25 mars 2024

Délibération 01 2024 approbation du vote du CA 2023

Approbation du Compte de Gestion 2023

Approbation du Compte de Gestion 2023

Affectation du résultat de l'exercice

Deliberation Affectation du Resultat 2023 sur 2024

Achat de lapplication WIVY

Repas des aînés 2024

Demande d'aide financière des « restos du c'oeur »

Approbation du compte de gestion 2023

Revalorisation chèque déjeuner

Approbation du compte de gestion 2023

Affectation du résultat de fonctionnement 2023

Approbation du compte de gestion 2023

Désignation du secrétaire de séance

04 3.5 — DELIBERATION - Remplacement toiture salle polyvalente

Approbation compte de gestion 2024 Bel Air

Evaluation Qualite résidence : choix du cabinet

08 4.1 — DELIBERATION - Prime pouvoir dachat

07 4.1 — DELIBERATION - Prime pouvoir dachat - Retrait de la délibération de février 2024

05 5.7 — DELIBERATION - Adoption du Règlement de Collecte de SBAA

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables

Approbation du compte de gestion 2023

C'otisation d'Adhésion AMPER année 2024

Affectation du Résultat de Fonctionnement 2023

Approbation du compte de gestion 2023

Renouvellement contrat Inovalys

Participation financière FSL

D'évoiement télécom dans l'emprise de la future piste cyclable Saint Renan-Plouarzel

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

SAD Approbation du compte de gestion 2023

Demande FSL

Demande FSL

SAD Affectation des résultats de l'exercice budgétaire 2023

Demande FSL

SAD Prime pouvoir dachat

SAD Décision modificative budgétaire N°1

SAD Affectation des résultats de l'exercice budgétaire 2023

Approbation du Compte Administratif 2023

Vote du Compte Administratif 2023

Affectation du résultat de l'exercice 2023

Vote Budget Primitif 2024

Contrat assurance

Finances — subventions aux associations

Affectation de résultat de l'exercice 2023

Approbation tarifs Animations 2024

Budget Residence 2024

Compte administratif et compte de gestion 2023 RESIDENCE

Budget SAAD previsionnel 2024

Compte administratif et compte de gestion S'AAD 2023

Budget Résidence : affectation du résultat 2023

Budget SAAD affectation resultat 2023

02 7.5 — DELIBERATION - Demande de Subvention ADMR Exercice 2024

Tarif du portage de repas

Affectation du résultat de l'exercice 2023

Approbation du Budget primitif 2024

Adoption du Compte Administratif 2023

Affectation du résultat SAAD cpte admin et budget 2024

Affectation résultat RA cpte admin et vote budget 2024

Demande de subvention au titre de la DSIL - Production photovoltaïque - STEP et s'iège c'ommunautaire

Subventions aux associations de plaisanciers du port de l'aber Idlut

Délibération tarifs EMI 2024

Subventions animations culturelles 2024

Subventions animations non culturelles 2024

Programme Habitat jeunes à Plouarzel — demande de subventions

Demande de subvention 2024 de Amitié Madagascar-Bretagne au titre de la L'oi Oudin-S'antini

SAD Compte administratif 2023

SAD Compte administratif 2023

Attribution des subventions 2024 aux associations à caractère social de Guingamp

Deliberation Affectation des Resultats CCAS

Vote du Budget CCAS 2024

Vote des Subventions A Caractere Social 2024

CCAS Attribution d'une subvention à l'association « la Boutique » pour l'année 2024

CCAS Modification du tableau des emplois S'AAD Modification d'un poste d'agent social et création de postes d'agent social

Demande de subvention 2024 au budget principal commune au CCAS

Budget CCAS Approbation Ca 2023

Subvention Fond de Solidarité Logement

Désignation président de séance pour vote CCAS 2023

Approbation compte de gestion 2024 CCAS

Budget CCAS Affectation resultat 2023

Rapports d'activités 2023 CCAS Résidence et SAAD

Mise à jour tableau des effectifs CCAS 2024

Règlement budgétaire et financier CCAS

Approbation du compte de gestion CCAS 2023

Affectation des résultat vote comptes administratif 2023 CCAS budget 2024

Convention 2024 — chantier insertion Rail Emploi Services

CCAS Approbation du compte de gestion 2023

CCAS Compte administratif 2023

CCAS Affectation des résultats de l'exercice budgétaire 2023

CCAS Budget primitif du CCAS 2024

CCAS Tarifs portage de repas à d'omicile

DELIBERATION — Choix du prestataire pour étude réseau eaux pluviales

Modification tableau des effectifs poste animateur séniors

Aide communautaire — Ploudalmézeau - Effacement réseaux téléphoniques - rue Marie-Milin - Place Per Jakez Helias

Aide communautaire — Ploudalmézeau - Effacement réseaux téléphoniques - rue de la Roseraie

Aide communautaire — Ploudalmézeau - Effacement réseaux téléphoniques - rue de Brest

Approbation du procès — verbal du Bureau du 14 février 2024

Demande d'aide au voyage dans les Pyrénées pour une élève de 5ème collège Albert Camus

Demande d'aide au voyage dans le Pyrénées pour un élève de 5ème collège Albert Camus

Demande d'aide au voyage en Italie pour une élève de 3ème collège Albert Camus

01 8.7 — DELIBERATION - Carte Scolaire 2024 dans le Département des Côtes dArmor

Modification Programme Breizh Bocage volet _travaux_ 2023-2024

Définition d'un barème des fermages pour les parcelles en périmètres de protection de captage

Renouvellement convention de partenariat Tro Bro Leon

Aide exceptionnelle à l_ Association Agréée de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques de Saint-Renan (AAPPMA)

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 21 septembre 2023

Etude juridique responsabilité envers les Residences autonomie

Programme Breizh Bocage volet animation année 2024