26 mars 2024

Compte de gestion 2023 du budget annexe de la RA

Compte administratif 2023 du budget annexe de la RA

Affectation des résultats 2023 du budget annexe de la RA

Propositions budgétaires 2024 du budget annexe de la RA

Propositions budgétaires 2024 du budget annexe de la RA

Propositions budgétaires 2024 du budget annexe de la RA

Compte de gestion 2023 du budget annexe du S'AAD

Compte administratif 2023 du budget annexe de la RA

Affectation des résultats 2023 du budget annexe du SAAD

Propositions budgétaires 2024 du budget annexe du SAAD

Propositions budgétaires 2024 du budget annexe du SAAD

Tarif du repas des anciens

Approbation de lERRD et affectation de résultat de l'exercice 2023 Mapa Emmanuel Bono

Approbation de lERRD et affectation de résultat de l'exercice 2023 Mapa de lOust

Compte Administratif 2023 et Bp 2024

Approbation du compte administratif 2023

Affectation des résultats de l'exercice 2023

Vote du budget primitif 2024

Budget — précisions sur les modalités de larticle 6232

Subvention à epicom

Voyage seniors tarifs participants

EHPAD — FINANCES - Approbation du Compte de Gestion 2023

EHPAD — FINANCES Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses 2023

EHPAD — FINANCES Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2024

Vote du compte administratif 2023 (modifié)

Demandes de subventions 2024

Compte de gestion 2023 du budget principal du CCAS

Compte administratif 2023 du budget principal du CCAS

Affectation des résultats 2023 du budget principal CCAS

Annule et Remplace pour erreur matérielle la délibération 04_02_260324 relative aux propositions budgétaires 2024 du budget principal du CCAS

Propositions budgétaires 2024 du budget principal CCAS

Propositions budgétaires 20024 du budget principal CCAS

Compte administratif 2023 du budget annexe du SAAD du CCAS

Election vice présidente déléguée du CCAS

Banque Alimentaire Participation Contractuelle de Solidarite 2024

Approbation du compte de gestion CCAS 2023

Approbation du compte administratif et affectation du résultat CCAS 2023

CCAS ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 7 février 2024

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Indemnité forfaitaire pour travail de dimanche et jours fériés des personnels de la filière sanitaire et sociale

CCAS — BUDGET PRINCIPAL - Approbation du Compte de Gestion 2023

CCAS — FINANCES - Détermination et affectation du résultat 2023

CCAS — FINANCES - Investissement Autorisation de Programme n° 2024.01 Appel malades Création

CCAS — ADMINISTRATION GENERALE - Fonctionnement - règlement d'attribution des aides facultatives

CCAS — ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Adhésion au Service C'ommun d'Achats (SCA) -Approbation de la convention de mandat pour la passation des marchés publics de fournitures et services

Aide financière n°4-2024

Aide financière n°5-2024

D'ébat d'orientation budgétaire (D'OB)

Convention restauration EHPAD de Quiberon et Résidence autonomie Les Dunes

Feuille de présences de la séance du 26 mars 2024

D'ébat orientations budgétaires s'igné

Instauration des IHTS

Aide financière n°2

Aide financière

Affectation du résultat fonctionnement 2023

Compte de gestion 2023

Modification régie mixte

Annulation D un Secours Exceptionnel Accorde en Septembre 2023

Approbation du compte de gestion Mapa Emmanuel Bono 2023

Approbation du compte de gestion Mapa de lOust 2023

Approbation du compte de gestion du receveur 2023

Participation repas de Noël 2023 maison de retraite saint aubin du cormier

Chèques vacances — conditions de ressources

Convention de partenariat entre Quiberon et Saint Pierre Quiberon pour la prise en charge des frais de portage de repas

Plan 5000 Terrains — Choix de Entreprises -Travux et Equipements

Commission bourse au permis de conduire désignation d'un nouveau membre