27 mars 2024

Compte de Gestion 2023

D'otation aux provisions pour d'épréciation des comptes redevables

Autorisation de la présidente à signer une convention de mise à disposition d'un médecin coordonnateur par le GCSMS COMETE BRETAGNE

Autorisation de la présidente à signer une convention de mise à disposition d'un médecin coordonnateur par le GCSMS COMETE BRETAGNE

Affectation de Resultat

Service civique

Bon D Achat 2024

Revalorisation de lindemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

Proposition d'affectation des résultats 2023

Présentation et approbation du compte de gestion 2023

Compte de gestion 2023

Compte de Gestion 2023

Vente Compresseur

Prime Pouvoir dAchat

Mise en Place des Astreintes

Indemnites Chaussures

Erreur Materiel Annule et Remplace Deliberation

Prime exceptionnelle de pouvoir dachat

Affectation des résultats 2023

Compte de gestion 2023

Bilan d'Activites 2023

Aide facultative: Bon carburant

Séjour séniors 2024

Affectation du résultat 2023

Approbation du procès verbal de la précédente réunion

Compte de Gestion 2023

Fongibilite des Credits 2024

2024_9 demande aide financière machine à laver

2024_8 Aide financière Handistar

2024_10 demande d'aide financière facture d'électricité

Portage de Repas — Modification Convention de Portage de Repas

Deliberation 1

Deliberation 3

Deliberation 5

Deliberation 6

Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du Procès Verbal de la séance du 21022024

Approbation du compte de gestion 2023

Nomenclature M57 : Fongibilité des Crédits

Parution avis de décès

Résidence dAutomne : Approbation du Budjet Exécutoire 2024

Résidence dAutomne : Approbation du Compte de Gestion 2023

D'OB budget 2024

Demandes de subventions

Budget primitif 2024 de la résidence autonomie

2024_26 subvention Petit Bagage dAmour

Subventions 2024

Affectation du résultat exercice 2023

Compte Administratif 2023

Point Bleu : Tarifs CNAV 2024

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'extension du multi accueil c'ollectif

Budget primitif 2024

Subventions 2024

Compte administratif 2023

Mapa — Residence Autonomie Decision Modificative 2024-01 Budget Annexe M22

Mapa — Adoption du Compte Administratif 2023 du Budget Annexe M22 et Affectation des Resultats

Adoption des Comptes de Gestion 2023 Budget Principal et Budget Annexe Mapa

Subvention ADMR 2024

Subvention 2024 de la ville

Budget primitif pour l'exercice 2024

Compte administratif pour l'exercice 2023

Subventions 2024

Affectation des Résultats de l'exercice 2023 du SAAD

Affectation des Résultats de l'exercice 2023 de la Résidence Autonomie

Budget Primitif 2024 du SAAD

Budget Primitif 2024 de la Résidence Autonomie

Subventions 2024 aux associations

Résidence dAutomne : Approbation du Budget Investissements 2024

Résidence dAutomne : Approbation du Compte Administratif et Affectation des Résultats Définitifs de 2023

Logiciel daction sociale

Tarifs hébergement et dépendance 2024

Adhésion du centre social municipal à la fédération des centres sociaux et socioculturels de Bretagne

Ccas — Decision Modificative N°2024-01 du Budget Parincipal M57

CCAS Fsl Adoption du Nouveau Reglement Interieur

CCAS Adoption du Compte Administratif 2023 du Budget Principal M14 et Affectation des Resultats

Vote du compte de gestion 2023 pour le CCAS

Affectation des Resultats 2024 Bp CCAS

2024_7 Création d'un poste de coordinateur de vie sociale temps non complet

2024 6 1 Création d'un poste dinformateur social

2024_5 Création d'un poste de coordinateur du CCAS

6 création poste informateur social

Approbation du procès — verbal du CCAS du 22 novembre 2023

Affectation des Résultats de l'exercice 2023 du CCAS au BP 2024 du CCAS

Prix de cession de terrains appartenant au CCAS

Tarification 2024 Repas du CCAS

CCAS : Approbation du Compte Administratif 2023

CCAS : Approbation du Compte de Gestion de l'Exercice 2023

CCAS : Attributions des Subventions aux Associations

CCAS : Budget Principal/budget Primitif 2024

EHPAD Beausoleil : Tarifs Exécutoires Hébergement et Dépendance pour lAnnée 2024

Modification du tableau des effectifs et ajustements organisationnels

Commission Fonds Energie Eau

EHPAD Beausoleil : Approbation du Budget Investissements 2024

EHPAD Beausoleil : Budget Prévisonnel Eprd 2024

EHPAD Beausoleil : Approbation de lErrd et Affectation des Résultats de lExercice 2023

EHPAD Beausoleil : Approbation du Compte de Gestion 2023

EHPAD Résidence Beausoleil : Messagerie Sécurisée Mipih

EHPAD Résidence Beausoleil : Saisine du Juge aux Affaires Familiales

Ems : Résidence Beausoleil et Automne : Fixation des Durées dAmortissements

EHPAD Beausoleil : Procédure de Contentieux A lEncontre des Autorités de Tutelle

Ems : Résidence dAutomne et Beausoleil : Modification du Tableau des Effectifs

Convention dhabilitation informatique entre la C'AF et le l'ieu d'accueil enfants/parents c'oncernant la mise en l'igne sur le s'ite monenfant.fr de d'onnées relatives aux établissements et services référe

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le déménagement du relais petite enfance

Convention dhabilitation informatique entre la C'AF et le l'ieu d'accueil enfants/parents c'oncernant la mise en l'igne sur le s'ite monenfant.fr de d'onnées relatives aux établissements et services référe

Portage Etude Juridique Complementaire

Résidence dAutomne : Étude Juridique, Responsabilité de l'État Envers les Résidences Autonomie

Transformation de la prime spéciale de sujétion

Résidence dAutomne : Création d'Emplois Permanents : Veilleurs de Nuit

Avenant convention cadre relative aux interventions des infirmiers hygiénistes et gestion des risques en Ehpad

Validation de la convention de partenariat grappe omega56 pour présenter une réponse commune à appel à projets de lars bretagne 24 du programme esms numérique porté par la cnsa