CM

19 juin 2024

Mun 80 délibérations

80

délibérations

30

Autres decisions

20

Social & Santé

13

Finances & Budget

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Délibérations (80)

Autres decisions 30 délibérations
14

Adm ge administrateur

15

Adm ge conv belle dechette

16

Adm ge conv cdl

19

Adm gen decisions vp

28

Approbation du compte — rendu 20240410

28

Approbation du compte — rendu 20240410

31

Indemnité pour travail de nuit — EHPAD Saint-Antoine

32

Indemnité pour travail dimanche et jours féries EHPAD Saint-Antoine

2024

Aide Financiere

2024

Validation Convention Banque Alimentaire Quimper

2024

Eprd 2024 — Decision Modificative N° 1

2024

Désignation du Secrétaire de Séance

2024

Releve de Decisions du Conseil dAdministration du 20_03_2024

2024

SEANCE DU CA et ODJ

2024

Titres Restaurant

2024

Répartition des compétences dans le cadre de la politique de panier partage

2024

Convention de Mandat C'oat-Boulouarn

2024

Administratif 2023

2024

Aide Financiere

2024

Aide Financiere Facultative

PV du 8.04.2024

Attri SUB BA ET KERNEVEL

Remboursement des repas des agents aux frais réels

Motion dalerte situation financière

Mise en place du compte épargne temps

Portage de repas à domicile — Admission en non - valeur - Année 2024

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Admission en non- valeur - Année 2024

CHRS Le Relais et Hôtel — Affectation définitive des résultats 2022

CHRS Le Relais — Admission en non - valeur - Année 2024

Contrat de dépannage sous astreinte — Groupement de commandes

Social & Santé 20 délibérations
18

Versement de la subvention au Comité des uvres Sociales pour le CCAS et le SSIAD Année 2024

19

Passation d'une convention de partenariat entre le CCAS de LE RELECQ-KERHUON et le CCAS de la Ville de BREST relative au centre social pluri-communal « La Roulotte » à destination des gens du voyage 2

20

Passation d'une convention entre le CCAS et lANCV relative au programme « Seniors en Vacances » - Année 2024

21

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) du CCAS Année 2022

22

Aide sociale facultative en faveur de Madame Fabienne SALOMONE

23

Aide sociale facultative en faveur de Madame Hélène ROUDOT

24

Aide sociale facultative en faveur de Monsieur Abbas AL HASSOUN

25

Rapport d'activité 2023 du Pôle Solidarités

2024

Validation du Règlement Interieur du CCAS

2024

D'ecisions du President du CCAS par D'elegation du Conseil d'Administration

2024

Convention Partenariale entre le CCAS et l'Association Siel Bleu

2024

Ccas — Presentation du Rapport Social Unique 2022

2024

Ccas — Modification du Tableau des Effectifs

2024

CCAS — AVANCEMENT DE GRADE6RATIO CCAS A COMPTER 2024 Annule et remplace

DM1 CCAS

Rapport Activite CCAS EHPAD 2023

Lits Halte Soins Santé — Affectation définitive des résultats 2022

Lits Halte Soins Santé — Décision modificative n°1 - Exercice 2024

Contrat Pluriannuel dObjectifs et de Moyens du Point Santé 2024 - 2028

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Appel à projet pour le numérique dans le secteur médico - social

Finances & Budget 13 délibérations
30

Subvention amicale du personnel

2024

Mise en Oeuvre du Tarif Libre

2024

Demande subvention CD29 etude zonage d'assainissement c'ollectif et non c'ollectif

2024

Révision de la note d'orientation sur l'éligibilité des dossiers GEMAPI et les modalités de financement

2024

Demande de subventions pour l'étude de zonage assainissement pluvial

Budget principal — Décision modificative n°1 - Exercice 2024

Budget principal — Admission en non - valeur - Année 2024

Portage de repas à domicile — Décision modificative n°1 - Exercice 2024

Service de Soins Infirmiers à domicile — Décision modificative n°2 - Exercice 2024

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Décision modificative n°3 - Exercice 2024 - Reprise du résultat 2023 de la section d'investissement

Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Décision modificative n°4 - Exercice 2024

CHRS Le Relais — Décision modificative n°2 - Exercice 2024

Prestation de services dassurances — Avenants au marché

Ressources humaines 5 délibérations
18

Rh frais rbt agents

29

Règlement de la formation professionnelle

Création 5 postes emplois saisonniers

Mise à disposition de personnel

Rémunération des agents HUBLO

Environnement 4 délibérations
17

Rh maj tableau des Effectifs

2024

Aide communautaire — Saint Renan - Effacement réseaux téléphoniques - rue Quillimerien et Streat Al Lanou

2024

Aide communautaire — Saint Renan - Effacement réseaux téléphoniques - route de Mengleuz et RD68

2024

Approbation du procès — verbal du Bureau du 15 mai 2024

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Versement de la Subvention Annuelle A l'Association Graines de Familles

2024

Aide communautaire — Plougonvelin - Rénovation thermique des bâtiments - ventilation maison de l'enfance

Conventions relatives au fonctionnement des pensions de famille gérées par le CCAS de la Ville de Quimper au titre de l'année 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Aide communautaire — Molène - voirie communautaire

2024

Présentation des projets d'aménagement sur le site de la Pointe Saint-Mathieu à Plougonvelin et demandes de subventions

Culture & Patrimoine 1 délibération
33

Organisation de l'animation Seniors 2025

Éducation 1 délibération
2024

Aide communautaire — Locmaria-Plouzané - Rénovation thermique des bâtiments - école Keriscoualc_h

Administration 1 délibération

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

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