CM

25 juin 2024

Mun 61 délibérations

61

délibérations

22

Finances & Budget

14

Autres decisions

10

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (61)

Finances & Budget 22 délibérations
25

Formation incendie — Risque domestique

25

APRAS — Subvention 2023/2024 au Dispositif SORTIR

2024

D'ecisions Modificatives et Virements de Credits au Budget CCAS 2024

2024

Financement des actions relatives à la qualité de vie au travail et la continuité de service pour le SAAD du Point Bleu

2024

Augmentation du plafond des ressources du barème national des participations familiales en crèche financées par la prestation de service unique (PSU) à compter du 1er septembre 2024

2024

Modification de la grille tarifaire EHPAD La Trinité

2024

Modification de la grille tarifaire EHPAD Parc An Id

2024

DM budgétaire N°1 2024 EHPAD Parc An Id

2024

DM budgétaire N°1 2024 Résidence Autonomie La Trinité

2024

DM budgétaire N°1 2024 EHPAD La Trinité

2024

Modification de la grille tarifaire Résidence Autonomie La Trinité

2024

Convention habilitation aide sociale départementale tarif différencié

2024

Eprd Ssiad Hpb

2024

EPRD Résidence Autonomie La Trinité

2024

EPRD EHPAD La Trinité

2024

EPRD EHPAD Parc An Id

Fonds de Solidarite pour le Logement Convention 2024-2026 - Gestion Sociale de Logement

Tarif Vacation Medecin

Eprd 2024 — DM N°1 - Dotation Soin 2024

Convention 2024 Departement — Subvention Aide au Fonctionnement

Convention avec le D'epartement Actions C'ollectives de Prevention Annuelles

Subvention 2024_c'idff35

Autres decisions 14 délibérations
2024

Convention d'adhésion pour la c'onstitution d'un comité éthique inter-établissement et service (C'EIES) sur le territoire de s'anté n°3

2024

Convention Askoria service de soins à domicile - analyse des pratiques professionnelles

2024

Convention entre ANDES et lEpicerie Solidaire pour le FAAD 2024 - Cultivons le bien-manger

2024

Convention entre ANDES et lEpicerie Solidaire pour le CNES 2024

2024

Organisation des manifestations de fin dannée pour personnes âgées

2024

Bilan de la sortie des seniors le 22 mai 2024

Convention Acfi — Renouvellement

Portage de Repas — Creation 4eme Tournee

Reorganisation du Service Administratif

Api Impots Particulier

Revision Reglement de Fonctionnement

Projet D Etablissement

Convention Partenariat CPAM

Modification du Reglement de Fonctionnement

Ressources humaines 10 délibérations
2023

Modification de la D'eliberation du RIFSEEP sur les Modalites d'Attribution du C'IA

2024

Modification du tableau des effectifs du CCAS

2024

Modification tableau des emplois SSIAD au 1er juillet 2024

2024

Fixation des autorisations spéciales dabsence

2024

Adoption règlement intérieur services CIAS HPB

2024

Mandatement CDG29 procédure mise en concurrence prévoyance

2024

Adhésion convention participation santé du CDG29

2024

Instauration régime indemnités horaires pour travaux supplémentaires

2024

Instauration prime exceptionnelle pouvoir achat

Creation Poste Agent D Accueil Mutualise

Social & Santé 7 délibérations
8

Dispo Acces pour Tous

9

Tarif Repas des Aines

2024

Tarification des structures médico — sociales : Résidence Autonomie Louis Aragon - Ehpad Jean Le Coutaller

2024

Construction d'une plateforme gérontologique portée par le CCAS de L'anester - l'ancement du c'oncours de maîtrise d'oeuvre

2024

Adoption du règlement de fonctionnement EHPAD Parc An Id

2024

Actualisation du contrat de séjour EHPAD Parc An Id

Convention CCAS et Sdis 56

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Construction d'une plateforme gérontologique - c'oncours de maîtrise d'oeuvre - c'onstitution de la commission d'appel d'offre (C'AO)

2024

Actualisation convention SDIS 29

2024

Convention triennale 2024 2026 CLIC du Pays Bigouden

2024

Information marchés publics et avenants inférieurs à 5% conclus depuis 03042024

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Convention d'objectifs et de financement entre la C'AF et le C'entre Social c'oncernant la prestation de service "animation globale et c'oordination" - "animation collective familles"

2024

Point détape sur les projets d'extension du multi accueil et du déménagement de Relais Petite Enfance

Environnement 1 délibération

Modification du Tableau des Emplois

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention d'Occupation du D'omaine Public-Espace Social C'ommun

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