CM

1 juillet 2024

Mun 30 délibérations

30

délibérations

18

Autres decisions

4

Environnement

2

Finances & Budget

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Délibérations (30)

Autres decisions 18 délibérations

202406103

2024

Deliberation 2024_25

2024

Deliberation 2024_27

2024

Deliberation 2024_26

2024

Deliberation 2024_24

2024

Participation à une opération dautoconsommation collective

2024

Participation financière semaine bleue

2024

Groupement de commande juillet 2024

2024

Réglement budgétaire et financier M57

2024

Aides financières juillet 2024

2024

Passage en PDA

2024

D'ecision Modificative N°1 2024.06.01

2024

Commission de gestion des évènements indésirables

2024

Taux de promotion pour les avancements de grade

2024

Ratio Promu promouvables avancements de grade

Désignation du secratire de seance du 27 06 2024

Aide financière - Pommier

Aide financière - ALI

Environnement 4 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs 2024.06.02

2024

Modification du tableau des effectifs de lEHPAD

2024

Modification tableau des effectifs

2024

Tableau des emplois permanents

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Nouvelles attributions subventions 2024

2024

Ouverture d'une ligne de trésorerie

Social & Santé 2 délibérations
2024

Intervention prévention routière

Repas CCAS 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Aménagement de la salle à manger des résidents

2024

Acquisition de chariots de soins

Administration 1 délibération
2024

Le Document Unique de Délégation

Ressources humaines 1 délibération
2024

Creation emplois non permanents

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