Loyers communaux - Actualisation annuelle des loyers « Logements Ecole» 2024
03 3.3 — DELIBERATION - Loyers communaux - Actualisation annuelle des loyers « Logements Ecole» 2024
05 6.1 — DELIBERATION - RLPI Pouvoir de police de la commune
Animation sortie repas du 06 dec 2024
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