26 juin 2024
95
délibérations
52
Autres decisions
16
Finances & Budget
12
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (95)
Bilan des aides accordées
Service civique senior
Suppression du poste dinfirmière coordinatrice au sein du SAAD
EHPAD DM N°1 2024
Lignes Directrices de Gestion et Organigramme Cible - Mise A Jour
Approbation du Proces Verbal de la Seance du 29 Mars 2024
D'uree des Amortissements C'omptabilite M22
Demande de secours FEE
Compte Rendu de Delegations N°4
Approbation du Proces Verbal de la Seance du 29 Mars 2024
Adhésion au S.I.A.O 29 _ désignation des représentants du C.I.A.S du Poher au conseil dadministration du S.I.A.O 29
Projet d'établissement de la Résidence Autonomie
Délibération autorisation d'expulsion pour impayés de l'oyer
Aide exceptionnelle
Aide exceptionnelle
Aide exceptionnelle
Aide exceptionnelle
Motion dalerte sur situation budgétaire
Prime exceptionnelle pouvoir dachat
Eprd 2024
Ligne de tresorerie 2024
D'ecision modificative 1 bp ssiad 2024
D'ecision modificative 1 bp s'aad 2024
D'ecision modificative 1 bp portage de repas 2024
Affectation du Resultat ssiad 2023
Affectation du Resultat saad 2023
Affectation du Resultat portage de repas 2023
Affectation du Resultat cias 2023
Compte de gestion ssiad 2023
Compte de gestion s'aad 2023
Compte de gestion portage de repas 2023
Compte de gestion c'ias 2023
Adoption pv 25 03 24
24 2024 Loyers au 1er juillet 2024
Approbation PV 22-05-2024
EHPAD Actualisation Contrat de Sejour
EHPAD Creation d'un contrat dapprentissage
Fixation régime astreintes
EHPAD Eprd 2024
Séances d'activités physiques adaptées
Semaine bleue
Repas des aînés
Instauration du Forfait Mobilites Durables
Renouvellement du Contrat de Prevoyance
Renouvellement du Contrat de Prevoyance
Eprd 2024 DM1
Renouvellement de la Ligne de Tresorerie
Composition de la Cao
Aide financière n°2
Aide financière n°3
Aide financière n°4
Acceptation définitive d'un don
Ehpad — Tarifs des Prestations de Repas Fournies par lEhpad A Compter du 1er Avril 2024
Ehpad — Ouverture d'Une Ligne de Trésorerie
EHPAD état prévisionnel des recettes et dépenses 2024
Nouvelle Modalite de Tarification Carsat Usager
D'ecision Budgetaire Modificative N°1 de L'ehpad
D'ecision Budgetaire Modificative N°1 de L'ehpad
Budget du C.I.A.S du Poher _ Décision modificative n°1 du budget de C.I.A.S du Poher 2024
Budget du C.I.A.S du Poher _ affectation des résultats
Budget du C.I.A.S du Poher : demande davis sur les comptes de gestion du trésorier 2023
Convention de financement du service c'ommun de restauration
D'Autorisation demprunt
D_Projet 13 et 15 rue de Bretagne — versement subvention Fonds Friches
Compte administratif ssiad 2023
Compte administratif s'aad 2023
Compte administratif portage de repas 2023
Compte administratif c'ias 2023
CCAS don de Mme GROSOS
Ehpad — Instauration de lIndemnité Horaire pour le Travail de Nuit des Agents de la Filière Médico-Sociale
Ccas — Dépenses A Imputer au Compte 6232 Fetes et Cérémonies
Ccas — Validation des Aides Facultatives Accordées par la Commission Permanente
CCAS — Tarification des Actions C'olellectives S'eniors
Tableau des effectifs — Création d'un poste dagent social territorial
Approbation du Reglement des Aides Sociales Facultatives du CCAS
Modification du Reglement Interieur du CCAS
Adhésion au GCS e santé
CCAS Modification du RIFSEEP
CCAS Subvention ADMR Bords de Vilaine
Protection sociale complémentaire
Convention Constitutive d'Un Groupement de Commandes dans le Cadre de la Construction de lEhpad de Languidic
D_Réhabilitation 13 et 15 rue de Bretagne avenant 1 au lot 5
D_Réhabilitation 13 et 15 rue de Bretagne avenant 2 au lot 1
D_logement 13 15 rue de Bretagne Convention APL
D_Réhabilitation 13 et 15 rue de Bretagne avenant 1 au lot 1
D_Réhabilitation 13 et 15 rue de Bretagne avenant 1 au lot 5
Plan de formation
Mise à disposition de personnel au profit du CIOS de P C P
Regime Indemnitaire — Mise A Jour
Regime Indemnitaire — Mise A Jour
Ehpad — Actualisation du Tableau des Emplois Permanents 2024
Tableau des emplois _ Modification du tableau des emplois du C.I.A.S du Poher_Création d'un poste Adjoint Technique à temps non complet (21h/35) à compter du 01 juillet 2024
Adhésion au dispositif chèque énergie
Ehpad — Convention de Partenariat avec le Cms
Groupement de commande _ matériel informatique
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